FOCUS - En Isère, le nouveau dispositif de gestion des épisodes de pollution de l'air se veut plus réactif. Les interdictions de circulation visant les véhicules considérés comme les plus polluants sont dès 2018 accélérées et élargies à l'ensemble du département. Un an après la mise en garde de la Commission européenne, les nouvelles mesures prises par la France peuvent-elles lui éviter d'être déferrée devant la Cour de justice de l'Union européenne ?
Coïncidence ? Alors que la Commission européenne vient de taper du poing sur la table et d'exiger de la France qu'elle lui soumette de nouvelles propositions pour lutter plus efficacement contre la pollution de l'air, Grenoble met le pied sur l'accélérateur.
Fin 2016, l'agglomération avait été la première, avec Paris, à expérimenter les vignettes auto Crit'air. Ces pastilles apposées sur les pare-brises permettent, lors des pics de pollution, d'interdire la circulation des véhicules considérés comme les plus polluants dans la cuvette grenobloise. Depuis, la vignette s'est généralisée en France. Une trentaine de villes l'a adoptée. « On a inventé un dispositif dont l'esprit est depuis devenu la réglementation nationale », se félicite le préfet de l'Isère.
Grenoble veut anticiper les pics de pollution
Un an plus tard, forte de son expérience et de quelques ratés, Grenoble passe une vitesse avec l'objectif d'être plus réactive et d'anticiper les pics de pollution pour réduire leur durée. Quitte à accélérer, voire rompre, la progressivité des mesures jusque-là mises en place.
Jusque-là, il fallait en effet attendre cinq jours de pollution consécutifs pour que soient interdits à la circulation les véhicules les plus polluants (Crit'air 4 et 5). Et sept jours d'affilée pour que cette interdiction soit étendue à un quart du parc roulant. Autant de temps pendant lequel la pollution, elle, avait toutes les chances de faire son chemin...
Ce temps de latence est désormais levé. Bref, à tout moment, le préfet associé à un comité d'experts* peut décider de mettre en place la circulation dite différenciée, en fonction des prévisions et mesures effectuées par Atmo, l'organisme chargé de surveiller la qualité de l'air dans l'agglomération.
Et personne ne devrait y couper. Jusque-là, les potentielles interdictions de circulation n'étaient effectives qu'à Grenoble et ses abords. Désormais, c'est partout dans l'Isère. Que vous circuliez dans les montagnes du Vercors ou le nord du département, vous courrez potentiellement le risque de vous voir barrer la route, avec amendes à la clé **, s'il s'avère que votre véhicule devait rester au garage ce jour-là.
Le dispositif a donc été revu et corrigé. Adapté aussi aux types de polluants (particules fines, dioxyde d'azote, ozone) comme aux bassins d'air (grenoblois, nord-Isère et zone alpine Isère). Au final, cela donne tout un long panel de mesures que le préfet peut désormais décliner à la carte. A l'automobiliste d'être un minimum attentif…
Car si ces mesures ont été harmonisées sur le territoire français avec l'abandon de la circulation alternée (les plaques d'immatriculation paires/impaires), elles se déclinent différemment selon les zones traversées au gré des spécificités géographiques et atmosphériques.
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