Parce qu’elle dépasse régu­liè­re­ment les seuils d’é­mis­sions de pol­luants atmo­sphé­riques, et notam­ment de dioxyde d’a­zote (NO2) en par­ti­cu­lier à Grenoble, la France vient de rece­voir une sévère mise en garde de la part de Bruxelles. Dans le jar­gon, on appelle cela un « avis motivé ».

La com­mis­sion euro­péenne. Bruxelles. DR

La Commission euro­péenne donne en effet deux mois à Paris avant d’é­ven­tuel­le­ment sai­sir la Cour de jus­tice de l’Union euro­péenne. Elle l’a fait savoir dans un com­mu­ni­qué publié, ce 15 février.

Après la mise en demeure en 2015, il s’a­git là de l’ul­time aver­tis­se­ment que Bruxelles adresse à Paris, mais pas seulement.

Cinq États membres, la France mais aussi l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie et l’Espagne, sont donc dans le col­li­ma­teur de la Commission euro­péenne. « Ces pays n’ont pas remé­dié aux infrac­tions répé­tées aux limites en matière de pol­lu­tion atmo­sphé­rique fixées pour le dioxyde d’a­zote (NO2), sou­ligne la Commission euro­péenne. La pol­lu­tion par le NO2 consti­tue une grave menace pour la santé. La plu­part des émis­sions pro­viennent de la cir­cu­la­tion routière. »

Dans l’Union euro­péenne, la cir­cu­la­tion rou­tière est res­pon­sable de 40 % des émis­sions de dioxyde de car­bone, dont 80 % dus aux véhi­cules diesel.

Bruxelles plaide pour une réduc­tion du trafic 

Ce fai­sant, Bruxelles invite donc « ins­tam­ment » les cinq pays, et donc la France, à prendre des mesures. Lesquelles ? Là, la Commission euro­péenne s’en remet aux auto­ri­tés natio­nales et locales. Bref, pas ques­tion de dire quoi faire. Ni com­ment. Du coup, les quelques mesures mises en œuvre jusque-là en Europe et en France sont pour le moins dis­pa­rates. Péages urbains, zones à cir­cu­la­tion res­treinte tem­po­raire ou défi­ni­tive, cir­cu­la­tion alter­née, cir­cu­la­tion dif­fé­ren­ciée voire un mix cir­cu­la­tion alternée/différenciée… sans qu’il soit pos­sible aujourd’­hui d’af­fir­mer laquelle est (la plus) efficace…

Bruxelles donne néan­moins quelques pistes, plai­dant pour une réduc­tion du volume glo­bal du tra­fic mais aussi un chan­ge­ment de car­bu­ra­tion, le déve­lop­pe­ment des véhi­cules élec­triques éga­le­ment. « Dans ce contexte, la réduc­tion des émis­sions des véhi­cules à moteur die­sel consti­tue une étape impor­tante pour garan­tir le res­pect des normes de l’Union en matière de qua­lité de l’air », sou­ligne la Commission européenne.

En France, 19 zones dont Grenoble dépassent les valeurs limites de NO2

« En 2013, la per­sis­tance de niveaux éle­vés de dioxyde d’a­zote a entraîné la mort pré­ma­tu­rée de près de 70 000 Européens, soit presque trois fois le nombre de décès par acci­dent de la route au cours de la même année », rap­pelle Bruxelles.

En France, dix-neuf zones, dont Grenoble, Lyon et la val­lée de l’Arve dans la région sont concer­nées par des dépas­se­ments régu­liers des valeurs limites de NO2. Les normes de qua­lité de l’air conti­nuent d’être dépas­sées dans 23 des 28 pays de l’Union, tou­chant plus de 130 villes en Europe.

PC