Les sept élus du nou­veau groupe « Grenoble démo­cra­tie éco­lo­gie soli­da­rité » attaquent en jus­tice l’a­bro­ga­tion de leurs délégations

Les sept élus du nou­veau groupe « Grenoble démo­cra­tie éco­lo­gie soli­da­rité » attaquent en jus­tice l’a­bro­ga­tion de leurs délégations

FOCUS - Les sept élus6Anouche Agobian, Maxence Alloto, Pascal Clouaire, Laure Masson, Hakim Sabri, Barbara Schuman et Amel Zenati exclus de la majorité grenobloise pour avoir critiqué la hausse de la taxe foncière, le 13 mars 2023, siégeront lors du prochain conseil municipal, lundi 15 mai, dans la minorité, au sein d'un nouveau groupe baptisé "Grenoble démocratie écologie solidarité" (GDES). Une séance au cours de laquelle ils devraient perdre officiellement leurs délégations respectives. Mais ceux-ci ont déposé une série de recours contre cette décision d'Éric Piolle, attaquant le maire de Grenoble pour "excès de pouvoir".

"Grenoble démocratie écologie solidarité" (GDES). Le clin d'œil à un acteur majeur de la gauche grenobloise depuis près de 30 ans - en l'occurrence l'Ades7dont est issu Hakim Sabri - est aussi évident qu'éloquent. "On ne peut pas renier nos origines, on garde notre ADN", lancent en chœur Amel Zenati, Hakim Sabri, Pascal Clouaire et Maxence Alloto au sujet du nom de leur nouveau groupe, dévoilé vendredi 12 mai 2023. Lundi 15 mai, ils siégeront ainsi sous cette étiquette en conseil municipal, aux côtés d'Anouche Agobian, Laure Masson et Barbara Schuman.

Grenoble : le nouveau groupe attaque le retrait de ses délégations

Pascal Clouaire, Amel Zenati, Hakim Sabri et Maxence Alloto, quatre des sept élus exclus, ont présenté, le 12 mai 2023, le nom de leur nouveau groupe et les recours déposés contre Eric Piolle pour "excès de pouvoir". © Manuel Pavard - Place Gre'net

Ce ne sera ni dans la majorité ni dans l'opposition, mais en tant que "minorité", soulignent-ils. La nuance est importante pour ceux qui se considèrent toujours comme les garants du programme porté par et avec Éric Piolle en 2020. Entre-temps pourtant, les sept élus ont bien été exclus de fait de la majorité grenobloise. Ceci pour avoir émis publiquement des réserves, le 13 mars 2023, en plein conseil municipal, sur la hausse de 25 % des taux de la taxe foncière.

Des recours pour le "droit à l'expression" et "à l'information"

La réaction d'Éric Piolle n'a pas tardé. Le 24 mars, tous les élus concernés se sont ainsi vu retirer leurs délégations respectives, par arrêté du maire. Une décision déjà effective mais qui sera officiellement entérinée lors du prochain conseil municipal, lundi 15 mai, avec l'intronisation de leurs remplaçants. Mais les membres de GDES ne se résignent pas à cette éviction et ont déposé une série de recours contre l'abrogation de leurs délégations.

Dans le détail : cinq recours administratifs auprès du maire et cinq recours gracieux auprès du préfet - à chaque fois pour les cinq élus ayant perdu une délégation8Anouche Agobian, Maxence Alloto, Hakim Sabri, Barbara Schuman et Amel Zenati - déjà engagés il y a près d'une semaine. Et cinq autres recours en contentieux devant le tribunal administratif devraient suivre, après le conseil municipal.

Grenoble : le nouveau groupe attaque le retrait de ses délégations

Anouche Agobian, Pascal Clouaire, Amel Zenati, Laure Masson, Hakim Sabri, Maxence Alloto et Barbara Schuman ont été exclus de la majorité pour avoir critiqué la hausse de la taxe foncière en conseil municipal, le 13 mars 2023. © Manuel Pavard - Place Gre'net

"Cette abrogation souffre de plusieurs irrégularités", estime Maxence Alloto, insistant sur deux points principaux : "le droit à l'information sur le budget de la Ville" et "le droit à l'expression". Car, ajoute-t-il, "tout conseiller municipal peut s'exprimer comme il le souhaite dans une enceinte délibérative". L'ancien adjoint aux commerces l'assure en outre, ces démarches, ils les font "aussi pour protéger [leurs] collègues encore dans la majorité".

Hakim Sabri décerne "la pastèque d'or" à Éric Piolle

Ces différents recours ont par ailleurs un motif commun. À chaque fois, les sept "frondeurs" attaquent Éric Piolle pour "excès de pouvoir". Le maire EELV de Grenoble concentre en effet l'essentiel de leurs critiques. Hakim Sabri dénonce ainsi, pêle-mêle, "un mode de fonctionnement donnant tout pouvoir au maire, des délibérations où tout est pratiquement déjà ficelé" ou encore un "manque d'information sur les dossiers".

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Manuel Pavard

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