Conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Convention citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat : les élus s’en­gagent en faveur de la quasi-tota­lité des propositions

Convention citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat : les élus s’en­gagent en faveur de la quasi-tota­lité des propositions

DÉCRYPTAGE – À l’oc­ca­sion du conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire de Grenoble-Alpes Métropole, ven­dredi 28 avril 2023, à Alpexpo, les groupes poli­tiques ont glo­ba­le­ment voté « pour » les neuf déli­bé­ra­tions cadres repre­nant la quasi-tota­lité des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat. Globalement… car la déli­bé­ra­tion por­tant sur les mobi­li­tés n’a, par exemple, pas obtenu le sou­tien des éco­lo­gistes. Place à la mise en œuvre dans les semaines qui vont suivre. Succédant à la conven­tion, le comité de suivi qui entrera en piste, en sep­tembre, n’aura pas une tâche facile.

Mission accom­plie, ven­dredi 28 avril, pour « les conven­tion­nels ». À savoir, les membres de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat de Grenoble-Alpes Métropole. Leurs pro­po­si­tions, des­ti­nées à réduire les gaz à effet de serre d’ici 2030 et à atteindre la neu­tra­lité car­bone d’ici 2050, ont qua­si­ment toutes été adop­tées par la Métropole grenobloise.

Ce, au tra­vers du vote de neuf déli­bé­ra­tions cadre1avec quelques menus amen­de­ments. , à l’ordre du jour de ce conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire. Des déli­bé­ra­tions cadres qui repre­naient les thèmes 2agri­cul­ture et ali­men­ta­tion ; habi­tat, amé­na­ge­ment et urba­nisme ; mobi­lité des per­sonnes ; consom­ma­tion, déchets, loi­sirs ; pro­duc­tion d’éner­gie ; séques­tra­tion et cap­ta­tion du car­bone ; actions éco­no­miques ; sen­si­bi­li­sa­tion, édu­ca­tion, gou­ver­nance ; emploi, for­ma­tion. et leurs pro­po­si­tions correspondantes.

Conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire de Grenoble-Alpes Métropole dédié au vote des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, Alpexpo, 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Tirés au sort pour être repré­sen­ta­tifs du ter­ri­toire, les conven­tion­nels se sont inves­tis dans le dis­po­si­tif à par­tir de 2022 et ont retenu 219 actions prio­ri­taires après un vote interne. En octobre, ils ont ensuite pré­senté leurs pro­po­si­tions au conseil métro­po­li­tain et répondu aux remarques exprimées.

Depuis, les ser­vices de la Métropole de Grenoble ont décor­ti­qué, non pas 219 mais fina­le­ment 239 pro­po­si­tions3 Aux 219 actions prio­ri­taires ayant obtenu plus de 60 % des votes des conven­tion­nels, Grenoble-Alpes Métropole a sou­haité ajou­ter les 20 qui avaient obtenu entre 50 % et 60 % des voix. De même que sept autres leviers d’ac­tion, iden­ti­fiés par la conven­tion, mais non assor­tis de pro­po­si­tions, faute de temps , les confron­tant à ce que la Métropole fait, à ce qu’elle pour­rait faire ou ne pas faire et comment.

« J’avais peur que les débats par­ti­sans l’emportent sur le consensus »

C’est sous l’œil atten­tif d’une ving­taine de conven­tion­nels que s’est déroulé durant près de sept heures et demie le conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire. Lequel était excep­tion­nel­le­ment orga­nisé à Alpexpo afin d’ac­cueillir un large public. En fin de jour­née, Nicolas Chartrain, consul­tant infor­ma­tique, et l’un des 100 membres de la conven­tion citoyenne avait le sou­rire : « Le résul­tat est très satis­fai­sant, Il y a eu un vrai consen­sus des poli­tiques. La majo­rité des actions a été votée à l’u­na­ni­mité, de manière trans­par­ti­sane, avec quelques abs­ten­tions. Donc, ça, c’est très posi­tif. »

Françoise Manzo, conven­tion­nelle elle-aussi, retrai­tée de l’Éducation natio­nale s’est sen­tie, pour sa part, « sou­la­gée » : « J’avais peur que les débats par­ti­sans l’emportent sur le consen­sus mais, mal­gré des diver­gences expri­mées, les pro­po­si­tions ont été rete­nues. » Même si les sujets « déri­vaient par­fois par rap­port à nos objec­tifs », for­mule quant à elle Hélène Audren, autre conven­tion­nelle, « il y avait de la sin­cé­rité dans les débats, du res­pect, et une recherche du consen­sus. Et je suis plu­tôt contente de la qua­lité de ce tra­vail. »

Une partie des conventionnels ont assisté, sur place, au conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Une par­tie des conven­tion­nels ont assisté, sur place, au conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire dédié au vote des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, Grenoble, Alpexpo, 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Admettant avoir été « un peu per­dus entre leurs pro­po­si­tions et leur tra­duc­tion dans les déli­bé­ra­tions », cer­tains conven­tion­nels, à l’ins­tar de Dominique Lecocq, ana­lyste de la pros­pec­tive, ou Antoine Murat, agri­cul­teur bio, comptent tout de même reprendre « les choses à froid » les jours sui­vants. « Il y a beau­coup de choses écrites qu’on a décou­vertes aujourd’­hui. Il faut voir si tout a été pris en compte dans une juste pro­por­tion et une juste mesure. »

Peu de pro­po­si­tions de la conven­tion sur le car­reau mais près de qua­rante « à étu­dier »

Cette large adhé­sion des élus aux pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne du cli­mat n’est pas vrai­ment sur­pre­nante. Comme l’a sou­li­gné Pascal Clouaire, vice-pré­sident à la Culture, édu­ca­tion et par­ti­ci­pa­tion citoyenne, du groupe MDES4Métropole Démocratie Écologie et Solidarité, 73 % des pro­po­si­tions exa­mi­nées sont « déjà en cours ou pro­gram­mées » par la Métropole « dont une petite moi­tié sont à ren­for­cer ».

Issues d’un tra­vail déli­bé­ra­tif, beau­coup de pro­po­si­tions sont de l’ordre de l’in­ci­ta­tion et de la sen­si­bi­li­sa­tion plu­tôt que du contrôle et de la régle­men­ta­tion, a aussi noté le vice-pré­sident. D’où une accep­ta­bi­lité plus forte des élus.

Conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Pascal Clouaire, vice-pré­sident à la culture, à l’é­du­ca­tion et à la par­ti­ci­pa­tion citoyenne, et Pierre Verri, vice-pré­sident chargé de l’air, de l’énergie et du cli­mat lors du conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire à Alpexpo Grenoble, le 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

La Métropole n’a pas non plus signé un blanc-seing, ce ven­dredi 28 avril 2023. Une qua­ran­taine de pro­po­si­tions sont ainsi « à l’é­tude », le temps de savoir com­ment y répondre. Par exemple, les conven­tion­nels demandent que soient rem­pla­cés les revê­te­ments émet­teurs de cha­leur par des revê­te­ments de cou­leur claire à fort albédo, la Métropole répond qu’elle va d’a­bord pro­cé­der à des tests.

Conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Cyrille Plenet, vice-pré­si­dente char­gée de l’a­gri­cul­ture, de la filière bois et de la mon­tagne, co-rap­por­teuse de la déli­bé­ra­tion « Agriculture et ali­men­ta­tion » lors du conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire à Alpexpo Grenoble, ven­dredi 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Cinq pro­po­si­tions ont été, défi­ni­ti­ve­ment, écar­tées. À com­men­cer par celle qui aurait eu le plus d’im­pact, consis­tant à « obli­ger les élus à sta­tuer plus rapi­de­ment sur les ques­tions ayant trait au réchauf­fe­ment ». Ce car elle n’est pas « démo­cra­tique » selon Michelle Veyret, 1re vice-pré­si­dente char­gée de l’administration géné­rale, des res­sources humaines et du patri­moine, du groupe CCC5Communes, coopé­ra­tion et citoyen­neté ( co-rap­por­teuse de la déli­bé­ra­tion « sen­si­bi­li­sa­tion, édu­ca­tion et gou­ver­nance ».

Le sort d’autres pro­po­si­tions est, lui, plus ou moins incer­tain. C’est le cas des 56 pro­po­si­tions émises par la conven­tion qui relèvent des com­pé­tences d’autres ins­tances que la Métropole, quand bien même celle-ci s’en­gage à les trans­mettre à l’État, à la Région, aux com­munes, au Département, au Smmag 6 Syndicat des mobi­li­tés de l’aire gre­no­bloise et aux « outils ter­ri­to­riaux ». On peut tou­te­fois sup­po­ser que les élus de la Métropole auront une cer­taine influence dans leurs com­munes ou, pour ceux qui y siègent, au Smmag et dans les « outils ter­ri­to­riaux ».

La déli­bé­ra­tion sur la mobi­lité a refait sur­gir le cli­vage au sein de la majorité

Signe de l’in­té­rêt porté à la conven­tion citoyenne et à la lutte contre le réchauf­fe­ment cli­ma­tique, les élus ont été très diserts, sou­vent à pro­pos, don­nant leur point de vue ou réagis­sant suite à telle ou telle inter­ven­tion. Certains, les mêmes par­fois, n’ont tout de même pas pu s’empêcher de reve­nir sur quelques que­relles de chapelles.

Conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire dédié au vote des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, Alpexpo Grenoble, ven­dredi 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Présentée par Laëtitia Rabih, conseillère métro­po­li­taine délé­guée aux soli­da­ri­tés et à la poli­tique de la Ville du groupe Actes7Arc des com­munes en tran­si­tions éco­lo­giques et sociale, et Sylvain Laval, vice-pré­sident, chargé de l’espace public, de la voi­rie, des infra­struc­tures cyclables et des mobi­li­tés douces, du groupe NMC8Notre Métropole com­mune et pré­sident du Smmag, la déli­bé­ra­tion sur la mobi­lité des per­sonnes a tout par­ti­cu­liè­re­ment sus­cité de vives réactions.

Déplorant un texte qui ne repre­nait pas suf­fi­sam­ment les pro­po­si­tions des conven­tion­nels, Lionel Coiffard, vice-pré­sident chargé de la pré­ven­tion, de la col­lecte et de la valo­ri­sa­tion des déchets, du groupe Uma9Une majo­rité d’a­vance, a annoncé que le groupe vote­rait contre la délibération.

Reprenant la parole, Laëtitia Rabih a alors condamné l’at­ti­tude du groupe Uma fai­sant « croire que des choses auraient été oubliées ». Et a réaf­firmé que le Smmag 10 Syndicat des mobi­li­tés de l’aire gre­no­bloise tra­vaillait à l’a­mé­lio­ra­tion de l’offre. « On met dans la Plan plu­ri­an­nuel d’in­ves­tis­se­ment du Smmag des sommes impor­tantes et un inves­tis­se­ment mas­sif sur le vélo », a‑t-elle ainsi assuré.

Piqué au vif par les insi­nua­tions du groupe Uma, Sylvain Laval a, lui, déroulé tout ce que le Smmag met­tait en place, avant de conclure : « Nous serions en pause ? C’est faux. Nous avons un PDU à plus de 60 % mis en œuvre. Cessons de racon­ter n’im­porte quoi !»

La demande de réfé­ren­dum du groupe Uma balayée par Pascal Clouaire

Sujet connexe à la mobi­lité abordé par la conven­tion citoyenne du cli­mat, celui des trans­ports en com­mun. La pro­po­si­tion ? « Tendre vers une gra­tuité des trans­ports en com­mun pro­gres­sive, en com­men­çant par une phase de gra­tuité le week-end » et « avoir une prise en charge gra­tuite pour les enfants ».

Si pour Laëtitia Rabih, « la gra­tuité pro­gres­sive est déjà mise en place [pour les 5 – 10 ans, trois jours par semaine, ndlr]», pour les élus éco­lo­gistes du groupe Uma, le compte n’y est pas. Et ceux-ci de récla­mer que la Métropole lance un réfé­ren­dum sur la gra­tuité les week-ends et pour les jeunes. Une demande légi­time a priori puisque celle-ci avait assuré, au moment du lan­ce­ment de la conven­tion, que les pro­fonds désac­cords entre élus seraient tran­chés par un référendum.

Une partie des élus du groupe Uma au conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Élus éco­lo­gistes du groupe Uma au conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire dédié au vote des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, Alpexpo Grenoble, le 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Finalement, la doc­trine a changé. Les conven­tion­nels ont, entre temps, fait valoir leur avis sur le réfé­ren­dum, s’est jus­ti­fié Pascal Clouaire. « Ils l’ont dit à plu­sieurs reprises : « s’il vous plaît, évi­tons le réfé­ren­dum ! », a rap­pelé le vice-pré­sident à la démo­cra­tie par­ti­ci­pa­tive, se fai­sant leur porte voix. Si on demande aux per­sonnes s’ils veulent payer ou pas, ils vont dire qu’ils ne veulent pas payer. Entre le début de la conven­tion et la fin, on a changé, on a été nour­ris. On se rend compte que les choses ne sont pas aussi simples. »

UN PÉAGE URBAIN POUR FINANCER LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS EN COMMUN

Hostile à la gra­tuité des trans­ports en com­mun modal, Laurent Thoviste, du groupe MTPS11Métropole ter­ri­toires de pro­grès soli­daires est monté au cré­neau, sur le sujet, ce ven­dredi 28 avril. La gra­tuité serait inef­fi­cace en matière de report modal, a pour­fendu l’élu, par ailleurs conseiller délé­gué à la par­ti­ci­pa­tion citoyenne et au suivi des tra­vaux au Smmag. Encore que, la vraie dif­fi­culté, selon lui est finan­cière. Le syn­di­cat ne pour­rait en effet pas se per­mettre de rendre les trans­ports gra­tuits, vu ses moyens et les inves­tis­se­ments colos­saux qui l’at­tendent encore.

Justement, pour finan­cer la gra­tuité, les conven­tion­nels ont, eux, une solu­tion : un péage urbain, sujet qua­si­ment passé sous silence12Bertrand Spindler et Émilie Chalas l’ont évo­qué mais sans faire le lien avec la gra­tuité des trans­ports en com­mun. Il faut dire que la créa­tion d’un péage urbain est du res­sort de l’État, à qui la Métropole va donc adres­ser la patate chaude. Pas sûr qu’elle appuiera for­te­ment la demande de la conven­tion car, en matière d’ac­cep­ta­bi­lité, la Métropole doute que l’i­dée soit bien reçue, vu les dif­fi­cul­tés que pose la mise en place de la Zone à faibles émis­sions (ZFE). Et ce, même si les conven­tion­nels pré­cisent qu’il fau­drait pré­voir une tari­fi­ca­tion adap­tée pour plus de jus­tice sociale.

Interview de Christophe Ferrari, après le conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire du 28 avril 2023. Le pré­sident de la Métropole de Grenoble revient sur la gra­tuité des trans­ports en com­mun qui a fait débat au sein du conseil métropolitain

Un comité de suivi sui­vra la mise en œuvre des pro­po­si­tions sur trois ans

Convaincus par les solu­tions pro­po­sées de la conven­tion citoyenne, les élus pres­sentent déjà que le pas­sage à l’ac­tion ne sera pas une siné­cure. « Nous sommes d’ac­cord avec les pro­po­si­tions, a ainsi expli­qué Ludovic Bustos, vice-pré­sident chargé de la stra­té­gie fon­cière, de l’ur­ba­nisme et du PLUi, du groupe Actes et co-rap­por­teur de la déli­bé­ra­tion habi­tat, amé­na­ge­ment et urba­nisme. Mais il n’y a pas de solu­tion uni­voque et simple à mettre en œuvre, [et s’a­gis­sant de l’ur­ba­nisme, ndlr] les 10 leviers sont tenables mais inter­dé­pen­dants et vont néces­si­ter une approche glo­bale avec cer­tains freins et cer­taines contradictions. »

Qui pourra s’as­su­rer que la volonté des élus ne retom­bera pas face à ces dif­fi­cul­tés ? Un comité de suivi créé d’ici sep­tembre pour trois ans. Les conven­tion­nels l’a­vaient appelé de leurs vœux. La Métropole de Grenoble a voté la créa­tion de cette nou­velle ins­tance. « La vraie inter­ro­ga­tion par rap­port à la suite c’est sur­tout à quelle vitesse, à quelle inten­sité, et si les bud­gets vont être votés, c’est ça l’en­jeu », a ana­lysé Nicolas Chartrain.

Une partie conventionnels ont assisté, sur place, au conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, dédié au vote des propositions de la convention citoyenne métropolitaine pour le climat, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Des conven­tion­nels sont inter­ve­nus à la fin du conseil de Grenoble-Alpes Métropole pour remer­cier les élus. Ils se sont éga­le­ment décla­rés prêts à pour­suivre « le tra­vail de péda­go­gie (…) pour trou­ver les consen­sus néces­saires pour faire face col­lec­ti­ve­ment aux enjeux cli­ma­tiques des pro­chaines années ». © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Ce comité de suivi sera consti­tué de dix membres de la conven­tion citoyenne du cli­mat, de trois membres du comité opé­ra­tion­nel (Comop), de sept élus repré­sen­ta­tifs des dif­fé­rents groupes poli­tiques, de deux repré­sen­tants du conseils de déve­lop­pe­ment, et d’un repré­sen­tant du conseil citoyen de la poli­tique de la ville. Dominique, Nicolas, Hélène, ou encore Aurélie se montrent prêts à s’en­ga­ger dans ce conseil de suivi. « Tant qu’il fau­dra s’in­ves­tir, je m’in­ves­ti­rai. Maintenant, on est un peu ambas­sa­deurs. Il faut qu’on y aille » s’est ainsi excla­mée Aurélie Patruno.

Le comité pré­sen­tera une fois par an, en conseil métro­po­li­tain et lors du forum du Plan Climat Air Énergie métro­po­li­tain pré­sidé par Pierre Verri, un état d’a­van­ce­ment des poli­tiques publiques mises en œuvre en réponse aux pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne.

« La Métropole ne doit pas se repo­ser sur ses lauriers »

S’appuyant sur la démarche réus­sie de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, la Métropole a éga­le­ment annoncé le lan­ce­ment d’un cycle de débats citoyens sur le cli­mat. Les sujets seront pro­po­sés par le comité de suivi de la conven­tion, en lien avec les pré­oc­cu­pa­tions de la Métropole.

Une partie des conventionnels ont assisté, sur place, au conseil métropolitain extraordinaire de Grenoble-Alpes Métropole, Grenoble, Alpexpo, vendredi 28 avril 2023 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net

Des conven­tion­nels pré­sents lors du conseil métro­po­li­tain extra­or­di­naire dédié au vote des pro­po­si­tions de la conven­tion citoyenne métro­po­li­taine pour le cli­mat, Alpexpo Grenoble, le 28 avril 2023. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Une ini­tia­tive qu’ap­prouve Antoine Murat : « La Métropole ne doit pas se repo­ser sur ses lau­riers. On a pro­posé des pistes pour avan­cer aujourd’­hui, mais ce ne sera sans doute pas suf­fi­sant pour arri­ver à nos objectifs. »

Le résul­tat de ces débats sera remis sous forme de « livrable » au conseil métro­po­li­tain. Si l’a­vis des citoyens est néces­saire, la Métropole pourra lan­cer une vota­tion. Mais, on l’aura com­pris, c’est peu probable.

Séverine Cattiaux

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