FLASH INFO – A Vif, le troisième tour des élections municipales se jouera-t-il devant les tribunaux ? Karine Maurinaux, … Continuer la lecture
Archives par mot-clé : Tribunal administratif
Bras de fer devant les tribunaux entre la CGT et Vincent Chriqui, le maire de Bourgoin-Jallieu
FOCUS – L’audience qui avait lieu, ce mercredi 10 juin dans la matinée, au tribunal administratif de … Continuer la lecture
Recours devant la justice : une seconde vague avec le déconfinement, après celle des élections ?
FOCUS – En Isère, une quarantaine de recours contestent la tenue ou les résultats du premier tour … Continuer la lecture
Exclus du Parti socialiste, trois Grenoblois saisissent la commission nationale des conflits
EN BREF – Exclus du Parti socialiste pour avoir rejoint la liste du maire sortant Éric Piolle … Continuer la lecture
FOCUS – Avec plus de huit mille affaires traitées chaque année, le tribunal administratif de Grenoble est … Continuer la lecture
FOCUS – Le syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise a élu son président, le 7 janvier dernier, sans … Continuer la lecture
Le tribunal rejette les requêtes des opposants au nouveau plan de circulation de Grenoble
EN BREF – Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté les requêtes des opposants à l’opération Cœurs … Continuer la lecture
EN BREF – Les opposants à l’opération Cœurs de ville, cœurs de métropole entendaient mettre la question … Continuer la lecture
La chasse au lagopède alpin reste autorisée, le temps que la justice se prononce au fond sur sa légalité
FIL INFO – Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté les recours en référé de la Ligue … Continuer la lecture
Cœurs de ville, cœurs de métropole devant le tribunal administratif de Grenoble le 14 novembre
DÉCRYPTAGE – Alors qu’Atmo vient de valider l’absence d’impact du nouveau plan de circulation sur la qualité de … Continuer la lecture
