FLASH INFO – Le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a ordonné la suspension de l’arrêté préfectoral  autorisant, moyennant dérogation, le remplacement d’un télésiège dans la station de ski de Tignes en Savoie.

La justice suspend l’autorisation accordée pour le remplacement d’un télésiège à Tignes. DR

En cause ? Deux espèces protégées de papillon mises à mal par le projet : l’Apollon et le Solitaire. Pour l’association « Biodiversité sous nos pieds », qui a déposé le recours en urgence avant que la justice ne statue ultérieurement sur le fond, non seulement il n’existait pas de raison impérative d’intérêt public majeur justifiant la dérogation. Mais les mesures d’évitement, de réduction et de compensation étaient insuffisantes.

Le tribunal lui a donné raison. « Il y a bien lieu de juger que c’est l’exécution de la présente dérogation qui permettra de fait la destruction des espèces animales protégées, la perturbation intentionnelle desdites espèces, la dégradation de leurs habitats ainsi que la destruction de diverses espèces végétales », souligne le juge dans son ordonnance du 7 décembre.

« La dérogation a été accordée en l’absence de raison impérative d’intérêt public majeur et donc en violation des dispositions de l’article L. 411-2 du code de l’environnement paraît propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée ».

Circonstance aggravante, l’opération se situe au sein de la réserve naturelle de Tignes-Champagny « censée offrir des garanties particulières en matière de protection de la faune et de la flore ».

Espèces protégées versus aménagement

Ce n’est pas la première fois qu’une espèce de papillon protégée vient contrecarrer les plans des aménageurs. En octobre 2010, le tribunal administratif de Grenoble avait annulé un permis d’aménager prévoyant la construction d’immeubles dans une zone naturelle très sensible sur la commune d’Huez. Une zone naturelle abritant des espèces, dont le papillon Apollon, présentant de nombreux enjeux en matière de conservation.

Pas la première ni la dernière ? Car saisir la justice, et notamment pour contester les dérogations au code de l’environnement, c’est l’objet même de « Biodiversité sous nos pieds ». Une association étudiante issue des rangs de Sciences Po Grenoble. En septembre dernier, le tribunal lui avait donné raison contre le préfet de l’Isère sur un projet d’extension de carrière de roches en Isère. Le représentant de l’Etat ayant fait appel de la décision, la balle est dans le camp du Conseil d’Etat.

PC