EN BREF – Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté les requêtes des opposants à l’opération Cœurs … Lire la suite
Archives du mot-clé Tribunal administratif
EN BREF – Les opposants à l’opération Cœurs de ville, cœurs de métropole entendaient mettre la question … Lire la suite
La chasse au lagopède alpin reste autorisée, le temps que la justice se prononce au fond sur sa légalité
FIL INFO – Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté les recours en référé de la Ligue … Lire la suite
Cœurs de ville, cœurs de métropole devant le tribunal administratif de Grenoble le 14 novembre
DÉCRYPTAGE – Alors qu’Atmo vient de valider l’absence d’impact du nouveau plan de circulation sur la qualité de … Lire la suite
Exclu du budget participatif, les Jardins de l’Abbé porte son projet de verger collectif devant la justice
EN BREF — Le collectif Les Jardins de l’Abbé refuse de s’avouer vaincu. Alors que son projet de … Lire la suite
FIL INFO – La ville et la Métropole de Grenoble réclamaient 90 000 euros de frais de justice … Lire la suite
L’Alpe d’Huez : la justice met un nouveau coup de frein au développement immobilier de la station
EN BREF – Après avoir annulé le plan local d’urbanisme, le tribunal administratif de Grenoble a retoqué … Lire la suite
Notes et rattrapages du bac 2019 : des jurys de Grenoble veulent porter plainte
FOCUS – Personnels grévistes de l’Éducation nationale, lycéens et parents d’élèves se sont rassemblés ce mercredi 10 … Lire la suite
Règlement des marchés de Grenoble : malgré une annulation partielle, le tribunal valide la quasi-totalité du texte
FOCUS – Le tribunal administratif a annulé, mardi 9 juillet, l’arrêté municipal de Grenoble promulguant le nouveau règlement … Lire la suite
FIL INFO – Nouveau recours en justice contre l’élargissement de l’A480. La Frapna Isère vient de saisir le … Lire la suite
