Dieudonné jouera à Grenoble : son spectacle a été autorisé par la justice

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L’arrêté municipal interdisant le spectacle de Dieudonné à Grenoble ce 28 octobre est disproportionné au regard des risques de troubles à l’ordre public. Dans une ordonnance rendue ce 23 octobre, le juge des référés a annulé l’arrêté du maire de Grenoble et autorisé Dieudonné à monter sur scène.

 

 

La jus­tice a donné rai­son à Dieudonné et l’a auto­risé à don­ner son spec­tacle. L’humoriste, qui avait été inter­dit de repré­sen­ta­tion par le maire de Grenoble Eric Piolle, devrait donc mon­ter sur la scène du Summum de Grenoble ce 28 octobre.

 

Dieudonné. DR

Dieudonné. DR

Au centre du conten­tieux : un arrêté muni­ci­pal pris le 13 sep­tembre der­nier. Et dont la léga­lité est « sérieu­se­ment dou­teuse », selon l’or­don­nance du juge des réfé­rés ren­due ce 23 octobre.

 

 

Une inter­dic­tion sans bases légales très solides

 

 

Saisi en urgence, le tri­bu­nal avait le 22 sep­tembre débouté Dieudonné, esti­mant que l’ur­gence n’é­tait alors pas éta­blie. À nou­veau saisi par l’hu­mo­riste le 3 octobre der­nier, il s’est cette fois pen­ché sur le fond du dos­sier. Et a jugé que l’in­ter­dic­tion prise par le maire de Grenoble n’a­vait pas de bases légales très solides, puisque se basant sur des conten­tieux pas­sés et non sur le spec­tacle actuel.

 

 

« La com­mune de Grenoble […] ne sou­tient pas que son spec­tacle actuel – dont plu­sieurs repré­sen­ta­tions avaient déjà été don­nées lorsque l’arrêté a été édicté – contient des pro­pos péna­le­ment répré­hen­sibles ou qui sont, par eux-mêmes de nature à trou­bler l’ordre public […] elle ne fait pas davan­tage état de troubles à l’ordre public qui seraient sur­ve­nus lors des pré­cé­dentes repré­sen­ta­tions », sou­ligne le juge dans son ordonnance.

 

 

La Ville de Grenoble condamnée à indemniser Dieudonné

 

 

Qui plus est, la ville de Grenoble jus­ti­fiait sa déci­sion par les débor­de­ments qui avaient entouré le mee­ting du Front natio­nal l’été der­nier ainsi que par la dif­fi­culté à main­te­nir l’ordre public au Summum au vu de la confi­gu­ra­tion des lieux. Autant d’ar­gu­ments qui ont laissé de marbre le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif. Pour le juge, l’in­ter­dic­tion est mani­fes­te­ment dis­pro­por­tion­née au regard des risques encourus.

 

L’arrêté muni­ci­pal annulé, la ville de Grenoble a été en outre condam­née à ver­ser à Dieudonné et à sa société de pro­duc­tion la somme de 800 euros (les requé­rants avaient réclamé 4 000 euros).

 

En 2009 à Grenoble déjà, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif avait annulé l’ar­rêté pré­fec­to­ral qui inter­di­sait le spec­tacle de Dieudonné sous cou­vert de risques de troubles à l’ordre public. Le juge des réfé­rés y avait alors vu une « atteinte grave et illé­gale à une liberté fondamentale ».

 

 

PC

 

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Patricia Cerinsek

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