EN BREF — Le collectif Les Jardins de l’Abbé refuse de s’avouer vaincu. Alors que son projet de … Lire la suite
Archives du mot-clé Tribunal administratif
FIL INFO – La ville et la Métropole de Grenoble réclamaient 90 000 euros de frais de justice … Lire la suite
L’Alpe d’Huez : la justice met un nouveau coup de frein au développement immobilier de la station
EN BREF – Après avoir annulé le plan local d’urbanisme, le tribunal administratif de Grenoble a retoqué … Lire la suite
Notes et rattrapages du bac 2019 : des jurys de Grenoble veulent porter plainte
FOCUS – Personnels grévistes de l’Éducation nationale, lycéens et parents d’élèves se sont rassemblés ce mercredi 10 … Lire la suite
Règlement des marchés de Grenoble : malgré une annulation partielle, le tribunal valide la quasi-totalité du texte
FOCUS – Le tribunal administratif a annulé, mardi 9 juillet, l’arrêté municipal de Grenoble promulguant le nouveau règlement … Lire la suite
FIL INFO – Nouveau recours en justice contre l’élargissement de l’A480. La Frapna Isère vient de saisir le … Lire la suite
Center parcs de Roybon : des échanges compromettants entre Pierre & Vacances et le ministre de l’Agriculture
DÉCRYPTAGE – Grâce à un décret sorti trois jours avant que n’expire l’autorisation de défrichement préalable aux travaux … Lire la suite
Stationnement : la justice confirme l’illégalité de la tarification solidaire mise en place par la Ville de Grenoble
FOCUS – La tarification solidaire imaginée par la Ville de Grenoble pour le stationnement résident est illégale. La … Lire la suite
Gabriel Ullmann, le commissaire-enquêteur radié en Isère, se voit sucrer ses indemnités : mesure de rétorsion ?
DÉCRYPTAGE – Nouvel épisode du feuilleton Inspira, du nom de ce projet d’aménagement d’une zone industrialo-portuaire dans le … Lire la suite
A480 : le juge des référés rejette la requête des opposants et valide le démarrage des travaux
FOCUS – Le juge des référés a rejeté la requête des opposants à l’élargissement de l’A480 dans la … Lire la suite
