Dans un référé adressé aux ministres de l'Écologie et des Transports, la Cour des comptes dénonce les cadeaux faits par l'État aux sociétés autoroutières.

Élargissement de l’A480 : la justice rejette le recours en référé de la Frapna, les travaux peuvent continuer

Élargissement de l’A480 : la justice rejette le recours en référé de la Frapna, les travaux peuvent continuer

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

FIL INFO – Le tribunal administratif a rejeté le recours en référé de la Frapna Isère. L’association de protection de la nature réclamait, au travers de l’annulation d’un des deux arrêtés préfectoraux, la suspension des travaux d’élargissement de l’A480 dans la traversée de Grenoble. La justice doit désormais examiner les recours au fond.

 

 

L'A480 est bouchée à plusieurs heures de la journée.

© Manuel Pavard – pla​ce​gre​net​.fr

Les tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 peuvent conti­nuer. Le recours en référé – c’est-à-dire en urgence – de l’antenne isé­roise de la fédé­ra­tion régio­nale des asso­cia­tions de pro­tec­tion de la nature (Frapna) récla­mant la sus­pen­sion des tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 dans la tra­ver­sée de Grenoble, a été rejeté par la justice.

 

Le 13 mai, la Frapna avait en effet saisi le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif en vue de faire annu­ler l’arrêté pré­fec­to­ral pris le 14 jan­vier 2019 et donc d’obtenir la sus­pen­sion du chan­tier com­mencé il y a deux mois. Un second arrêté en fait, pris au titre de l’au­to­ri­sa­tion envi­ron­ne­men­tale après les conclu­sions, favo­rables, de la com­mis­sion d’enquête.

 

L’association dénon­çait l’ab­sence d’é­tude sérieuse de solu­tions alter­na­tives. Mais aussi des des­truc­tions d’es­pèces pro­té­gées et des tra­vaux de défri­che­ment sur une super­fi­cie de plus de douze hec­tares, tra­ver­sant la seule trame verte tra­ver­sant l’ag­glo­mé­ra­tion gre­no­bloise. Dans sa déci­sion ren­due le 7 juin, le juge des réfé­rés de Grenoble a notam­ment consi­déré que l’ur­gence n’é­tait pas démon­trée, les tra­vaux de déboi­se­ment, débu­tés en février, étant en grande par­tie réalisés.

 

« Dès lors, l’autorisation en litige est à un stade d’exécution trop avancé en ce qui concerne ces tra­vaux pour que la condi­tion d’urgence soit recon­nue comme rem­plie », pré­cise le juge. « Par ailleurs, en admet­tant même que la Frapna, qui est membre du conseil dépar­te­men­tal de l’environnement et des risques sani­taires, n’aurait pas été en mesure d’appréhender préa­la­ble­ment l’importance de ces tra­vaux lors de la réunion de cette ins­tance le 17 décembre 2018 en rai­son des lacunes du dos­sier, cette cir­cons­tance serait sans inci­dence sur l’appréciation de l’urgence qui, comme il a été dit, doit s’apprécier objec­ti­ve­ment et à la date à laquelle le juge des réfé­rés se prononce ».

 

 

Deux autres recours déposés sur le fond doivent encore être examinés par la justice

 

Le 1er mars der­nier, le juge des réfé­rés avait rejeté la requête de quatre Grenoblois qui deman­daient l’annulation du pre­mier arrêté pré­fec­to­ral, de décla­ra­tion publique (Dup), signé en juillet 2018.

 

Les tra­vaux de déboi­se­ment et d’é­lar­gis­se­ment vont donc se pour­suivre, le temps que le tri­bu­nal exa­mine le dos­sier dans ses moindres recoins. Des recours au fond ont en effet éga­le­ment été dépo­sés contre le pre­mier et le second arrêté pré­fec­to­ral, par les mêmes requérants.

 

MB

 

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

MB

Auteur

A lire aussi sur Place Gre'net

Mouvements détectés au sommet de la tour Perret : la situation est « sous contrôle »

  EN BREF - Après des mouvements inquiétants détectés au sommet de la tour Perret, des travaux de consolidation de l'édifice ont démarré en urgence Lire plus

Manœuvre délicate sur le nouveau pont de Catane durant les travaux de l’A480
Opération “2900 tonnes de béton” sur le pont de Catane dans le cadre des travaux de l’A480

  FLASH INFO – Un morceau du nouveau pont de Catane a été déplacé lundi 17 août dans le cadre des travaux d’élargissement de l’A480. Lire plus

Visuel CCAS après travaux
Le CCAS rénové du Pont-de-Claix sera moins énergivore et plus adapté aux usages

  FIL INFO – Christophe Ferrari, maire du Pont-de-Claix et président de la métropole grenobloise, s’est rendu vendredi 31 juillet sur le chantier du nouveau Lire plus

Pour profiter de la superbe vue sur le lac de Monteynard, il faudra encore attendre un an. © Anissa Duport-Levanti - Place Gre'net
La réouverture du petit train de La Mure repoussée au printemps 2021

  EN BREF – Il faudra attendre le printemps prochain pour redécouvrir cette mythique ligne des Alpes. Censé rouvrir cet été après trois ans de Lire plus

Paul Cairola, maître d'oeuvre du chantier guide la visite. © Joël Kermabon - Place Gre'net
Vingt ans après sa sortie de terre, la patinoire Polesud de Grenoble se fait une cure énergétique

  REPORTAGE VIDÉO - Les travaux entamés fin avril 2020 pour redonner un nouveau souffle à la patinoire Polesud se poursuivent. Réhabilitation énergétique des installations Lire plus

La facture des travaux du Rondeau s'envole. De 80 M€, elle devrait atteindre 106 M€. Et ce alors que les travaux n'ont pas encore commencé.
Réaménagement du Rondeau : les travaux n’ont pas encore commencé mais la facture s’envole

  FIL INFO - La facture des travaux du réaménagement du carrefour du Rondeau s'envole. De 80 millions d'euros, elle devrait passer à 106 millions Lire plus

Eco'V

Flash Info

|

24/09

22h40

|

|

24/09

14h42

|

|

24/09

9h18

|

|

23/09

22h35

|

|

23/09

13h57

|

|

23/09

10h21

|

|

23/09

9h40

|

|

22/09

12h47

|

|

22/09

11h34

|

|

22/09

10h50

|

Hexagone - Moving earth

Les plus lus

Montagne| Première édition du Raid multisports Grenoble-Alpes le dimanche 19 septembre 2021

Art en ville. © Grenoble-Alpes Métropole

Culture| Des sentiers d’art vont relier une vingtaine d’œuvres sur le territoire métropolitain grenoblois

L’art déconfiné, des confiné(e)s : une expo participative sur la pandémie © Sarah Krakovitch - Place Gre'net

Culture| L’art déconfiné, des confiné(e)s : une exposition participative de réflexion artistique sur la pandémie

Économie| Deux « Petits Magasins » de la marque Kiabi vont voir le jour à Grenoble pour soutenir l’insertion par l’emploi

Tourisme de l'Isère : VAE en montagne

Société| Tourisme : le Département de l’Isère place l’été 2021 sous le signe de la santé et du bien-être

Hexagone

Agenda

Je partage !
Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin