FOCUS - Un conseiller en investissements financiers isérois, soupçonné de malversations, comparaîtra devant le tribunal correctionnel de Grenoble, dans le cadre d'une enquête initiée par l'Autorité des marchés financiers (AMF). Prévue initialement jeudi 31 août 2023, l'audience a finalement été renvoyée au 3 octobre 2023. Ce gérant d'une société basée à Lyon et à Seyssinet-Pariset est prévenu de nombreuses infractions (abus de vulnérabilité, faux et usage de faux, réception illégale de fonds, abus de biens sociaux...) commises entre 2017 et 2022. Le préjudice total s'élèverait à plusieurs centaines de milliers d'euros.

[Article publié le 30 août 2023 à 19 h 20 et mis à jour le 31 août 2023 à 16 h 02 : mention du renvoi du procès] Abus de vulnérabilité, faux et usage de faux, réception illégale de fonds, abus de biens sociaux... La longue liste d'infractions témoigne de l'ampleur des faits reprochés au prévenu. Un conseiller en investissements financiers isérois, poursuivi pour de multiples malversations présumées, devait être jugé en audience correctionnelle collégiale, ce jeudi 31 août 2023, devant le tribunal judiciaire de Grenoble. Mais le procès a finalement été renvoyé au 3 octobre 2023.

Le siège parisien de l'Autorité des marchés financiers (AMF), à l'origine de l'enquête grâce à une dénonciation au parquet via l'article 40 du code de procédure pénale. © Albert Bergonzo, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons

L'aboutissement d'une enquête débutée il y a près de deux ans. À l'origine, "le dossier provient de l'Autorité des marchés financiers (AMF)", indique le procureur adjoint de Grenoble François Touret-de Coucy. Le gendarme boursier français a en effet effectué, le 9 novembre 2021, un signalement au procureur de la République, suivant l'article 40 du code de procédure pénale.

Soupçonné d'avoir abusé d'une personne vulnérable et fortunée

Les investigations menées par la suite ont conduit au placement sous contrôle judiciaire, le 21 juillet 2022, de Jean-François B., gérant d'une société basée à Lyon - où se trouve le siège social - et également implantée à Seyssinet-Pariset (adresse secondaire).

Ce gestionnaire de fortune, né à Grenoble il y a 50 ans, devait comparaître initialement devant la justice le 17 novembre 2022. Mais l'audience avait déjà été renvoyée une première fois, à la demande des parties, et le quinquagénaire est donc maintenu depuis sous contrôle judiciaire.

Le conseiller en investissements financiers jugé devant le tribunal correctionnel de Grenoble est gérant d'une société implantée à Lyon et à Seyssinet-Pariset. © Google Maps

Les infractions mises en cause s'étalent pour la plupart sur une durée de plus de cinq ans, avec des faits commis entre janvier 2017, pour les plus anciens, et juillet 2022, pour les plus récents. Parmi ces nombreuses malversations, "l'abus de confiance au préjudice d'une personne vulnérable". Il est ainsi reproché au conseiller en investissements financiers d'avoir "abusé d'une personne qui était assez fortunée", explique François Touret-de Coucy.