Le maire a voté le transfert dans le domaine public des voiries privées de La Dentellière. Mais la délibération a été annulée par la justice. En toile de fond ? La question de l'accès des résidents de Clos Marine...

Sassenage : les élus de l’op­po­si­tion portent plainte contre le maire, Christian Coigné

Sassenage : les élus de l’op­po­si­tion portent plainte contre le maire, Christian Coigné

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Les élus du groupe d’opposition « Agir pour Sassenage » ont annoncé por­ter plainte pour dif­fa­ma­tion envers le maire Christian Coigné. Le motif ? Le pre­mier magis­trat les a, dans le jour­nal muni­ci­pal de juin 2017, accu­sés de s’enrichir sur le dos des habitants.

En ques­tion ? Une récente déci­sion du tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble. Le 4 avril, le juge, saisi par les élus de l’opposition muni­ci­pale, avait annulé une déli­bé­ra­tion votée le 18 décembre 2014 rela­tive au trans­fert de voies pri­vées de la rési­dence La Dentellière dans le domaine public.

Le maire a voté le transfert dans le domaine public des voiries privées de La Dentellière. Mais la délibération a été annulée par la justice. En toile de fond ? La question de l'accès des résidents de Clos Marine...

Le maire avait voté le trans­fert dans le domaine public des voi­ries pri­vées de La Dentellière. Mais la déli­bé­ra­tion a été annu­lée par la jus­tice. © Albéric Marzullo

L’opposition esti­mait que le maire et une de ses adjointes avaient un inté­rêt dans l’affaire. Christian Coigné est en effet pro­prié­taire d’un garage et d’un appar­te­ment dans cette copro­priété. Quant à son adjointe, elle est en pro­cès (tou­jours en cours) avec la pro­priété voi­sine du Clos Martine, en rai­son d’un accès éven­tuel de ce lotis­se­ment par une voie de la rési­dence de La Dentellière.

Or, l’un comme l’autre n’avaient, lors du vote de la déli­bé­ra­tion, pas pris la peine de quit­ter la salle du conseil muni­ci­pal comme le veut la pro­cé­dure. « Le maire a néces­sai­re­ment exercé une influence sur les autres membres du conseil muni­ci­pal lors de l’approbation de la déli­bé­ra­tion liti­gieuse », avait jugé le tribunal.

Le maire accuse l’op­po­si­tion de s’enrichir sur le dos des contribuables

Christian Coigné quitte l'UDI

Christian Coigné, maire de Sassenage. © Nils Louna – pla​ce​gre​net​.fr

Dans le jour­nal muni­ci­pal de juin, Christian Coigné a pris la plume pour répli­quer. « L’opposition a atta­qué, sur la forme et non le fond, une déli­bé­ra­tion prise pour la trans­for­ma­tion d’une voie pri­vée en voie publique, ce qui se fait cou­ram­ment si la com­mune y a inté­rêt. Les Sassenageois vont donc payer une amende de 1 200 euros au groupe de l’opposition ! Mais la voie res­tera dans le domaine public puisque c’est main­te­nant la Métro qui la gère [Grenoble Alpes-Métropole a pris la com­pé­tence le 1er jan­vier 2015, ndlr] ! C’est surréaliste ! »

« En somme, l’opposition a trouvé là un moyen ori­gi­nal de s’enrichir sur le dos des contri­buables ! » De quoi faire bon­dir l’opposition qui y voit, au-delà d’une mani­pu­la­tion poli­tique, une accu­sa­tion grave. « En tant que conseillers muni­ci­paux d’op­po­si­tion, nous ne per­ce­vons aucune indem­nité. Nous sommes plei­ne­ment béné­voles au ser­vice de Sassenage, contrai­re­ment à la quasi-tota­lité des élus de la majo­rité et au maire qui per­çoit plu­sieurs mil­liers d’eu­ros d’in­dem­ni­tés dans le cadre des man­dats et fonc­tions qu’il cumule », font-ils valoir pour étayer leur plainte.

« D’autre part, nos frais de jus­tice sont à notre charge per­son­nelle. Dans l’af­faire de la Dentellière, le tri­bu­nal nous a octroyé 1 200 euros pour rem­bour­ser une par­tie du coût de la pro­cé­dure judi­ciaire qui s’é­le­vait à 1 813 euros. La défense de l’in­té­rêt géné­ral nous a donc coûté au final plus de 600 euros. A chaque fois que nous devons défendre nos droits devant la jus­tice, ce n’est pas avec de l’argent public, contrai­re­ment au maire dont le contri­buable sas­se­na­geois a payé les frais de jus­tice à de mul­tiples reprises. »

Nouvelle pro­cé­dure donc. Laquelle sera, une nou­velle fois, à la charge des élus de l’op­po­si­tion, soulignent-ils…

PC

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Patricia Cerinsek

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