FIL INFO – Grenoble expérimente l’indemnité kilométrique vélo. Pendant un an, les agents de la Ville vont pouvoir bénéficier d’un forfait de 200 euros s’ils se rendent sur leur lieu de travail à bicyclette. À condition de ne pas avoir souscrit d’abonnement aux transports en commun. C’est l’un ou l’autre…
© Anaïs Mariotti – Place Gre’net
La Ville de Grenoble expérimente pendant un an l’indemnité kilométrique vélo. Prévue par la loi relative à la Transition énergétique de 2015, la mesure, pour l’heure facultative dans l’attente de l’adoption de la loi sur les mobilités, a été peu mise en œuvre dans les collectivités territoriales.
Après Rennes ou Angers, Grenoble se lance à l’eau. Pendant un an, les agents municipaux pourront bénéficier d’un maximum de deux cents euros, en échange d’une attestation sur l’honneur, signée de leur supérieur hiérarchique, certifiant qu’ils ont effectué au moins les trois-quarts de leurs déplacements domicile-travail en vélo au cours des six dernier mois. Moyennant quoi, la collectivité, elle, se voit exonérée de cotisations sociales, également dans la limite de 200 euros par an et par salarié cycliste.
Vélo ou transports en commun… il faudra choisir
Objectif de cette mesure : encourager la pratique cycliste alors que la Ville de Grenoble estime, sur la base d’un diagnostic, que seul un trajet sur quatre de ses agents est à l’heure actuelle effectué à vélo.
Tout le monde ne pourra néanmoins pas bénéficier de l’indemnité. À Grenoble, les déplacements de moins d’un kilomètre ne rentrent ainsi pas dans le dispositif. Les agents qui ont souscrit un abonnement Métrovélo ou transports en commun ne pourront pas non plus cumuler, de même que ceux bénéficiant d’un vélo de service.
Jacques Wiart, conseiller municipal en charge des déplacements. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net
Avec le risque d’opposer les différents modes de transports entre eux ? « Si on dispose d’un vélo de service, on ne peut pas bénéficier de l’indemnité kilométrique », a confirmé Jacques Wiart, conseiller municipal en charge des déplacements lors du conseil municipal. « Si on est abonné à Métrovélo, non plus. Il faut faire un choix… sauf s’agissant du train. Mais c’est perfectible et c’est le sens de l’expérimentation. »
Toutes les communes n’ont pas choisi cette voie. À Montigny-lès-Cormeilles dans le Val-d’Oise par exemple, l’indemnité kilométrique peut être cumulée avec la prise en charge de la moitié du montant d’un abonnement de transport collectif dans le cas où l’agent utilise son vélo pour rejoindre un arrêt de transport en commun et réalise le trajet restant vers son lieu de travail.
La possibilité de cumuler cette indemnité avec le remboursement partiel d’un abonnement dans les transports en commun, comme c’est le cas dans le privé, est d’ailleurs ce que préconise le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) dans son rapport d’évaluation publié en mars.
PC
