Les sept élus du nouveau groupe « Grenoble démocratie écologie solidarité » attaquent en justice l’abrogation de leurs délégations

Les sept élus du nouveau groupe « Grenoble démocratie écologie solidarité » attaquent en justice l’abrogation de leurs délégations

FOCUS – Les sept élus1Anouche Agobian, Maxence Alloto, Pascal Clouaire, Laure Masson, Hakim Sabri, Barbara Schuman et Amel Zenati exclus de la majorité grenobloise pour avoir critiqué la hausse de la taxe foncière, le 13 mars 2023, siégeront lors du prochain conseil municipal, lundi 15 mai, dans la minorité, au sein d’un nouveau groupe baptisé « Grenoble démocratie écologie solidarité » (GDES). Une séance au cours de laquelle ils devraient perdre officiellement leurs délégations respectives. Mais ceux-ci ont déposé une série de recours contre cette décision d’Éric Piolle, attaquant le maire de Grenoble pour « excès de pouvoir ».

« Grenoble démocratie écologie solidarité » (GDES). Le clin d’œil à un acteur majeur de la gauche grenobloise depuis près de 30 ans – en l’occurrence l’Ades2dont est issu Hakim Sabri – est aussi évident qu’éloquent. « On ne peut pas renier nos origines, on garde notre ADN« , lancent en chœur Amel Zenati, Hakim Sabri, Pascal Clouaire et Maxence Alloto au sujet du nom de leur nouveau groupe, dévoilé vendredi 12 mai 2023. Lundi 15 mai, ils siégeront ainsi sous cette étiquette en conseil municipal, aux côtés d’Anouche Agobian, Laure Masson et Barbara Schuman.

Grenoble : le nouveau groupe attaque le retrait de ses délégations

Pascal Clouaire, Amel Zenati, Hakim Sabri et Maxence Alloto, quatre des sept élus exclus, ont présenté, le 12 mai 2023, le nom de leur nouveau groupe et les recours déposés contre Eric Piolle pour « excès de pouvoir ». © Manuel Pavard – Place Gre’net

Ce ne sera ni dans la majorité ni dans l’opposition, mais en tant que « minorité« , soulignent-ils. La nuance est importante pour ceux qui se considèrent toujours comme les garants du programme porté par et avec Éric Piolle en 2020. Entre-temps pourtant, les sept élus ont bien été exclus de fait de la majorité grenobloise. Ceci pour avoir émis publiquement des réserves, le 13 mars 2023, en plein conseil municipal, sur la hausse de 25 % des taux de la taxe foncière.

Des recours pour le « droit à l’expression » et « à l’information »

La réaction d’Éric Piolle n’a pas tardé. Le 24 mars, tous les élus concernés se sont ainsi vu retirer leurs délégations respectives, par arrêté du maire. Une décision déjà effective mais qui sera officiellement entérinée lors du prochain conseil municipal, lundi 15 mai, avec l’intronisation de leurs remplaçants. Mais les membres de GDES ne se résignent pas à cette éviction et ont déposé une série de recours contre l’abrogation de leurs délégations.

Dans le détail : cinq recours administratifs auprès du maire et cinq recours gracieux auprès du préfet – à chaque fois pour les cinq élus ayant perdu une délégation3Anouche Agobian, Maxence Alloto, Hakim Sabri, Barbara Schuman et Amel Zenati – déjà engagés il y a près d’une semaine. Et cinq autres recours en contentieux devant le tribunal administratif devraient suivre, après le conseil municipal.

Grenoble : le nouveau groupe attaque le retrait de ses délégations

Anouche Agobian, Pascal Clouaire, Amel Zenati, Laure Masson, Hakim Sabri, Maxence Alloto et Barbara Schuman ont été exclus de la majorité pour avoir critiqué la hausse de la taxe foncière en conseil municipal, le 13 mars 2023. © Manuel Pavard – Place Gre’net

« Cette abrogation souffre de plusieurs irrégularités« , estime Maxence Alloto, insistant sur deux points principaux : « le droit à l’information sur le budget de la Ville » et « le droit à l’expression« . Car, ajoute-t-il, « tout conseiller municipal peut s’exprimer comme il le souhaite dans une enceinte délibérative« . L’ancien adjoint aux commerces l’assure en outre, ces démarches, ils les font « aussi pour protéger [leurs] collègues encore dans la majorité« .

Hakim Sabri décerne « la pastèque d’or » à Éric Piolle

Ces différents recours ont par ailleurs un motif commun. À chaque fois, les sept « frondeurs » attaquent Éric Piolle pour « excès de pouvoir« . Le maire EELV de Grenoble concentre en effet l’essentiel de leurs critiques. Hakim Sabri dénonce ainsi, pêle-mêle, « un mode de fonctionnement donnant tout pouvoir au maire, des délibérations où tout est pratiquement déjà ficelé » ou encore un « manque d’information sur les dossiers« .

Poursuivez votre lecture

Il vous reste 65 % de l’article à lire. Obtenez un accès illimité.

Vous êtes déjà abonné.e ? Connectez-vous

Manuel Pavard

Auteur

Une réflexion sur « Les sept élus du nouveau groupe « Grenoble démocratie écologie solidarité » attaquent en justice l’abrogation de leurs délégations »

  1. sep article

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. Découvrez comment les données de vos commentaires sont traitées.

A lire aussi sur Place Gre'net

Exclusion des sept élus de la majorité de Grenoble : « Éric Piolle fait comme Emmanuel Macron, avec une forme de 49.3 »

FOCUS - Après avoir annoncé, la veille, leur exclusion de la majorité grenobloise, les sept élus (Anouche Agobian, Maxence Alloto, Pascal Clouaire, Laure Masson, Hakim Lire plus

Vers un budget 2023 de la Ville de Grenoble privé des 37 millions de la vente des actions Grenoble Habitat?
Sept élus de Grenoble annoncent leur exclusion de la majorité après avoir critiqué la hausse de 25 % de la taxe foncière

EN BREF - Sept élus de la majorité municipale de Grenoble – Anouche Agobian, Maxence Alloto, Pascal Clouaire, Laure Masson, Hakim Sabri, Barbara Schuman et Lire plus

Guy Tuscher et Bernadette Richard-Finot, conseillers municipaux de l'opposition du groupe Ensemble à Gauche, samedi 3 novembre 2018 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net
Tribune libre | Exclusion de sept élus de la majorité à Grenoble : “le despote et les crocodiles”

TRIBUNE LIBRE - Anciens conseillers municipaux évincés de la majorité Piolle fin 2016, Bernadette Richard-Finot et Guy Tuscher reviennent, le 10 avril 2023, sur l'exclusion Lire plus

Le groupe métropolitain Uma maintient dans ses rangs les élus exclus de la majorité grenobloise
Le groupe métropolitain Uma maintient dans ses rangs les élus exclus de la majorité grenobloise

FLASH INFO - Les élus exclus de la majorité grenobloise pour avoir manifesté publiquement leurs réserves sur la hausse de 25 % de la taxe Lire plus

Conseil municipal du 13 mars 2023. © Joël Kermabon - Place Gre'net
Taxe foncière : les propriétaires grenoblois paieront bien 25 % de plus, malgré les réticences de sept élus de la majorité

FOCUS - À l'occasion du vote du budget primitif 2023 de la Ville de Grenoble, le conseil municipal du 13 mars 2023 a finalement validé Lire plus

Les élus GDES de Grenoble demandent la présidence de la commission des Finances au nom des préconisations d'Anticor
Un débat d’orientation budgétaire 2023 de Grenoble houleux sur fond d’opposition à la hausse de la taxe foncière

FOCUS - Les échanges ont été longs autour de la hausse annoncée de la taxe foncière à Grenoble, à l'occasion du débat d'orientation budgétaire durant Lire plus

Flash Info

|

30/09

10h54

|

|

28/09

19h21

|

|

26/09

23h48

|

|

25/09

15h20

|

|

22/09

20h17

|

|

22/09

12h48

|

|

22/09

12h29

|

|

15/09

16h14

|

|

14/09

23h32

|

|

08/09

15h50

|

Les plus lus

A écouter| Chronique Place Gre’net – RCF : Altercation à Grenoble entre élus insoumis et policiers municipaux

A écouter| Chronique Place Gre’net – RCF : Un nouveau chapitre à écrire pour la Cité du Rabot à Grenoble

Politique| Les policiers municipaux de Grenoble avaient-ils le droit de refuser l’accès des élus insoumis à la séance du conseil municipal ?

Agenda

Je partage !