Le CCAS de Grenoble et la Caravane des droits pour faciliter l'accès aux droits sociaux. ©CCAS de Grenoble

Projet « Territoire zéro non-recours » : Grenoble vise l’accès de tous aux droits sociaux

Projet « Territoire zéro non-recours » : Grenoble vise l’accès de tous aux droits sociaux

EN BREF – Le Centre com­mu­nal d’action sociale (CCAS) de Grenoble est revenu, le 10 octobre 2024, sur le lan­ce­ment en jan­vier 2024 de l’expérimentation pour l’accès aux droits. Son nom : « Territoire zéro non-recours » (TZNR). Il s’agit de garan­tir à tous l’accès aux droits sociaux, sur­tout aux popu­la­tions les plus vulnérables.

Le Centre com­mu­nal d’action sociale (CCAS) de Grenoble est revenu le 10 octobre 2024 sur le lan­ce­ment en jan­vier 2024 d’une expé­ri­men­ta­tion répon­dant à un appel à mani­fes­ta­tion de l’Etat. Il s’agit du pro­jet « Territoire zéro non-recours » (TZNR), qui a pour objec­tif de « lut­ter contre le non-recours aux droits sociaux ».

Le “non-recours” advient lorsqu’un indi­vidu ne béné­fi­cie pas des aides ou des ser­vices qui lui sont dus. Elle peut sur­ve­nir en rai­son d’un manque d’information, d’une cer­taine com­plexité admi­nis­tra­tive ou encore d’un « sen­ti­ment de stig­ma­ti­sa­tion ». Les popu­la­tions « les plus vul­né­rables » sont notam­ment en ligne de mire du projet.

Faciliter et sim­pli­fier les démarches pour aug­men­ter le nombre de demandes

Concrètement, le CCAS met l’accent sur les démarches admi­nis­tra­tives. Son tra­vail repose sur trois axes. Tout d’abord, la struc­ture entend ren­for­cer le tra­vail avec « les ins­ti­tu­tions pour­voyeuses de droits et conso­li­der les pra­tiques pro­fes­sion­nelles de lutte contre le non-recours ».

Elle met ainsi en place des per­ma­nences décen­tra­li­sées de la Caisse d’assurance retraite et de la santé au tra­vail (Carsat) ainsi que de la Caisse pri­maire d’assurance mala­die (CPAM) dans des mai­sons des habitants.

De cette façon, les struc­tures et les popu­la­tions les plus iso­lées peuvent recréer du lien. Pour déblo­quer cer­taines situa­tions, elle éta­blit aussi des contacts pri­vi­lé­giés, de même que des fiches d’orientation pour faci­li­ter le suivi des habi­tants entre deux struc­tures. Et les pro­fes­sion­nels sont désor­mais for­més pour par­ta­ger leurs connais­sances du réseau d’aidants.

Le CCAS déve­loppe ensuite un « gui­chet d’accès aux droits ». Il compte l’adosser à son acti­vité de domi­ci­lia­tion, ce qui per­met­trait aux per­sonnes pri­vées d’accès à ces aides d’avoir un réfé­rent social. Depuis le mois de jan­vier 2024, le CCAS a ainsi a accom­pa­gné 69 per­sonnes dans leurs démarches.

La Caravane des droits existe au CCAS de Grenoble depuis 2019. © Anissa Duport-Levanti

La Caravane des droits existe au CCAS de Grenoble depuis 2019. © Anissa Duport-Levanti

Enfin, le centre fait évo­luer la « Caravane des droits » en ciblant un ter­ri­toire. Cet outil inter­vient une fois par semaine dans le sec­teur 6 (quar­tiers Les Baladins, Place des géants, Villeneuve, Village olym­pique et Vigny-Musset).

En déve­lop­pant ses allers-retours entre la popu­la­tion et les struc­tures d’aide, la cara­vane diver­si­fie ainsi ses ren­contres avec dif­fé­rents acteurs pour mieux orien­ter les indi­vi­dus qui n’ont pas d’accès aux droits sociaux.

En tout, 39 ter­ri­toires fran­çais se sont lan­cés dans cette expé­ri­men­ta­tion. Ils tentent ainsi de réduire les chiffres du non-recours dans le pays. Il y en aurait 30 % en France, toutes pres­ta­tions confon­dues. 50 % du non-recours concer­ne­rait le mini­mum vieillesse. Et 34 % le RSA.

Morgane Poulet

Auteur

2 réflexions sur « Projet « Territoire zéro non-recours » : Grenoble vise l’accès de tous aux droits sociaux »

  1. sep article
  2. « Faciliter et simplifier » ?!
    Alors pour­quoi le CCAS demande-t-il au moins 15 justificatifs ?

    sep article

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