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Une terrasse à Grenoble, le 8 juin 2023. © Martin de Kerimel - Place Gre'net

Grenoble : un nou­veau règle­ment des ter­rasses en vigueur à par­tir du 1er décembre 2023

Grenoble : un nou­veau règle­ment des ter­rasses en vigueur à par­tir du 1er décembre 2023

EN BREF – La Ville de Grenoble a dévoilé ce lundi 25 sep­tembre 2023 son nou­veau règle­ment des ter­rasses, qui entrera en vigueur le 1er décembre. Fruit de longues négo­cia­tions avec les com­mer­çants, celui-ci com­porte plu­sieurs évo­lu­tions. Parmi elles, des horaires uniques pour l’en­semble des ter­rasses, des durées uni­formes pour les auto­ri­sa­tions, ou encore la créa­tion d’une com­mis­sion dis­ci­pli­naire char­gée de sta­tuer sur les éven­tuelles infractions.

Il lui a fallu « plu­sieurs mois d’information et de consul­ta­tion » avec ses par­te­naires locaux – l’Union des métiers et des indus­tries de l’hôtellerie de l’Isère (Umih 38), l’association des com­mer­çant-es LabelVille et les unions de quar­tiers – pour accou­cher d’un accord. Mais la Ville de Grenoble s’est enfin dotée d’un nou­veau règle­ment des ter­rasses, qui entrera en vigueur le 1er décembre 2023.

Grenoble: un nouveau règlement des terrasses dès décembre 2023

Le nou­veau règle­ment des ter­rasses s’ap­pli­quera à par­tir du 1er décembre 2023 à Grenoble. © Joël Kermabon – Place Gre’net

La muni­ci­pa­lité a pré­senté, ce lundi 25 sep­tembre, dans un com­mu­ni­qué, les grandes lignes de ce nou­veau « Règlement des occu­pa­tions com­mer­ciales sur le domaine public des acti­vi­tés séden­taires ». Un tra­vail qui, explique-t-elle, « s’inscrit dans le cadre de la récu­pé­ra­tion du pou­voir de police de cir­cu­la­tion et de sta­tion­ne­ment par la Ville de Grenoble en 2021″. Et qui ten­tera de répondre aux polé­miques récur­rentes oppo­sant patrons de bars et res­tau­rants aux riverains.

Des ter­rasses ouvertes jus­qu’à minuit ou 1 heure selon les jours

Différentes évo­lu­tions majeures sont à noter. La prin­ci­pale concerne les « horaires uniques » pour l’en­semble des ter­rasses. Lesquelles sont auto­ri­sées « dès l’ou­ver­ture » du bar ou res­tau­rant et doivent être reti­rées et ran­gées « à chaque fer­me­ture ».

Grenoble: un nouveau règlement des terrasses dès décembre 2023

Les éta­blis­se­ments dis­po­sant d’une auto­ri­sa­tion devront avoir rangé leur ter­rasse à minuit ou 1 heure du matin, selon les jours de la semaine. DR

Les éta­blis­se­ments dis­po­sant d’une auto­ri­sa­tion doivent ainsi avoir plié le mobi­lier de la ter­rasse à minuit au plus tard le dimanche, lundi, mardi et les jours fériés ; à 1 heure du matin au plus tard le mer­credi, jeudi, ven­dredi, samedi et les veilles de jours fériés, ainsi que pour la fête de la musique, le 21 juin, et pour le 14 juillet.

Autre chan­ge­ment : « l’u­ni­for­mi­sa­tion de la durée des auto­ri­sa­tions ». Désormais, annonce la mai­rie, « les auto­ri­sa­tions pour l’installation des ter­rasses sont déli­vrées pour une durée d’un an et celles pour les éta­lages et les attri­buts com­mer­ciaux sont déli­vrées pour une durée de cinq ans ».

« Les sanc­tions pour­ront aller jusqu’à la sus­pen­sion de l’autorisation »

La Ville de Grenoble évoque éga­le­ment « l’af­fi­chage du plan des ter­rasses » et « l’o­bli­ga­tion de mise à dis­po­si­tion de cen­driers pour la clien­tèle sur chaque ter­rasse ». Enfin, le règle­ment ins­tau­rera une com­mis­sion dis­ci­pli­naire, qui « pourra se réunir en cas d’infractions répé­tées d’un éta­blis­se­ment. Les sanc­tions pour­ront aller jusqu’à la sus­pen­sion de l’autorisation », pré­vient la municipalité.

Des cen­driers devront être mis à dis­po­si­tion de la clien­tèle sur chaque ter­rasse. © Joël Kermabon – Place Gre’net

Celle-ci a envoyé à tous les com­mer­çants béné­fi­ciant déjà d’une auto­ri­sa­tion de ter­rasse, d’étalage ou d’attributs com­mer­ciaux (che­va­let, paravent, jar­di­nière…), « un cour­rier d’information leur expli­quant le chan­ge­ment de régle­men­ta­tion ainsi que la pro­cé­dure pour dépo­ser leur demande de renou­vel­le­ment d’autorisation », précise-t-elle.

La Ville rap­pelle enfin que les com­mer­çants devront avoir déposé leur dos­sier « au plus tard le 1er novembre 2023″. Condition sine qua non pour pou­voir « rece­voir leur auto­ri­sa­tion avant le 1er décembre 2023″.

Les com­mer­çants deman­dant un renou­vel­le­ment de leur auto­ri­sa­tion peuvent s’adresser au ser­vice Occupations com­mer­ciales pour dépo­ser leur dos­sier ou pour avoir des infor­ma­tions liées à la nou­velle régle­men­ta­tion. Contact par mail à l’a­dresse commerce@​grenoble.​fr, par télé­phone au 04.76.76.37.75 ou sur place au 82 rue des Alliés, à Grenoble.

Manuel Pavard

Auteur

2 réflexions sur « Grenoble : un nou­veau règle­ment des ter­rasses en vigueur à par­tir du 1er décembre 2023 »

  1. Nul.….. Tout pour empê­cher le voi­si­nage de dormir

    sep article
  2. Horaires de fer­me­ture des ter­rasses signifie :

    Que le maté­riel est rangé à minuit ou 1 heure, pas après. 

    Que les clients ne sont pas auto­ri­sés à consom­mer sur les dites ter­rasses à par­tir de minuit ou 1 heure, ni dans des verres clas­siques, ni dans des verres en plas­tique dit « eco-cup » ser­vis jus­qu’à la der­nière minute des fer­me­tures ter­rasses, per­met­tant aux clients de conti­nuer à consom­mer soit sur les ter­rasses, soit aux alen­tours directs de celles-ci, méthode connue de la part des bars pour contour­ner les règles de fer­me­ture de leur (s) terrasse(s) ET de fer­me­ture tout court !

    sep article

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