FIL INFO – Alors que le Sénat a voté un amendement qui prévoit d’interdire le port du voile … Lire la suite
Archives du mot-clé amendement
Le sénateur Michel Savin fait adopter un amendement pour une pratique quotidienne obligatoire du sport à l’école
FIL INFO – Il vise à assurer la pratique quotidienne d’activités physiques et sportives dans les établissements scolaires … Lire la suite
Amendement bio “réécrit ” : une enquête préliminaire ouverte par le parquet de Lyon pour faux en écriture publique
FIL INFO – D’après des révélations de Médiapart, le parquet de Lyon aurait ouvert une enquête préliminaire pour … Lire la suite
Un amendement du député Olivier Véran élargit la liberté d’exercer des médecins retraités
FIL INFO – Le député de l’Isère Olivier Véran (LREM) a fait adopter un amendement permettant aux professeurs … Lire la suite
Urgences saturées : Olivier Véran propose une prime aux hôpitaux pour réorienter les patients
FIL INFO – Un amendement du député de l’Isère Olivier Véran propose de mettre en place une prime … Lire la suite
Assouplissement du délit de solidarité : les Sages confortent l’amendement défendu par Olivier Véran
EN BREF – Après avoir été supprimé par le Sénat, l’amendement assouplissant le « délit de solidarité » … Lire la suite
Affichage Nutri-Score sur la publicité : le député de l’Isère Olivier Véran doit revoir sa copie
FIL INFO – L’amendement d’Olivier Véran visant à imposer le logo Nutri-Score dans la publicité a été rejeté … Lire la suite
Limitation du délit de solidarité : l’amendement du député isérois Olivier Véran loin de faire l’unanimité
FOCUS – L’amendement assouplissant le « délit de solidarité » déposé et défendu par le député de l’Isère … Lire la suite
DÉCRYPTAGE – Cœurs de ville, cœurs de métropole va être testé pendant six mois. Ainsi amendé, le projet … Lire la suite
Le projet Cœurs de ville, cœurs de métropole (CVCM) a finalement été adopté par les élus métropolitains ce … Lire la suite
