Saisi par les associations Biodiversité sous nos pieds et FNE Isère, le tribunal administratif de Grenoble a suspendu, le 4 octobre 2021, l'arrêté préfectoral autorisant le projet d'extension de la carrière du Peuye, aux Deux-Alpes. © DR

Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif sus­pend le pro­jet d’ex­ten­sion de la car­rière du Peuye, aux Deux-Alpes

Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif sus­pend le pro­jet d’ex­ten­sion de la car­rière du Peuye, aux Deux-Alpes

DÉCRYPTAGE – Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble a sus­pendu, ce lundi 4 octobre 2021, l’ar­rêté pré­fec­to­ral auto­ri­sant le pro­jet d’ex­ten­sion de la car­rière du Peuye, aux Deux-Alpes, aux portes du cœur du Parc natio­nal des Écrins. Un pro­jet qui, selon France nature envi­ron­ne­ment Isère et Biodiversité sous nos pieds, mena­ce­rait plu­sieurs espèces pro­té­gées. Face aux impé­ra­tifs éco­no­miques avan­cés par la pré­fec­ture, les deux asso­cia­tions requé­rantes défendent une autre vision du déve­lop­pe­ment pri­vi­lé­giant la pro­tec­tion de l’en­vi­ron­ne­ment aux besoins de l’in­dus­trie tou­ris­tique. Des argu­ments aux­quels a été sen­sible le juge des réfé­rés, en atten­dant le juge­ment au fond, prévu ultérieurement.

Pour France nature envi­ron­ne­ment (FNE) Isère et Biodiversité sous nos pieds, c’est une pre­mière vic­toire. Au terme d’une bataille juri­dique achar­née, avec deux audiences à deux semaines d’in­ter­valle – preuve de la com­plexité du dos­sier –, les deux asso­cia­tions ont en effet obtenu gain de cause pour leur recours en référé engagé en août 2021.

Saisi par les associations Biodiversité sous nos pieds et FNE Isère, le tribunal administratif de Grenoble a suspendu, le 4 octobre 2021, l'arrêté préfectoral autorisant le projet d'extension de la carrière du Peuye, aux Deux-Alpes. © DR

Saisi par les asso­cia­tions Biodiversité sous nos pieds et FNE Isère, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble a sus­pendu, le 4 octobre 2021, l’ar­rêté pré­fec­to­ral auto­ri­sant le pro­jet d’ex­ten­sion de la car­rière du Peuye, aux Deux-Alpes. © DR

Ce lundi 4 octobre 2021, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble a ainsi sus­pendu l’ar­rêté pré­fec­to­ral auto­ri­sant le pro­jet d’ex­ten­sion de la car­rière du Peuye, aux Deux-Alpes. Délivré par le pré­fet de l’Isère le 9 juin 2021, cet arrêté per­met à la société CMSE (Carrières et maté­riaux Sud-Est) de pour­suivre et d’é­tendre, sur une durée de trente ans, l’ex­ploi­ta­tion de la car­rière, por­tant sa sur­face de 3,4 à 20,3 hectares.

Son objec­tif prin­ci­pal : « garan­tir l’ap­pro­vi­sion­ne­ment de l’Oisans en maté­riaux de construc­tion et de voi­rie en four­nis­sant des gra­nu­lats à hautes carac­té­ris­tiques néces­saires à l’é­la­bo­ra­tion de couches de rou­le­ment », comme pré­cisé dans le dos­sier de demande d’au­to­ri­sa­tion envi­ron­ne­men­tale de la société.

L’extension de la car­rière du Peuye met­trait en péril rep­tiles, oiseaux et le papillon Apollon

Problème, objectent les deux asso­cia­tions requé­rantes, ce pro­jet serait par­ti­cu­liè­re­ment « des­truc­teur pour l’en­vi­ron­ne­ment ». La car­rière du Peuye est en effet située dans la val­lée du Vénéon, en face du lac du Lauvitel, aux portes du cœur du Parc natio­nal des Écrins. Un site consti­tuant un vrai réser­voir de biodiversité.

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Manuel Pavard

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