Éric Dupond-Moretti à Saint-Quentin-Fallavier le 21 octobre pour les États généraux de la Justice

Journée des ambas­sa­deurs de l’a­miable : Éric Dupond-Moretti à Grenoble ce lundi 2 octobre

Journée des ambas­sa­deurs de l’a­miable : Éric Dupond-Moretti à Grenoble ce lundi 2 octobre

FLASH INFO – Éric Dupond-Moretti est attendu à Grenoble lundi 2 octobre 2023 après-midi pour la Journée des ambas­sa­deurs de l’a­miable. À savoir un évé­ne­ment dédié aux avo­cats, magis­trats et uni­ver­si­taires char­gés de pro­mou­voir la nou­velle poli­tique de l’amiable vou­lue par le garde des Sceaux.

« Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se ren­dra à la cour d’appel de Grenoble, à l’occasion de la Journée des ambas­sa­deurs de l’amiable », annonce la pré­fec­ture de l’Isère lundi 2 octobre. Le ministre devrait pré­ci­sé­ment arri­ver à 16 heures place Firmin-Gautier. Suivront alors la pré­sen­ta­tion devant la presse de « l’amiable dans le res­sort » et « le résumé de la jour­née par le Premier Président et un ambas­sa­deur de l’amiable ». À 16 h 25, le ministre de la Justice fera pour sa part une brève inter­ven­tion et échan­gera avec la salle.

Éric Dupond-Moretti avait offi­ciel­le­ment confié, le 26 mai 2023, à trois avo­cats, trois magis­trats et trois uni­ver­si­taires la mis­sion de pro­mou­voir les anciens et futurs modes amiables de réso­lu­tion des dif­fé­rends. Ces neuf « ambas­sa­deurs » sont désor­mais char­gés de por­ter la bonne parole concer­nant la nou­velle poli­tique de l’amiable vou­lue par le garde des Sceaux.

Le tribunal judiciaire de Grenoble, vendredi 11 août 2013. © Martin de Kerimel - Place Gre'net

Palais de jus­tice de Grenoble. © Martin de Kerimel – Place Gre’net

Pourquoi une nou­velle poli­tique de l’amiable ? « Aujourd’hui, 60 % des déci­sions ren­dues par les tri­bu­naux sont des déci­sions civiles », indique le minis­tère de la Justice sur son site. « Pour favo­ri­ser une jus­tice plus rapide et plus proche du citoyen, le plan d’action pré­voit donc de déve­lop­per une véri­table poli­tique de l’amiable pour une jus­tice par­ti­ci­pa­tive. » Un plan d’ac­tion conçu dans la conti­nuité des États géné­raux de la Justice.

« Mettre au vert tous les feux de l’amiable »

« Changer de modèle, cela veut dire : je me réap­pro­prie mon pro­cès, j’en maî­trise la durée », avait expli­qué Éric Dupond-Moretti le 13 jan­vier 2023, lors du lan­ce­ment de cette nou­velle poli­tique. « En Angleterre, au Québec, un très grand nombre d’affaires dont le juge est saisi fait l’objet d’un règle­ment amiable. Mon objec­tif est clair réduire par deux les délais de nos pro­cé­dures civiles d’ici 2027. Nous allons, tous en ensemble, mettre au vert tous les feux de l’amiable », avait-il poursuivi.

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