FOCUS – Le conseil muni­ci­pal de Grenoble n’est pas allé à son terme dans la nuit du lundi 13 au mardi 14 novembre 2023, inter­rompu vers 1 heure du matin, faute de quo­rum, à la suite du départ de plu­sieurs élus d’op­po­si­tion. Ceux-ci dénon­çaient notam­ment les « horaires déli­rants » et les méthodes de la majo­rité. La séance se ter­mi­nera donc lundi 20 novembre.

[Article publié le 14 novembre 2023 à 12 h 49 et mis à jour le 16 novembre 2023 à 17 h 20 avec ajout enca­dré] Ce fut l’ul­time coup de théâtre d’une séance riche en rebon­dis­se­ments et en passes d’armes entre la majo­rité et les groupes d’op­po­si­tion. Débuté vers 15 heures, lundi 13 novembre 2023, le conseil muni­ci­pal de Grenoble a été inter­rompu avant son terme. Faute de quo­rum – après le départ de plu­sieurs élus d’op­po­si­tion -, la séance a en effet pris fin au milieu de la nuit, peu avant 1 heure du matin, alors qu’il res­tait encore une tren­taine de déli­bé­ra­tions à l’ordre du jour.

Faute de quo­rum, le conseil muni­ci­pal a été inter­rompu avant son terme, dans la nuit du 13 au 14 novembre 2023, après neuf à dix heures de débats. © Manuel Pavard – Place Gre’net

Le groupe Nouveau regard, d’Émilie Chalas et Delphine Bense, réagit à ce nou­vel épi­sode inat­tendu, dans un long com­mu­ni­qué publié mardi 14 novembre. « Face aux inter­mi­nables conseils muni­ci­paux durant par­fois onze ou douze heures comme en mars et mai der­niers et se ter­mi­nant donc régu­liè­re­ment au petit matin, les oppo­si­tions demandent régu­liè­re­ment au maire une réor­ga­ni­sa­tion des conseils muni­ci­paux », rappelle-t-il.

Commencer plus tôt ou ajou­ter des conseils municipaux

La pro­po­si­tion alter­na­tive serait de démar­rer la séance à 10 ou 13 heures – au lieu de 15 heures – ou d’a­jou­ter des conseils muni­ci­paux, dont le nombre a été réduit à sept par an. Pourtant, mal­gré les nom­breuses demandes en ce sens, « le maire répond sys­té­ma­ti­que­ment étu­dier la ques­tion mais aucune réponse concrète n’a été appor­tée aux oppo­si­tions », déplore Émilie Chalas.

En début de conseil muni­ci­pal, cette der­nière a d’ailleurs regretté que les ques­tions orales des oppo­si­tions soient relé­guées en fin de séance, « au milieu de la nuit, quand la presse n’est plus là ». Autre demande des groupes d’op­po­si­tion : obte­nir les docu­ments « en temps et en heure avant le conseil muni­ci­pal, afin de pou­voir assu­rer un tra­vail de qua­lité sur les déli­bé­ra­tions », pré­cise Nouveau regard.

Emilie Chalas, élue du groupe Nouveau regard, est inter­ve­nue à plu­sieurs reprises pour poin­ter les horaires des débats et de la pause repas. © Agathe Bréchemier – Place Gre’net

Un constat qui s’est encore véri­fié lundi 13 novembre. Plusieurs conseillers ont ainsi pro­testé contre la livrai­son tar­dive du rap­port sur le déve­lop­pe­ment durable, « mis à dis­po­si­tion des élus ven­dredi 10 novembre à 17 h 30″, s’in­surge le groupe. Sans oublier un autre docu­ment rela­tif cette fois au bud­get, « com­mu­ni­qué lundi à midi, trois heures avant le conseil muni­ci­pal ».

Le maire a « botté en touche » sur les horaires du conseil, fina­le­ment interrompu

Éric Piolle a certes accédé à la demande d’Émilie Chalas concer­nant les « horaires indus » de la pause repas, pré­vue ini­tia­le­ment à 21 h 45 et fina­le­ment effec­tuée à 21 heures. En revanche, le maire a « une nou­velle fois botté en touche sur la ques­tion d’a­van­cer le début du conseil muni­ci­pal au matin, comme c’est le cas par exemple à la Métropole », déplore l’é­lue Nouveau Regard.

Selon elle, « les élus de la majo­rité semblent trou­ver eux aussi qu’il n’est pas rai­son­nable de ter­mi­ner les conseils muni­ci­paux aussi tard ». En effet, « dès 23 heures, ils n’é­taient plus que 28 sur 37 à être pré­sents ». Un nombre insuf­fi­sant pour assu­rer le quo­rum en cas de départ des conseillers muni­ci­paux de l’opposition.

« Face aux refus constants de la majo­rité de la lais­ser tra­vailler dans de bonnes condi­tions, tant en termes d’ac­cès aux docu­ments que d’ho­raires des séances », l’op­po­si­tion a donc quitté le conseil muni­ci­pal vers 1 heure du matin, indique Émilie Chalas.

Un départ lié à une déli­bé­ra­tion hou­leuse sur le mar­ché de Noël

C’est une déli­bé­ra­tion hou­leuse sur le mar­ché de Noël qui a mis le feu aux poudres. Maxence Alloto (GDES, oppo­si­tion de gauche) et Alain Carignon (groupe d’op­po­si­tion Société civile, divers droite et centre) ont alors demandé la sus­pen­sion de séance, ce der­nier annon­çant ensuite que son groupe quit­tait le conseil muni­ci­pal. Tous les autres groupes ayant pris la même posi­tion, le quo­rum n’était plus atteint du fait des absences dans la majorité.

Plusieurs élus de la majo­rité avaient quitté la séance au cours de la nuit, imi­tés ensuite par les élus de l’op­po­si­tion. C’est pour­quoi le conseil muni­ci­pal a dû être inter­rompu. © Manuel Pavard – Place Gre’net

« Le départ de notre groupe ne visait pas à faire du nom­bri­lisme d’é­lus à pro­pos des horaires du conseil, mais à mar­quer une indi­gna­tion et un pro­fond désac­cord vis-à-vis du trai­te­ment réservé au com­mer­çant exclu du mar­ché de noël, qui a attendu minuit et que le maire n’a pas dai­gné lais­ser s’ex­pri­mer ni même entendre ou faire entendre par un adjoint », pré­cise le groupe SCDDC, mardi 14 novembre.

« Les élus de l’op­po­si­tion seraient-ils des sous-citoyens ? »

« Rareté des conseils, horaires déli­rants, absence des élus de la majo­rité, pro­blème de trans­mis­sion de docu­ments, relé­ga­tion des ques­tions orales en fin de conseil muni­ci­pal… Les élus de l’opposition seraient-ils des sous-citoyens ? », conclut Nouveau regard, dans son communiqué.

Après cette inter­rup­tion, au terme de près de dix heures de débats très ani­més, le conseil muni­ci­pal sera donc recon­vo­qué pour exa­mi­ner la tren­taine de déli­bé­ra­tions encore au menu. La date a été confir­mée, jeudi 16 novembre, par la Ville de Grenoble : la der­nière par­tie de la séance se dérou­lera lundi 20 novembre, à par­tir de 8 heures.

L’élue d’op­po­si­tion Anne Roche exprime son « ras-le-bol »

Elle siège de nou­veau en tant que non-ins­crite depuis la mi-juillet 2023. Ancienne élue sur la liste SCDDC d’Alain Carignon, qu’elle avait quit­tée en octobre 2020, Anne Roche avait ral­lié le groupe Nouveau regard d’Émilie Chalas début juillet 2023, avant d’en être exclue moins d’une semaine plus tard, en rai­son de sa brève adhé­sion pas­sée à Reconquête, le parti d’Éric Zemmour. Son poids au conseil muni­ci­pal est donc limité, comme elle le recon­naît : « Une voix compte peu. »

Exprimant son « ras-le-bol », dans un com­mu­ni­qué dif­fusé jeudi 16 novembre 2023, l’é­lue d’op­po­si­tion rap­pelle en effet qu’elle s’in­surge depuis des mois « contre la relé­ga­tion des ques­tions orales en fin de conseil, jus­ti­fiée par la majo­rité par la lon­gueur de celles por­tées par SCDDC ». Mais sa « pro­po­si­tion de limi­ter le nombre de carac­tères pour ne pas digres­ser » lui avait valu ini­tia­le­ment une « fin de non-rece­voir ».

« Rejointe par [ses] col­lègues », Anne Roche constate cepen­dant que le sujet est devenu « plus suivi. Il en est de même pour le début de conseil à 15 heures, que je demande éga­le­ment de démar­rer à 9 heures pour ne pas ter­mi­ner à 4 heures du matin », ajoute-t-elle. Car « les len­de­main sont rudes ».

La conseillère muni­ci­pale tacle la majo­rité qui « s’en moque », ses élus ayant, selon elle, des « indem­ni­tés suf­fi­santes pour régler leurs fac­tures ». Et de pour­suivre : « Les retrai­tés n’ont visi­ble­ment que ça à faire et se donnent de l’im­por­tance à faire traî­ner en pre­nant la parole pour refaire l’his­toire à chaque conseil, espé­rant ainsi avoir le mono­pole de la presse. »

Anne Roche conclut alors : « Ras-le-bol de cette dic­ta­ture de bâillon­ne­ment par les horaires ; ras-le-bol de ce manque de res­pect de nos obli­ga­tions sala­riales ; ras-le-bol des excuses bidons ! »