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Élargissement de l’A480 : la jus­tice rejette le recours en référé de la Frapna, les tra­vaux peuvent continuer

Élargissement de l’A480 : la jus­tice rejette le recours en référé de la Frapna, les tra­vaux peuvent continuer

FIL INFO – Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif a rejeté le recours en référé de la Frapna Isère. L’association de pro­tec­tion de la nature récla­mait, au tra­vers de l’an­nu­la­tion d’un des deux arrê­tés pré­fec­to­raux, la sus­pen­sion des tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 dans la tra­ver­sée de Grenoble. La jus­tice doit désor­mais exa­mi­ner les recours au fond.

L'A480 est bouchée à plusieurs heures de la journée.

© Manuel Pavard – pla​ce​gre​net​.fr

Les tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 peuvent conti­nuer. Le recours en référé – c’est-à-dire en urgence – de l’antenne isé­roise de la fédé­ra­tion régio­nale des asso­cia­tions de pro­tec­tion de la nature (Frapna) récla­mant la sus­pen­sion des tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 dans la tra­ver­sée de Grenoble, a été rejeté par la justice.

Le 13 mai, la Frapna avait en effet saisi le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif en vue de faire annu­ler l’arrêté pré­fec­to­ral pris le 14 jan­vier 2019 et donc d’obtenir la sus­pen­sion du chan­tier com­mencé il y a deux mois. Un second arrêté en fait, pris au titre de l’au­to­ri­sa­tion envi­ron­ne­men­tale après les conclu­sions, favo­rables, de la com­mis­sion d’enquête.

L’association dénon­çait l’ab­sence d’é­tude sérieuse de solu­tions alter­na­tives. Mais aussi des des­truc­tions d’es­pèces pro­té­gées et des tra­vaux de défri­che­ment sur une super­fi­cie de plus de douze hec­tares, tra­ver­sant la seule trame verte tra­ver­sant l’ag­glo­mé­ra­tion gre­no­bloise. Dans sa déci­sion ren­due le 7 juin, le juge des réfé­rés de Grenoble a notam­ment consi­déré que l’ur­gence n’é­tait pas démon­trée, les tra­vaux de déboi­se­ment, débu­tés en février, étant en grande par­tie réalisés.

« Dès lors, l’autorisation en litige est à un stade d’exécution trop avancé en ce qui concerne ces tra­vaux pour que la condi­tion d’urgence soit recon­nue comme rem­plie », pré­cise le juge. « Par ailleurs, en admet­tant même que la Frapna, qui est membre du conseil dépar­te­men­tal de l’environnement et des risques sani­taires, n’aurait pas été en mesure d’appréhender préa­la­ble­ment l’importance de ces tra­vaux lors de la réunion de cette ins­tance le 17 décembre 2018 en rai­son des lacunes du dos­sier, cette cir­cons­tance serait sans inci­dence sur l’appréciation de l’urgence qui, comme il a été dit, doit s’apprécier objec­ti­ve­ment et à la date à laquelle le juge des réfé­rés se prononce ».

Deux autres recours dépo­sés sur le fond doivent encore être exa­mi­nés par la justice

Le 1er mars der­nier, le juge des réfé­rés avait rejeté la requête de quatre Grenoblois qui deman­daient l’annulation du pre­mier arrêté pré­fec­to­ral, de décla­ra­tion publique (Dup), signé en juillet 2018.

Les tra­vaux de déboi­se­ment et d’é­lar­gis­se­ment vont donc se pour­suivre, le temps que le tri­bu­nal exa­mine le dos­sier dans ses moindres recoins. Des recours au fond ont en effet éga­le­ment été dépo­sés contre le pre­mier et le second arrêté pré­fec­to­ral, par les mêmes requérants.

MB

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