EN BREF – Il avait vio­lem­ment per­cuté, le 1^er avril 2021, à Sassenage, le jeune Thomas, 12 ans, décédé des suites de ses bles­sures quelques jours plus tard. Jugé le 28 novembre 2023, un méca­ni­cien de 29 ans a été condamné, mer­credi 6 décembre, par le tri­bu­nal cor­rec­tion­nel de Grenoble, à trois ans de pri­son dont deux assor­tis du sur­sis, pour “homi­cide invo­lon­taire aggravé”. L’automobiliste pourra tou­te­fois pur­ger sa peine d’un an de pri­son ferme à domi­cile, sous bra­ce­let électronique.

Lors de l’au­dience du 28 novembre 2023, les parents de Thomas avaient émis le sou­hait de voir l’au­to­mo­bi­liste éco­per d’une peine signi­fi­ca­tive. Plus de deux ans et demi après le ter­rible drame ayant ôté la vie à leur fils unique, à Sassenage, le tri­bu­nal cor­rec­tion­nel de Grenoble a rendu son juge­ment, mer­credi 6 décembre. Reconnu cou­pable d’ho­mi­cide invo­lon­taire aggravé, le méca­ni­cien de 29 ans a été condamné à trois ans de pri­son dont deux assor­tis du sursis.

Jugé le 28 novembre 2023, l’au­to­mo­bi­liste a été condamné le 6 décembre par le tri­bu­nal cor­rec­tion­nel à trois ans de pri­son, dont un an ferme amé­na­geable sous bra­ce­let élec­tro­nique. © Manuel Pavard – Place Gre’net

Autrement dit, un an ferme. Mais dans les faits, le pré­venu, déjà incar­céré pen­dant trois jours après la col­li­sion, ne retour­nera pas en pri­son – sauf en cas de nou­velle condam­na­tion dans les cinq années à venir. Le tri­bu­nal a en effet ordonné que sa peine de pri­son ferme « s’ef­fec­tue à domi­cile sous bra­ce­let élec­tro­nique, avec auto­ri­sa­tion d’exer­cer [son] acti­vité pro­fes­sion­nelle ».

Une peine amé­na­gée en rai­son de son « inser­tion professionnelle »

Un amé­na­ge­ment de peine jus­ti­fié par son « inser­tion pro­fes­sion­nelle », ont pré­cisé les juges. Car le méca­ni­cien, licen­cié par son pré­cé­dent employeur à la suite de l’ac­ci­dent, a depuis retrouvé un emploi chez un autre conces­sion­naire, selon Le Dauphiné libéré.

Le tri­bu­nal cor­rec­tion­nel a éga­le­ment pro­noncé à son encontre une inter­dic­tion de repas­ser le per­mis de conduire dans un délai de trois ans. L’automobiliste a enfin été condamné à ver­ser 1 000 euros à cha­cun des deux parents de la vic­time, en atten­dant l’au­dience civile, qui fixera le mon­tant des dom­mages et inté­rêts – avec des sommes beau­coup plus impor­tantes – le 6 mai 2024.