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Archives par mot-clé : délibéré

A Grenoble, le déconfinement annoncé le 11 mai passera par le vélo. Pas suffisamment renforcés, les bus et tram menacent d'être saturés.
Recours

Cœurs de ville, cœurs de métropole devant la justice : délibéré rendu dans quinze jours

  EN BREF – Les oppo­sants à l’opération Cœurs de ville, cœurs de métro­pole enten­daient mettre la ques­tion … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 15/11/2019 | 7:15 | logo petit
Le recours d'une élue d'opposition contre la décision du maire de Grenoble d'organiser une journée sans services publics a été rejeté. Elle va faire appel.
Justice

Journée sans services publics : le rapporteur public conclut au rejet du recours

Le juge admi­nis­tra­tif va-t-il, comme avant lui le juge des réfé­rés, reje­ter le recours déposé par Anouche Agobian (PS) … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 27/01/2017 | 12:06 | logo petit
Center parcs de Roybon : après Ségolène Royal et Nicolas Hulot, les élus écologistes à la Région Auvergne Rhône-Alpes interpellent François De Rugy.
Cour d'appel

Le rapporteur public se prononce pour l’annulation du Center parcs (bis)

Le rap­por­teur public a, lundi 12 décembre, main­tenu ses conclu­sions devant la cour admi­nis­tra­tive d’appel de Lyon et réclamé l’annulation … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 12/12/2016 | 17:46 | logo petit
Le recours d'une élue d'opposition contre la décision du maire de Grenoble d'organiser une journée sans services publics a été rejeté. Elle va faire appel.
Tribunal

Le conseil de la Métropole est-il légal ? Le jugement a été mis en délibéré

Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif a mis en déli­béré, à une date encore indé­ter­mi­née, son juge­ment quant à la léga­lité … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 01/12/2016 | 18:44 | logo petit
Au soir de la décision de la cour d'appel, le Postillon organise une « soirée dommages et intérêts ». L'entrée sera gratuite ou payante selon le verdict...
Justice

Procès en appel du Postillon : le jugement mis en délibéré au 30 janvier

Le jour­nal sati­rique, condamné le 26 sep­tembre der­nier pour injures et dif­fa­ma­tion envers Christophe Ferrari, maire de Pont-de-Claix … Continuer la lec­ture →

Par JK | le 29/11/2016 | 18:53 | logo petit
Le recours d'une élue d'opposition contre la décision du maire de Grenoble d'organiser une journée sans services publics a été rejeté. Elle va faire appel.
Tribunal

Trois associations réclament la condamnation d’Areva : décision le 16 mars

La cour d’appel de Grenoble, qui exa­mi­nait ce lundi 7 novembre, l’appel formé contre Areva par le réseau Sortir du … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 08/11/2016 | 17:20 | logo petit
Center parcs de Roybon : après Ségolène Royal et Nicolas Hulot, les élus écologistes à la Région Auvergne Rhône-Alpes interpellent François De Rugy.
Roybon

Center parcs : décision de la cour d’appel de Lyon le 22 novembre

La bataille judi­ciaire autour du pro­jet de Center parcs de Roybon se pour­suit. Le 22 novembre, la cour d’appel admi­nis­tra­tive … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 03/11/2016 | 18:13 | logo petit
Tribunal de commerce key

Après Alstom, l’État va-t-il assister impuissant au démantèlement d’Ecopla ?

DÉCRYPTAGE – L’appel des ex-Ecopla après le choix du tri­bu­nal de com­merce de Grenoble de céder leur entre­prise … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 10/10/2016 | 17:23 | logo petit
Le recours d'une élue d'opposition contre la décision du maire de Grenoble d'organiser une journée sans services publics a été rejeté. Elle va faire appel.
Tribunal de commerce

Ecopla sera fixée sur son sort le 20 octobre

Le 20 octobre, le sort d’Ecopla, der­nier fabri­cant fran­çais de bar­quettes alu­mi­nium pour l’alimentaire, sera scellé. Le tri­bu­nal de com­merce de … Continuer la lec­ture →

Par PC | le 06/10/2016 | 18:02 | logo petit
Marie-Christine Tardy à sa sortie de l'audience. © Joël Kermabon - Place Gre'net
Justice

Procès Tardy : le procureur charge “les époux Balkany du Grésivaudan”

FOCUS – Soupçonnés res­pec­ti­ve­ment de prise illé­gale d’intérêt et de recel d’honoraires, l’ancienne maire de Meylan, Marie-Christine Tardy, … Continuer la lec­ture →

Par JK | le 10/02/2016 | 14:27 | logo petit
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    Polémique :  Émilie Chalas réagit à son tour à la fermeture temporaire de la crèche de la Villeneuve
  • 15/01 18:29
    Stupéfiants :  Dix hommes mis en examen après un coup de filet anti-drogue dans l’agglomération grenobloise
  • 15/01 17:22
    Politique :  Les réactions se suivent, et se ressemblent un peu, après la lettre ouverte d’Eric Piolle
  • 15/01 11:41
    Politique :  Lettre ouverte d’Eric Piolle : une « gesticulation politicienne » pour le président du Smmag
  • 15/01 11:37
    Industrie :  Bombardier pourrait installer une usine au Cheylas (Grésivaudan), avec 120 emplois à la clé
  • 15/01 10:50
    Mouvement social :  La CGT Spectacle appelle à la manifester contre les fermetures des lieux culturels mardi 19 janvier à Grenoble
  • 15/01 10:18
    Fibre optique :  Bilan à mi-parcours du plan THD du Département… avec un raté du côté du partenaire SFR-FTTH
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    Cause animale :  L214 à Grenoble samedi 16 janvier pour dénoncer les liens entre pandémies et élevages intensifs
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    GHM :  Préavis de grève illimité au groupement hospitalier mutualiste de Grenoble
  • 14/01 17:58
    Crise sanitaire :  L’INSEE décrit une activité économique en région Auvergne-Rhône-Alpes fragilisée par le confinement

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