Coup d'envoides premières mesures pour réduire la pollution à l'ozone. Mais les interdictions de circulation attendront lundi et la fin du chassé-croisé...

Pollution de l’air : Bruxelles lève le ton contre le statu quo, Grenoble concernée

Pollution de l’air : Bruxelles lève le ton contre le statu quo, Grenoble concernée

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Régulièrement épinglée par Bruxelles pour dépasser les seuils de pollution de l’air, la France va-t-elle finir devant la Cour de justice de l’Union européenne ? Les ministres de neuf États membres sont convoqués le 30 janvier par le commissaire européen Karmenu Vella pour trouver des solutions face aux niveaux de pollution excessifs. Comme à Grenoble, où les premières mesures ne sont pour l’instant guère concluantes.

 

 

Bruxelles lance une procédure d'infraction contre la France pour dépassements des seuils réglementaires NO2. Crédit Patricia Cerinsek

© Patricia Cerinsek

La Commission euro­péenne va-t-elle défer­rer la France devant la Cour de jus­tice de l’Union euro­péenne pour non-res­pect des seuils de pol­lu­tion de la qua­lité de l’air ? Le 30 jan­vier, d’a­près des sources bien infor­mées, la France est convo­quée à Bruxelles avec huit autres États membres*.

 

Les ministres concer­nés y sont invi­tés à trou­ver des solu­tions pour amé­lio­rer la situa­tion et pro­té­ger la santé des citoyens. Un cour­rier dans lequel le com­mis­saire euro­péen chargé de l’en­vi­ron­ne­ment Karmenu Vella fait état d’une « affaire sérieuse et urgente ».

 

Depuis une dizaine d’an­nées, la Commission euro­péenne mul­ti­plie les injonc­tions, sans effet pour l’heure. Avec un constat : si la situa­tion sur le front des émis­sions de dioxyde d’a­zote et de par­ti­cules fines s’a­mé­liore, cela ne suf­fit pas. Résultat ? Les avis suc­cèdent aux mises en demeure, ultime étape avant la sai­sine de la Cour de jus­tice de l’Union euro­péenne. Si la France est condam­née, l’a­mende pour­rait s’é­le­ver jus­qu’à 200 mil­lions d’eu­ros par an. Et, sur­tout, ce serait la porte ouverte à des pro­cé­dures au civil qui pour­raient net­te­ment alour­dir la facture.

 

 

Des résultats insuffisants pour Bruxelles

 

En France, dix zones sont concer­nées par le dépas­se­ment des valeurs limites des par­ti­cules fines et dix-neuf pour le dioxyde d’a­zote. Grenoble est en pre­mière ligne. Les pre­mières mesures mises en œuvre visant le tra­fic rou­tier, pas­tilles Crit’air et mesures d’é­vic­tion des voi­tures, n’au­raient donc pas convaincu Bruxelles ?

 

Pollution dans la cuvette grenobloise : pour la première fois, les véhicules les polluants (immatriculés avant 1997) seront interdits de circulation dès samedi 10 décembre. Lundi, avec la persistance du pic de pollution, l'interdiction devrait être élargie. Crédit Patricia Cerinsek

Pollution dans la cuvette gre­no­bloise © Patricia Cerinsek

La ques­tion n’est pas là. Car la Commission euro­péenne ne se pro­nonce pas sur les mesures mises en place pour faire bais­ser les niveaux de pol­lu­tion. Mais s’en tient aux seuls résul­tats. Bref, si les concen­tra­tions n’ont pas baissé d’un iota, c’est le retour de bâton assuré.

 

Reste qu’il est aujourd’­hui dif­fi­cile de se faire une idée de l’im­pact de ces mesures. Le dis­po­si­tif Crit’air n’a guère donné de résul­tats pro­bants à Grenoble, si l’on se fie à une éva­lua­tion offi­cielle faire sur… une jour­née. Quant à l’o­pé­ra­tion de pié­ton­ni­sa­tion du centre-ville de Grenoble, dite Cœurs de ville, cœurs de métro­pole (CVCM), les concen­tra­tions en dioxyde d’a­zote sont repar­ties à la hausse depuis sa mise en place, d’a­près les pre­mières éva­lua­tions. Il fau­dra tou­te­fois attendre fin 2018 pour des études et des résul­tats de plus grande ampleur.

 

Mais pour Bruxelles, le temps presse. Voilà douze ans que la Commission euro­péenne enjoint la France de prendre les dis­po­si­tions néces­saires pour faire bais­ser de manière effec­tive les niveaux de pol­lu­tion. Fin jan­vier, le ton pour­rait bien monter…

 

PC

 

 

* L’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, le Royaume-Uni, la Hongrie, la Roumanie, la Slovaquie et la République tchèque.

 

 

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Patricia Cerinsek

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