FOCUS – Victoire juridique pour les élus d’opposition du groupe RCSE du Département de l’Isère : le tribunal administratif de Grenoble estime qu’ils ont le droit de réclamer la mise en place d’une visibilité des oppositions sur les réseaux sociaux du Conseil départemental. Une décision qui, toutefois, ne remet pas en cause le principe de proportionnalité instauré par la collectivité.

Demain, des messages ou des vidéos de l’opposition écologiste sur les comptes Facebook et YouTube du Conseil départemental de l’Isère ? Si les modalités restent à mettre en place, c’est bel et bien ce que préconise en substance le tribunal administratif de Grenoble. Dans une décision rendue en fin d’année 2019, la justice a ainsi reconnu le droit des oppositions à figurer sur les différents canaux de communication du Département.

De gauche à droite : Nadia Kirat, Véronique Vermorel, Olivier Bertrand et Benjamin Trocmé du groupe RCSE. © Florent Mathieu – Place Gre’net

Si les groupes d’opposition (Socialiste, communiste, écologiste et LREM) disposent d’un espace d’expression au sein du bimestriel Isère Mag, ce n’est en effet pas le cas sur le site du Département, ni sur ses pages Facebook, Twitter ou YouTube. Une situation dénoncée par le groupe RCSE (Rassemblement des citoyens solidarité et écologie), qui juge que les réseaux sociaux du Département sont aujourd’hui exploités à des fins politiques autant qu’institutionnelles.