TROIS QUESTIONS À – Le cas de Serge Dufoulon conti­nue d’a­gi­ter le monde uni­ver­si­taire. Condamné à huit mois d’in­ter­dic­tion d’exer­cer par la sec­tion dis­ci­pli­naire de l’UGA, le pro­fes­seur de socio­lo­gie avait été relaxé par le Conseil natio­nal de l’en­sei­gne­ment supé­rieur (Cneser). Entretien avec l’a­vo­cat de Serge Dufoulon, réa­lisé juste avant que l’UGA n’an­nonce se pour­voir en cas­sa­tion contre cette décision. 

La relaxe de Serge Dufoulon conti­nue d’a­gi­ter l’Université Grenoble-Alpes. Après un pas­sage devant la sec­tion dis­ci­pli­naire de l’UGA, le pro­fes­seur de socio­lo­gie avait écopé de huit mois d’in­ter­dic­tion d’exer­cer au motif de « com­por­te­ments inap­pro­priés », sur la base de témoi­gnages d’étudiants, qui se sont récem­ment expri­més auprès de nos confrères de Rue 89. En cause ? Des pro­pos tenus par le pro­fes­seur à l’en­droit de cer­tains de ses élèves, com­por­tant des juge­ments sur le phy­sique ou appa­rais­sant grossiers*.

Une condam­na­tion annu­lée par la suite par le Conseil natio­nal de l’enseignement supé­rieur et de la recherche (Cneser), auprès duquel la défense de Serge Dufoulon avait fait appel. L’affaire allait-elle en res­ter là ? C’était sans comp­ter sur une lettre ouverte adres­sée au pré­sident de l’UGA Patrick Lévy ainsi qu’à la ministre de l’Enseignement supé­rieur et de la Recherche Frédérique Vidal, deman­dant à ce que la relaxe pro­non­cée par le Cneser fasse l’ob­jet d’un recours en cassation.

Le Bâtiment des sciences de l’homme et des mathé­ma­tiques, qui héberge le dépar­te­ment de socio­lo­gie. © Léa Raymond – Place Gre’net

La lettre est signée par le Collectif de lutte anti-sexiste contre le har­cè­le­ment sexuel dans l’enseignement supé­rieur (Clasches), de l’Association des socio­logues ensei­gnants du supé­rieur (ASES) et de l’Association fran­çaise de socio­lo­gie (AFS). À laquelle s’est ajou­tée une péti­tion créée par un étu­diant et signée par nombre d’or­ga­ni­sa­tions syn­di­cales ou étu­diantes. A contra­rio, les socio­logues “dis­si­dents” du Lestamp ont fait valoir leur sou­tien au pro­fes­seur, en repu­bliant le billet rédigé par Serge Dufoulon sur Mediapart.

Après deux semaines de silence, l’UGA a fina­le­ment annoncé via un com­mu­ni­qué laco­nique** sa déci­sion de dépo­ser un pour­voi en cas­sa­tion contre la déci­sion ren­due par la Cneser. Peu de temps avant cette annonce (voir enca­dré), Place Gre’net ren­con­trait l’a­vo­cat de Serge Dufoulon, Me Thierry Aldeguer. Un entre­tien au cours duquel la défense du pro­fes­seur donne son point de vue sur la condam­na­tion, la relaxe ou les moti­va­tions de l’UGA… et annonce des actions en jus­tice contre les auteurs de la lettre ouverte mais aussi contre l’Université.

PLACE GRE’NET – Comment, de votre point de vue, se sont dérou­lées la condam­na­tion de Serge Dufoulon devant la sec­tion dis­ci­pli­naire de l’UGA, puis sa relaxe devant la Cneser ?

Me Thierry Aldeguer – La genèse de l’his­toire, c’est un cours de mas­ter en socio­logue consa­cré à l’in­time, en 2015. Trois étu­diants vont évo­quer des pro­pos qu’au­rait tenu le pro­fes­seur Dufoulon à l’oc­ca­sion de ce cours, et s’en plaindre auprès du res­pon­sable du dépar­te­ment de socio­lo­gie qui n’est pas en très bons termes avec le pro­fes­seur Dufoulon. Nous sommes en début d’an­née 2016 et, bizar­re­ment, l’af­faire va mon­ter : une ins­truc­tion dis­ci­pli­naire est ouverte.

Le pro­fes­seur Dufoulon est entendu. Je l’ai tou­jours assisté, et j’ai tou­jours res­senti une étrange ambiance dans ces phases juri­dic­tion­nelles à Grenoble. Nous atten­dions dans le cou­loir et je voyais défi­ler des gens venant pour être enten­dus, pour ou car­ré­ment contre le pro­fes­seur Dufoulon. Il y avait quelque chose d’ir­ra­tion­nel, avec des ques­tions comme : « Est-ce que vous pen­sez que le pro­fes­seur Dufoulon est un per­vers ? »… Puis, plus de nou­velles. Et bru­ta­le­ment, nous rece­vons en jan­vier 2017 l’ordre de pas­ser devant une com­mis­sion dis­ci­pli­naire. Nous appre­nons sur la base du dos­sier que l’UGA avait conti­nué l’ins­truc­tion sans contradiction.

Me Thierry Aldeguer face à l’é­pais dos­sier de son client Serge Dufoulon © Florent Mathieu – Place Gre’net

Je n’ai pas eu le sen­ti­ment d’a­voir, à Grenoble, des juges d’une séré­nité et d’une impar­tia­lité extra­or­di­naires. Des asso­cia­tions atten­daient que la Justice soit ren­due à leur pro­fit. Cela rele­vait d’une véri­table mise en scène, tout était for­maté, on voyait bien dans quel sens pen­chaient les ques­tions… La sanc­tion est tom­bée : huit mois de trai­te­ment dimi­nué de moi­tié, plus de pos­si­bi­lité de faire des cours ou de suivre des doc­to­rants, et cela non­obs­tant appel. On a tout fait pour s’as­su­rer que, quoi qu’il arrive, le pro­fes­seur Dufoulon soit évincé.

Nous fai­sons appel et la phase d’ins­truc­tion se passe à Paris, devant des gens qui ont mani­fes­te­ment une autre manière d’en­vi­sa­ger les choses. L’Université était repré­sen­tée par un agent. J’ai eu le sen­ti­ment qu’on avait changé de figure, avec des gens décon­nec­tés du micro­cosme gre­no­blois. L’Université se plaint de la relaxe, mais elle est arri­vée qua­si­ment les mains dans les poches pour plai­der ce dos­sier. Il y avait une espèce de cer­ti­tude pour eux d’ob­te­nir la condam­na­tion, cela leur sem­blait une évi­dence. De plus, j’ai appris que les étu­diants plai­gnants avaient été convo­qués mais ne sont pas venus. Nous nous sommes défen­dus bec et ongles et fina­le­ment, la Cneser a consi­déré qu’il n’y avait pas lieu de sanc­tion­ner le pro­fes­seur Dufoulon.

Après cette relaxe, grand silence de l’UGA. J’apprends qu’elle envi­sage de faire cas­sa­tion : il faut quand même savoir que le pour­voi en cas­sa­tion devant le Conseil d’État n’est pas un troi­sième degré de juri­dic­tion. Le Conseil d’État ne revien­dra jamais sur une relaxe. Il pour­rait éven­tuel­le­ment, s’il trouve un élé­ment de pro­cé­dure, annu­ler la déci­sion, mais de toute façon cela revien­dra devant le Cneser. Donc je vois mal com­ment un pour­voi en cas­sa­tion pour­rait prospérer.

Serge Dufoulon s’es­time vic­time d’une cabale et nous a fait savoir sa déci­sion de por­ter plainte, notam­ment contre les auteurs de la lettre ouverte adres­sée à l’UGA et au minis­tère de l’Enseignement supé­rieur et de la Recherche…

J’aime bien ces asso­cia­tions, ces ligues de vertu qui dénoncent faci­le­ment des abus sexuels ! On n’est pas dans du har­cè­le­ment sexuel, comme elles ont voulu le reven­di­quer : ce n’est ni du har­cè­le­ment, ni de la pro­vo­ca­tion sexuelle. Il n’y a rien de sexuel. On est dans le cadre d’un cours qui parle de l’in­time, pas dans un cours de reli­gion sur la vir­gi­nité de la Vierge, donc for­cé­ment cela déviait sur des ques­tions qui pou­vaient rele­ver de l’in­time. Mais de là à dire qu’on a fait de l’en­cou­ra­ge­ment sexuel ou je-ne-sais-quoi, rien dans le dos­sier ne per­met de le dire.

Ce qui est curieux dans ce dos­sier c’est que, quand on lit ce que disent les asso­cia­tions, on a l’im­pres­sion que c’est grave, que c’est ter­rible. Si c’est si ter­rible que ça, pour­quoi les étu­diants ne sont pas allés au pénal ? Il n’y a jamais eu de plainte au pénal, parce qu’ils savaient très bien que ça ne tenait pas. par contre, on a voulu ins­tru­men­ta­li­ser la pro­cé­dure uni­ver­si­taire, parce qu’on savait qu’au sein de l’Université, on pou­vait régler le sort du pro­fes­seur Dufoulon entre “meilleurs ennemis”.

Patrick Lévy, pré­sident de l’UGA. © Comue Grenoble Alpes

J’ai donc reçu man­dat de dépo­ser une plainte pour dénon­cia­tion calom­nieuse, contre les signa­taires de la lettre ouverte qui ont une vision tron­quée et idéo­lo­gique. Et il y aura sans doute une nou­velle plainte contre l’UGA pour har­cè­le­ment. Car le Cneser relève qu’il y a un cli­mat de ten­sion aty­pique dans le dépar­te­ment de socio­lo­gie, où Dufoulon est en quelque sorte l’homme à abattre. Cette pro­cé­dure dis­ci­pli­naire avait pour objet de l’at­teindre dans un cli­mat délé­tère. Il arrive un moment où ils doivent s’ex­pli­quer et payer ce qu’a subi un pro­fes­seur d’u­ni­ver­sité. L’UGA n’est pas neutre dans le pro­ces­sus qui se déroule main­te­nant : elle laisse se déve­lop­per cela sur les réseaux sociaux.

Pour ce qui concerne la péti­tion, elle pré­sente quelque chose d’ir­ra­tion­nel. On fait comme si la relaxe n’é­tait pas inter­ve­nue. Les tenants de la pour­suite du pro­fes­seur Dufoulon ne sont plus ration­nels. Ce n’est pas juri­dique. C’est dog­ma­tique. Et j’ai l’im­pres­sion que l’UGA envi­sage d’u­ti­li­ser encore la voie judi­ciaire pour se dédoua­ner de tous ces grou­pus­cules (voir enca­dré). Sans doute croit-elle pou­voir ache­ter la paix sociale. Et ache­ter la paix sociale, ce serait sacri­fier Dufoulon.

Aujourd’hui, Serge Dufoulon demande à l’Université Grenoble Alpes de lui garan­tir une “pro­tec­tion fonc­tion­nelle”. Qu’en est-il, et quel ave­nir pro­fes­sion­nel peut vrai­ment envi­sa­ger le pro­fes­seur dans un pareil contexte au sein de l’UGA ?

Le pro­fes­seur Dufoulon avait pu reprendre ses cours, mais les nou­velles avaient cir­culé, tout a été fait par les tenants de cette espèce de guerre contre lui pour don­ner publi­cité de la chose. Il a été vic­time d’os­tra­cisme. L’année der­nière encore ; cela se pas­sait bien, quand l’UGA avait la cer­ti­tude que le Cneser confir­me­rait la condam­na­tion. Mais main­te­nant qu’elle a été annu­lée, cela reprend de plus belle.

Il a donc été demandé une pro­tec­tion fonctionnelle.C’est une pro­cé­dure qui per­met à un agent public d’être garanti dans l’exer­cice de sa pro­fes­sion et de ses fonc­tions quand il est mis en cause. Cela peut aller de l’a­gres­sion sur le lieu de tra­vail jus­qu’à ce type de com­por­te­ment. Et cela se jus­ti­fie d’au­tant plus que nous par­lons de quel­qu’un qui a été blan­chi com­plè­te­ment. Il n’y a même plus à par­ler de condamnation.

Serge Dufoulon lors d’une inter­ven­tion sur RMC © Capture d’é­cran RMC

Concrètement, la pro­tec­tion fonc­tion­nelle serait que le pro­fes­seur Dufoulon puisse reprendre ses cours avec une Université qui pren­drait posi­tion pour lui, en indi­quant aux asso­cia­tions d’ar­rê­ter. Au lieu de cela, tout laisse pen­ser que cela n’en finit pas et qu’on laisse se déve­lop­per ce cli­mat. Par exemple, la déci­sion de la Cneser a été pro­non­cée ora­le­ment le 10 juillet, et elle a été lar­ge­ment répan­due tout de suite. Qui pou­vait don­ner cette infor­ma­tion aux asso­cia­tions mobi­li­sées, sinon le repré­sen­tant de l’Université ?

Quant à chan­ger d’u­ni­ver­sité, il y a une règle sta­tu­taire : quand on est affecté à une uni­ver­sité, ça ne se fait pas sim­ple­ment d’en chan­ger. Et encore une fois, un pro­fes­seur d’u­ni­ver­sité a une cer­taine noto­riété. Même s’il chan­geait d’u­ni­ver­sité, sachant que l’UGA laisse se déve­lop­per ce cli­mat, cela res­sor­tira tou­jours si on ne dit pas aux asso­cia­tions d’ar­rê­ter. Or, mon­sieur Dufoulon aime­rait sim­ple­ment retra­vailler sereinement.

Propos recueillis par Florent Mathieu

* Des pro­pos men­tion­nés par l’UGA dans le juge­ment de sa sec­tion dis­ci­pli­naire. « Belle », « mignonne », « sexy », « gros nou­nours man­quant de viri­lité » ou encore « la taille de la bite n’a pas d’im­por­tance ».

** Extrait du com­mu­ni­qué, après contex­tua­li­sa­tion : « En lien avec le Ministère de l’en­sei­gne­ment supé­rieur et de la recherche, l’Université Grenoble Alpes a décidé de se pour­voir en cas­sa­tion devant le Conseil d’État. L’établissement ne don­nera aucun autre com­men­taire concer­nant cette déci­sion de pour­voi en cas­sa­tion avant que le Conseil d’État ne se pro­nonce ».

Contacté par Place Gre’net après l’an­nonce de l’UGA, Me Thierry Aldeguer n’a pas sou­haité la com­men­ter spé­ci­fi­que­ment, « en l’ab­sence d’une noti­fi­ca­tion offi­cielle du pour­voi qui n’in­ter­vien­dra que dans quelques semaines ». L’avocat a juste tenu à rap­pe­ler que cette voie de droit n’a pas de valeur sus­pen­sive, et que le pour­voi doit être déclaré admis­sible. « Enfin, cette annonce, si elle se véri­fie, révèle que l’UGA agit dans cette affaire “sous influence” », conclut-il.