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Tribunal administratif

Étiquette : Tribunal administratif

UNE Tribunal administratif @ Eléonore Bayrou
Politique Économie Flash info Société

Budget 2023 de la Ville de Grenoble : le tri­bu­nal accepte la pré­somp­tion d’ur­gence pour les recours dépo­sés par Alain Carignon

  • 2 min
Le groupe d'opposition de droite d'Alain Carignon a fait l'annonce du dépôt trois recours et référés suspensions contre le vote du budget 2023 de la Ville de Grenoble devant le tribunal administratif. © Joël Kermabon - Place Gre'net
Politique Abonnement Économie

Budget 2023 de Grenoble : le groupe d’Alain Carignon dépose six recours devant le tri­bu­nal administratif

  • 5 min
De gauche à droite : Me Thierry Aldeguer et Franck Demandre,, directeur général des Transports Demandre à Saint-Égrève. © Joël Kermabon - Place Gre'net
Économie Abonnement Société

Eybens : un entre­pre­neur dépose un recours en référé-sus­pen­sion contre la Métropole qui pré­empte le ter­rain qu’il comp­tait acheter

  • 5 min
La déclaration d'utilité publique du projet industriel Inspira devant le tribunal administratif de Grenoble
Environnement Abonnement Économie Politique

Projet indus­triel Inspira : la décla­ra­tion d’u­ti­lité publique devant le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble

  • 6 min
Sur l'une des cabanes de la Zad la Cluzad. © Alternatibe-ANV Cop21
Environnement Abonnement Montagne Société

Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble sus­pend le pro­jet contro­versé de rete­nue col­li­naire à La Clusaz

  • 4 min
Campagne d'affichage pro burkini par l'Alliance citoyenne à Grenoble, lundi 5 juillet 2021 © Séverine Cattiaux - Place Gre'net
Société Flash info

Burkini à Grenoble : le groupe d’op­po­si­tion d’Alain Carignon dépose plainte contre Éric Piolle auprès du pro­cu­reur de la République

  • 2 min
Statut de Thémis, déesse de la Justice, de la Loi et de l'Équité, tenant d'une main un glaive, de l'autre les plateaux d'une balance avec laquelle elle pèse les arguments des parties adverses.
Société Abonnement Économie

Contrats publics frau­du­leux : la com­mune de Saint-Paul-de-Varces obtient l’annulation défi­ni­tive en justice

  • 2 min
L'Association des femmes élues de l'Isère condamne les actions burkini de l'Alliance citoyenne à Grenoble
Société Politique

Grenoble : le Conseil d’État confirme la sus­pen­sion de l’au­to­ri­sa­tion du port du bur­kini dans les pis­cines et rejette l’ap­pel de la Ville

  • 3 min
Société Politique

Burkini à Grenoble : après l’exa­men du recours de la Ville ce 14 juin, le Conseil d’État ren­dra sa déci­sion « dans les meilleurs délais »

  • 4 min
L'Association des femmes élues de l'Isère condamne les actions burkini de l'Alliance citoyenne à Grenoble
Société Flash info Politique

Burkini : le Conseil d’État exa­mi­nera le 14 juin le recours de la Ville de Grenoble contre la déci­sion du tri­bu­nal administratif

  • 3 min
Eric Piolle, dans le parc Paul Mistral, derrière la mairie, 28 janvier 2022 © Séverine Cattiaux- Place Gre'net
Société Flash info Politique

Burkini : la Ville de Grenoble devrait dépo­ser son recours devant le Conseil d’État dans la semaine pour contes­ter la sus­pen­sion pro­non­cée par le tri­bu­nal administratif

  • 4 min
au rassemblement des opposants au burkini, organisé ce lundi 16 mai 2022 devant le siège de la Métropole où se tenait le conseil municipal. © Manuel Pavard - Place Gre'net
Politique Fil info Société

Burkini : Alain Carignon demande à Éric Piolle de renon­cer à faire appel de la déci­sion du tri­bu­nal admi­nis­tra­tif et de réunir les pré­si­dents de groupes

  • 3 min
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Flash Info

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22/09

19h01

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Manifestation: Grenoble : le pré­fet inter­dit le ras­sem­ble­ment anti­ra­ciste des­tiné « à toutes les per­sonnes non blanches »

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22/09

17h37

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Gastronomie: Le Gault & Millau dis­tingue le res­tau­rant La Petite Chartreuse, situé à La Tronche

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21/09

21h32

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Justice: Assassinat à Saint-Barthélémy-de-Beaurepaire : un homme mis en exa­men, les deux autres sus­pects tou­jours en fuite

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21/09

16h12

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Aménagement: Fontaine-Sassenage : la zone d’ac­ti­vité éco­no­mique de l’Argentière végé­ta­li­sée et sécu­ri­sée pour les mobi­li­tés actives 

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21/09

14h05

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Santé: La Ville de Fontaine met en place une mutuelle com­mu­nale via une conven­tion avec la mutuelle Just

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19/09

12h34

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Sécurité: Une copro­priété « trans­for­mée en point de deal » cours Jean-Jaurès à Échirolles : un habi­tant lance l’alerte

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18/09

16h22

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Meylan: La Ville de Meylan rouvre le gym­nase des Buclos, sur fond de pro­cé­dure judi­ciaire pour malfaçons

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14/09

17h44

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Handicap: De nou­veaux signa­taires de la charte Romain-Jacob dédiée au han­di­cap, sous l’é­gide de la CPAM et du Département

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14/09

15h33

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Climat: Grève mon­diale pour le cli­mat : une marche orga­ni­sée ce ven­dredi 15 sep­tembre à Grenoble

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14/09

12h33

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Faits divers: Incendie dans un appar­te­ment à la gen­dar­me­rie de Grenoble : plu­sieurs per­sonnes éva­cuées mais aucune victime

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