Emprunts toxiques : les collectivités iséroises à la croisée des chemins

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ENQUÊTE – Une cinquantaine de collectivités iséroises se trouvent aujourd’hui exposées à un risque de surendettement, du fait d’emprunts à rembourser à des taux d’intérêts exorbitants. Parmi elles, Sassenage mais aussi Grenoble Alpes Métropole qui ont souscrit de gros emprunts toxiques chez Dexia et porté l’affaire devant la justice.

 

 

 

Enseigne de la banque Dexia. DR

Enseigne de la banque Dexia. DR

Une épée de Damoclès plane sur les quelque 1.500 col­lec­ti­vi­tés de France qui ont, dans les années 2000, contracté auprès de la banque Dexia des emprunts toxiques. Entendez par là des emprunts à taux variables évo­luant selon les mar­chés finan­ciers.

 

« L’emprunt appa­raît inté­res­sant au départ avec un faible taux qui peut aug­men­ter très for­te­ment par la suite, deve­nant ainsi toxique », pré­cise Nicolas Kada, pro­fes­seur de droit à l’Université Pierre-Mendès-France (UPMF) de Grenoble.

 

Pendant des années, le taux de change stable de 1,40 franc suisse pour un euro a incité nombre de col­lec­ti­vi­tés à signer serei­ne­ment des contrats avec Dexia avec des emprunts cor­ré­lés à cette mon­naie. Puis, la fluc­tua­tion du franc suisse ces cinq der­nières années a favo­risé l’aug­men­ta­tion ful­gu­rante des taux d’intérêts de cer­tains prêts. Les contrats signés sti­pu­laient en effet que le taux d’in­té­rêt était fixe… jus­qu’à une cer­taine limite.

 

Dès 2010, le cours du franc suisse se met à chu­ter, ren­dant ainsi toxiques les emprunts. Car, dès lors, les taux d’in­té­rêts ne sont plus basés sur un taux fixe, mais sur une for­mule com­plexe basée sur la parité entre les deux mon­naies. En clair, plus le taux euro – franc suisse dégrin­gole, plus les taux d’intérêts du contrat s’en­volent. En 2011, la Banque natio­nale suisse décide alors de main­te­nir sa mon­naie à un taux plan­cher de 1,20 franc suisse pour un euro. L’augmentation des taux d’in­té­rêts semble se sta­bi­li­ser mais, en jan­vier 2015, l’État suisse stoppe son effort et laisse le franc suisse s’ap­pré­cier. Jusqu’à atteindre le taux actuel : 1,05 franc suisse pour un euro.

 

 

 

L’agglomération grenobloise empoisonnée

 

 

De nom­breuses col­lec­ti­vi­tés se retrouvent ainsi expo­sées à un risque de sur­en­det­te­ment, du fait d’emprunts à rem­bour­ser à des taux d’intérêts exor­bi­tants : Sassenage, Meylan, Crolle… Au total, une cin­quan­taine de col­lec­ti­vi­tés isé­roises sont concer­nées. Parmi elles, Grenoble Alpes Métropole. La Métro a en effet sous­crit deux gros emprunts toxiques chez Dexia (cf. info­gra­phie ci-des­sous), qui la classent, en 2012, à la 25e place des col­lec­ti­vi­tés natio­nales ayant contracté les plus gros emprunts toxiques, d’a­près le site Challenges.fr. Contractés en 2003 et 2004 à un taux d’intérêt de 3,5 %, ceux-ci atteignent aujourd’hui jusqu’à 20,85 %.

 

 

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