FIL INFO – La cour administrative d’appel de Lyon dira le 21 mai si elle ordonne ou non … Lire la suite
Archives du mot-clé Conseil d’Etat
Center parcs de Roybon : retour devant la cour administrative d’appel de Lyon et… à la case départ ?
EN BREF – Le projet de Center parcs de Roybon en Isère revient ce mardi 30 avril devant … Lire la suite
Accord secret avec les sociétés d’autoroute : le Conseil d’État donne raison au Grenoblois Raymond Avrillier
FIL INFO – Le Conseil d’État a donné raison à Raymond Avrillier. Le militant écologiste grenoblois réclamait que … Lire la suite
FIL INFO – Leurs courriers à Ségolène Royal et Nicolas Hulot sont restés sans réponse. Les élus du … Lire la suite
Le Conseil d’État annule l’arrêt de la cour d’appel et remet le Center parcs de Roybon sur les rails
EN BREF – En annulant l’arrêt de la cour d’appel de Lyon, le Conseil d’État remet le projet … Lire la suite
EN BREF – Va-t-on vers la fin du feuilleton du Center parcs de Roybon en Isère ? En … Lire la suite
FIL INFO – Le Conseil d’État se penche ce 7 novembre sur le sort du Center parcs de … Lire la suite
Center parcs de Roybon : cadeaux et facilités à tous les étages pour Pierre & Vacances
ENQUÊTE – Alors que les opposants au Center parcs de Roybon en Isère multiplient les recours, tout semble … Lire la suite
FIL INFO – L’association Les Amis de la terre et des riverains ont saisi le Conseil d’État pour … Lire la suite
Center parcs : l’Office national des forêts sommé de communiquer ses échanges avec Pierre & Vacances
FIL INFO – L’Office national des forêts va devoir communiquer à la Frapna ses échanges avec Pierre & … Lire la suite
