FOCUS – En Isère, une quarantaine de recours contestent la tenue ou les résultats du premier tour des élections municipales. C’est deux fois plus qu’en 2014. Si la moitié des recours est en lien avec le Covid-19, le tribunal administratif de Grenoble s’attend à une seconde vague avec le déconfinement. Celle des recours portés contre les décisions prises ou à prendre par les préfets et les collectivités territoriales.
En 2020, les recours après le premier tour des élections municipales ont été deux fois plus nombreux qu’en 2014
En 2020, les recours après le premier tour des élections municipales ont été deux fois plus nombreux qu’en 2014. Le tribunal administratif de Grenoble en a pour l’heure enregistré 102, dont une quarantaine en Isère, déposés dans 37 communes (Cf. liste en encadré)*. Un peu moins de la moitié sont en lien avec le Covid-19.
Le virus et la gestion de la crise sanitaire ont-il interféré dans ce premier tour des élections ? Pour de nombreux requérants, l’élection n’aurait tout simplement pas dû avoir lieu. Ou, celle-ci ayant eu lieu, l’abstention a faussé le résultat. D’autres pointent aussi la difficulté à faire campagne.
« Les recours qui contestent l’existence du premier tour de l’élection, c’est une nouveauté, souligne Denis Besle, le président du tribunal administratif de Grenoble. Sur ce grief, la jurisprudence est à construire ».
Le Conseil d’État a d’ailleurs été saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC). QPC portant sur les conditions du premier tour comme sur les modalités du report du second tour. La haute juridiction devrait se prononcer dans les jours à venir.
« Il ne suffit pas qu’il y ait eu des irrégularités pour qu’une élection soit annulée »
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