FOCUS – Éric Piolle a été condamné en appel, mercredi 6 septembre 2023, à 8 000 euros d’amende avec sursis pour favoritisme dans l’affaire de la Fête des Tuiles. Dès l’annonce de sa condamnation, les réactions se sont multipliées dans la classe politique grenobloise. Dans l’opposition municipale, plusieurs voix s’élèvent pour demander au maire de Grenoble de tirer les conséquences de cette décision, le groupe d’opposition de droite réclamant même sa démission.

[Article publié le 7 septembre 2023 à 12 h 32 et mis à jour le 8 septembre 2023 à 19 h 14 avec ajout réaction du groupe AEC]. La nouvelle de sa condamnation a fait l’effet d’une petite bombe, suscitant une pluie de réactions dans le microcosme politique grenoblois. Relaxé en première instance à Valence, Éric Piolle, jugé en appel les 19 et 20 juin 2023, a cette fois été reconnu coupable de favoritisme dans l’affaire de la Fête des Tuiles et condamné à 8 000 d’amende avec sursis, mercredi 6 septembre, par la chambre correctionnelle de la cour d’appel de Grenoble. Il lui est ainsi reproché d’avoir confié l’organisation des éditions 2015 et 2016, sans appel d’offres, à l’association Fusées – qui a, elle, été relaxée.

Eric Piolle à la sortie, en octobre 2022, du tribunal correctionnel de Valence, qui l’avait relaxé, avant sa condamnation en appel à 8000 euros d’amende avec sursis, le 6 septembre 2023. © Manuel Pavard – Place Gre’net

Dès l’annonce de sa condamnation, les différents groupes d’opposition municipale se sont fait un malin plaisir de pointer les engagements passés du maire de Grenoble, rappelant notamment sa signature de la charte Anticor, en 2014. Certains ont même été plus virulents, à l’instar de l’opposition de droite, qui demande la démission d’Éric Piolle.

Pour le groupe SCDDC, « jamais un maire de Grenoble n’aura été aussi isolé »

Sans surprise, le groupe d’opposition Société civile, divers droite et centre (SCDDC) – dont la constitution de partie civile a été jugée irrecevable par la cour d’appel – a été l’un des premiers à réagir, ne manquant pas l’occasion de tirer à boulets rouges sur son adversaire préféré. « Près de dix ans après son élection, cette condamnation accélère l’heure du bilan Piolle« , affirme le président du groupe Alain Carignon, qui « se félicite de la décision des juges« .

« Sa mauvaise gestion conduit en cette rentrée à une augmentation massive de la taxe foncière après avoir crevé les plafonds de la dette, et ce sans avoir répondu à aucun des grands enjeux de notre ville ni amélioré le quotidien des Grenoblois« , poursuit l’ancien maire de Grenoble, dans un communiqué.

Alain Carignon et Brigitte Boer, élus du groupe d’opposition municipale de droite, demandent à Eric Piolle de démissionner. © Joël Kermabon – Place Gre’net

Selon lui, « jamais un maire de Grenoble n’aura été aussi isolé. En guerre permanente avec la Métropole pour une querelle de postes et abandonné par onze élus depuis le début de son mandat, il lui reste la majorité politique la plus faible de l’histoire de notre ville« , ajoute-t-il.

L’opposition de droite appelle Éric Piolle à démissionner

« Cette condamnation judiciaire achève de confirmer qu’Éric Piolle n’est plus en capacité de demeurer maire de Grenoble« , poursuit l’opposition. Laquelle demande donc à l’édile de démissionner : « En application de la charte Anticor qu’il a signée, il n’a d’autre choix que de quitter ses fonctions. »

Demandant à Éric Piolle de « tirer lui-même, en responsabilité, les conséquences de cette situation« , le groupe SCDDC sollicite également de sa part « le remboursement des frais pris en charge par la Ville au titre de la protection fonctionnelle¹voir encadré« .

Selon le groupe GDES, « cette condamnation met en avant la contradiction majeure entre l’éthique affichée et voulue par Éric Piolle, signataire de la charte Anticor en 2014, laquelle prévoit le retrait définitif d’un élu en cas de condamnation, et la cohérence de ses actions« .

De leur côté, les élus du groupe Grenoble démocratie écologie solidarité (GDES), anciens membres de la majorité exclus en mars 2023, « prennent acte de la condamnation pour délit de favoritisme » d’Éric Piolle, dans un communiqué.

Les sept élus du groupe GDES, exclus de la majorité en mars 2023, pointent une contradiction entre la signature par Eric Piolle de la charte Anticor et « la cohérence de ses actions ». © Manuel Pavard – Place Gre’net

Le groupe va donc « observer le positionnement du maire dans les prochaines heures« . Car, souligne-t-il, « cette condamnation met en avant la contradiction majeure entre l’éthique affichée et voulue par Éric Piolle, signataire de la charte Anticor en 2014, laquelle prévoit le retrait définitif d’un élu en cas de condamnation, et la cohérence de ses actions« .

Les sept élus de la « minorité » de gauche disent ainsi « craindre que cette contradiction pèse lourdement sur le reste du mandat« . Ils concluent alors : « Le groupe Grenoble Démocratie Ecologie Solidarité veut rappeler que la cohérence entre l’action et la parole politiques permet d’établir la confiance. Cette confiance, il nous faut aujourd’hui la renouer avec les Grenoblois. »

Les élus socialistes interpelleront Éric Piolle au sujet de sa condamnation

Le groupe Nouvel air, socialistes et apparentés (Nasa) a réagi à son tour, dans un communiqué. Après avoir « toujours refusé de commenter une affaire qui était du seul ressort de la justice« , l’opposition de gauche prend cette fois « acte de la décision rendue par la chambre correctionnelle de la cour d’appel de Grenoble« .

Pour les élus socialistes du groupe Nasa, qui avaient toujours refusé de s’exprimer sur l’affaire jusque-là, Eric Piolle doit tirer les conséquences de sa condamnation. © Manuel Pavard – Place Gre’net

Les élus socialistes « regrettent que l’image de [leur] ville, ainsi que le travail des agentes et agents municipaux, soient ternis par cette condamnation, comme ils l’avaient déjà été ces dernières années par ce feuilleton judiciaire qui n’a que trop duré« .

« Nous attendons désormais d’Éric Piolle qu’il nous indique, dans les plus brefs délais, les conséquences qu’il entend tirer de la condamnation qui lui est infligée par la cour d’appel, tant à titre personnel que dans le cadre de l’exercice de son mandat de maire« , annonce le groupe Nasa. Avant d’avertir : « Quoi qu’il en soit, nous l’interpellerons sur ce sujet dès la semaine prochaine, en conférence des présidents de groupe. »

Le groupe d’Émilie Chalas, Nouveau regard, évoque « un décalage important entre le discours sans cesse répété par le maire et sa majorité sur leur supposée intégrité et leurs pratiques au quotidien pour gérer la ville« .

Parmi les autres réactions dans l’opposition, celle du groupe Nouveau regard (Renaissance, MoDem) d’Émilie Chalas. Lequel s’interroge : « La grande question désormais est de savoir ce que va faire le maire. Va-t-il se pourvoir en cassation pour éviter de démissionner dans l’immédiat ? Va-t-il, à l’instar de son ancien directeur général des services lui aussi condamné, oser dire qu’il s’agit d’une décision politique car “personne n’a été favorisé” ? »

Emilie Chalas (Nouveau regard) estime que le maire doit appliquer les engagements mentionnés par la charte Anticor et lui suggère donc de démissionner. © Agathe Bréchemier – Place Gre’net

Affirmant que « bien évidemment le favoritisme est avéré« , l’opposition centriste évoque « un décalage important entre le discours sans cesse répété par le maire et sa majorité sur leur supposée intégrité et leurs pratiques au quotidien pour gérer la ville« .

« Nous savons qu’ils sont adeptes des labels et des chartes mais signer la charte Anticor comme ils l’ont fait en 2014 (…) ou la fameuse “charte éthique Grenoble en commun” en 2020 n’est pas suffisant : encore faut-il mettre en pratique au quotidien les engagements pris« , ajoute le groupe. Avant d’en citer un extrait : « Retirer définitivement les fonctions exécutives à tout élu condamné pour atteinte à la probité« . Et de conclure : « La majorité va-t-elle revenir sur ses engagements ? »

Le maire « doit changer sa politique », estime L’Avenir ensemble en confiance

Derniers élus de l’opposition à s’exprimer : les deux conseillers municipaux du groupe L’Avenir ensemble en confiance (AEC), Olivier Six (ex-LREM) et Hosny Ben Redjeb (ex-PS) – ancien membre de la majorité. « Et maintenant ?« , s’interrogent-ils, dans un communiqué envoyé vendredi 8 septembre. Pour eux, « il est évident qu’Éric Piolle ne démissionnera pas, foulant une nouvelle fois au pied ses propres engagements« .

Hosny Ben-Redjeb et son collègue Olivier Six, élus du groupe L’Avenir ensemble en confiance, pensent qu’Eric Piolle ne démissionnera pas et l’appellent donc à changer de politique. © Agathe Bréchemier – Place Gre’net

« Mais il lui reste trois ans pour tenter de contrebalancer cette tâche pour Grenoble et les Grenoblois« , poursuivent les deux élus. « À défaut de changer de maire« , Éric Piolle doit donc « changer sa politique » et ainsi « répondre aux urgences sociales et aux attentes des Grenoblois (…) inquiets pour l’avenir« .

Le groupe AEC cite alors, pêle-mêle, « l’inflation et la hausse de la taxe foncière, l’accès à la santé et la sauvegarde de l’hôpital et du GHM, le dérèglement climatique et la problématique de l’eau, les offres de mobilité et la baisse de la pollution« . Car, Olivier Six et Hosny Ben Redjeb en sont convaincus, « les Grenoblois veulent également retrouver à Grenoble une ville réellement pour tous où il fait bon vivre, une ville propre et sans tags« .

Guy Tuscher accuse Éric Piolle d’avoir « beaucoup arrangé la vérité »

Outre le groupe GDES, un autre ancien allié d’Éric Piolle a pris la parole. Il s’agit de Guy Tuscher, ex-élu de la majorité Piolle – dont il a été exclu fin 2016 – qui avait déjà commenté l’affaire de la Fête des Tuiles après le procès en appel, en juin 2023. « Je suis satisfait car il s’est assis sur la forte réserve émise par la directrice du service des marchés qui a par ailleurs décidé de quitter la municipalité de Grenoble, vu l’ambiance créée par le cabinet et le maire« , déclare-t-il.

Guy Tuscher, ancien membre de la majorité exclu fin 2016, se félicite de ce jugement et accuse Eric Piolle d’avoir « arrangé la vérité ». © Joël Kermabon – Place Gre’net

Selon l’ancien conseiller municipal, l’édile a en outre « beaucoup “arrangé” la vérité, pour ne pas dire menti, dans ses déclarations à la presse et devant le tribunal« . S’il n’a « pas encore lu le jugement« , Guy Tuscher « constate que la cour apporte une sorte de réponse à la question de fin de [son] commentaire » diffusé le 23 juin.

Son témoignage se terminait en effet ainsi : « Ce procès en appel va-t-il se conclure comme le film américain de John Ford, L’homme qui tua Liberty Valance : “On est dans l’Ouest, ici. Quand la légende dépasse la réalité, alors on publie la légende !” ? » Guy Tuscher se félicite donc de ce jugement : « Ici, nous ne sommes pas dans l’Ouest américain, tant mieux pour la vérité, tant pis pour le romanesque de la légende… »

Une condamnation ? « Un rappel à la loi » pour l’Ades, qui se paye Alain Carignon

Seule voix discordante dans ces réactions, prenant la défense d’Éric Piolle et des trois autres prévenus condamnés (Erwan Lecœur, François Langlois et Paul Coste) : celle de l’Association démocratie écologie solidarité (Ades), fidèle alliée du maire depuis 2014. Les sanctions prononcées par la cour d’appel « marquent, de manière symbolique, un rappel à la loi« , estime-t-elle ainsi.

Gille Kuntz et Vincent Comparat, de l’Ades, qui a quant elle pris la défense d’Eric Piolle et des trois autres prévenus condamnés par la cour d’appel. © Joël Kermabon – Place Gre’net

« Il n’y a pas eu de préjudice pour la Ville, et la cour d’appel, qui ne conteste ni la prestation réalisée ni son juste coût, rejette la constitution de partie civile de la Ville« , souligne l’Ades. Avant d’ajouter : « Considérant toujours que la justice est indépendante et suit sa logique propre, nous pensons, au cas où cet arrêt soit définitif, que des enseignements utiles seront tirés de cette affaire par les services et les élu.es de Grenoble et d’ailleurs. »

L’Ades ne s’est enfin pas privée de tacler son meilleur ennemi Alain Carignon²Raymond Avrillier, fondateur de l’Ades, est en effet connu comme le « tombeur de Carignon ». « L’ancien maire corrompu qui a relayé les complotistes et voulait se constituer partie civile dans ce dossier est sèchement jugé irrecevable par la cour d’appel« , rappelle l’association en conclusion de son communiqué.

La droite saisit le tribunal administratif pour faire annuler la protection fonctionnelle d’Éric Piolle

M^e Thierry Aldeguer, avocat du groupe Société civile, divers droite et centre (SCDDC), a déposé un mémoire additionnel, ce jeudi 7 septembre 2023, au tribunal administratif, au nom de la conseillère municipale Brigitte Boer. Objectif : obtenir l’annulation de la protection fonctionnelle d’Éric Piolle et donc le remboursement de ses frais d’avocat à la Ville de Grenoble.

Le groupe d’opposition municipale a d’ailleurs été, souligne-t-il dans un communiqué, « le seul à voter contre la délibération du conseil municipal du 13 décembre 2021 accordant le bénéfice de la protection fonctionnelle à Éric Piolle (…) pour le procès de la Fête des Tuiles« . Il avait ensuite « déposé un recours contestant cette délibération« , en janvier 2022.

Or, selon les élus d’opposition, l’arrêt rendu par la cour d’appel de Grenoble, mercredi 6 septembre, « confirme qu’Éric Piolle n’a pas à bénéficier de la protection fonctionnelle. Le délit de favoritisme est en effet détachable de l’exercice de ses fonctions, et son auteur doit en supporter personnellement les conséquences« , affirment-ils.

Le groupe SCDDC refuse donc que les frais d’avocat du maire de Grenoble soient pris en charge par la Ville. Car, estime-t-il, « les Grenoblois n’ont pas à supporter les conséquences financières de ses errements personnels« .