Les travaux de piétonnisation du centre-ville de Grenoble lancés, la concertation se poursuit. Ou plutôt reprend. La ville en appelle au "dialogue public".

CVCM : le juge des référés rejette la demande de suspension de Métropole d’avenir

CVCM : le juge des référés rejette la demande de suspension de Métropole d’avenir

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Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté la demande portée par les élus du groupe d’opposition de droite métropolitaine Métropole d’avenir de suspendre le projet contesté de piétonnisation du centre-ville de Grenoble Cœurs de ville, cœurs de métropole (CVCM).

 

 

Le juge des réfé­rés – sta­tuant en urgence et non sur le fond du dos­sier – a dans deux ordon­nances ren­dues ce 2 mars, lapi­dai­re­ment estimé « qu’en l’é­tat de l’ins­truc­tion, aucun des moyens n’est propre à créer un doute sérieux quant à la léga­lité de la décision ».

 

Le groupe d’op­po­si­tion métro­po­li­taine avait saisi le tri­bu­nal le 7 février pour deman­der de sus­pendre deux déli­bé­ra­tions votées par le conseil de la Métropole de Grenoble le 3 février der­nier. Lors de cette séance, les conseillers métro­po­li­tains avaient, au terme de quatre heures de débat, approuvé le pro­jet porté par la Métro tout comme ses moda­li­tés de réa­li­sa­tion et de financement.

 

 

Un jugement sur le fond pas avant plusieurs mois

 

Pour le juge des réfé­rés, il n’y a donc pas urgence à sus­pendre les déli­bé­ra­tions, et donc les tra­vaux. Comprendre que le chan­tier de CVCM, qui a déjà com­mencé, peut se pour­suivre le temps que le juge admi­nis­tra­tif, éga­le­ment saisi au fond sur les mêmes déli­bé­ra­tions par le groupe d’op­po­si­tion, se pro­nonce. Soit au total encore deux ans environ.

 

La balle est donc dans le camp du juge qui, dans quelques mois, devra se pro­non­cer au fond en étu­diant la vali­dité des argu­ments avan­cés par Métropole d’a­ve­nir pour deman­der l’an­nu­la­tion du pro­jet : illé­ga­lité de la dis­pense d’é­tude d’im­pact, insuf­fi­sance et irré­gu­la­rité de la concer­ta­tion, erreurs de fait et erreurs mani­festes d’ap­pré­cia­tion, ou bien encore élé­ments finan­ciers erronés.

 

En atten­dant, de l’eau aura coulé sous les ponts et la période pro­ba­toire de six mois enté­ri­née dans un amen­de­ment voté dans la fou­lée des deux déli­bé­ra­tions sera loin. Pour rap­pel, celle-ci pré­voit une sorte de mise à l’es­sai du nou­veau plan de cir­cu­la­tion et d” « éven­tuels ajus­te­ments ».

 

PC

 

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Patricia Cerinsek

Auteur

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