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Le promoteur Apsys débouté de sa plainte pour "recours abusif" contre cinq militants anti-Neyrpic

Le promoteur Apsys débouté de sa plainte pour « recours abusif » contre cinq militants anti-Neyrpic

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FLASH INFO — Pour les opposants au projet Neyrpic, c’est une « première victoire » : le jeudi 10 juin, le tribunal de Grenoble a débouté le promoteur Apsys, qui attaquait en justice cinq habitants de Saint-Martin-d’Hères pour recours abusif.

Le pro­cès des rive­rains s’é­tait tenu le 8 avril 2021, et avait donné lieu à un ras­sem­ble­ment des anti-Neyrpic devant le palais de jus­tice de Grenoble. « De la part d’Apsys, c’est une inti­mi­da­tion, une attaque bru­tale », affir­mait alors Michel, l’une des cinq per­sonnes mises en cause. La somme récla­mée par le pro­mo­teur était en effet astro­no­mique : 33,295 mil­lions d’eu­ros pour pré­ju­dice com­mer­cial, rap­pelle Alternatiba Grenoble, sou­tien aux opposants.

Rassemblement des anti-Neyrpic devant le palais de justice de Grenoble lors de l'audition des cinq Martinérois accusés de "recours abusif" © Florent Mathieu - Place Gre'net

Rassemblement des anti-Neyrpic devant le palais de jus­tice de Grenoble lors de l’au­di­tion des cinq Martinérois accu­sés de « recours abu­sif » © Florent Mathieu – Place Gre’net

« Dans sa déci­sion, le tri­bu­nal judi­ciaire rap­pelle que l’exer­cice d’une action en jus­tice consti­tue un
droit et ne dégé­nère en abus que dans le cas de mau­vaise foi de la par­tie adverse, mau­vaise foi qui
n’est pas carac­té­ri­sée en l’es­pèce », indique encore l’association éco­lo­giste. Outre le rejet de sa plainte, Apsys a été condamné à ver­ser 3000 euros pour cou­vrir les frais de jus­tice des cinq habitants.

Prochaine étape pour les anti-Neyrpic ? « Le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble sera amené à se pro­non­cer sur la qua­lité à agir des rive­rains ainsi que sur le fond de la demande d’an­nu­la­tion du per­mis de construire pro­chai­ne­ment », écrivent-ils. Une déci­sion atten­due pour le jeudi 24 juin. Un an plus tôt, en juin 2020, le même tri­bu­nal admi­nis­tra­tif avait rejeté le référé sus­pen­sion déposé contre le pro­jet, en vue de faire stop­per les travaux.

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Florent Mathieu

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