DÉCRYPTAGE – Sonnant tam­bours et trom­pettes, l’équipe muni­ci­pale gre­no­bloise emme­née par Pascal Clouaire, adjoint à la démo­cra­tie locale, annon­çait aux Assises citoyennes (Acte 2) la créa­tion d’un dis­po­si­tif d’in­ter­pel­la­tion auda­cieux offrant « du pou­voir d’agir » aux habi­tants. Trop beau pour être vrai ? Les oppo­sants, sans reje­ter com­plè­te­ment l’idée, voient s’amonceler dif­fi­cul­tés, com­pli­ca­tions et risque pour la cohé­sion sociale… tout en dévoi­lant leur inten­tion de se sai­sir de ce nou­veau dispositif !

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Pascal Clouaire, adjoint à la démo­cra­tie locale à Grenoble, lors des Assises citoyennes Acte 2. © Séverine Cattiaux – Place Gre’net

Qu’on n’en doute pas un seul ins­tant, Pascal Clouaire, adjoint à la démo­cra­tie locale à Grenoble, ira jusqu’au bout. « Notre état d’es­prit est tou­jours le même, tou­jours déter­miné à mettre en place cet enga­ge­ment de cam­pagne. » Ainsi le nou­veau « dis­po­si­tif d’in­ter­pel­la­tion et de vota­tion d’initiatives » de la muni­ci­pa­lité d’Eric Piolle, maire EELV, sera pré­senté ce 29 février 2016 en conseil municipal.

« Nous hono­re­rons nos enga­ge­ments », assène Pascal Clouaire. Dès le 1^er mars, le « dis­po­si­tif » pourra offi­ciel­le­ment fonctionner.

C’est-à-dire que tout Grenoblois ou toute asso­cia­tion basée à Grenoble pourra lan­cer une péti­tion « avec les réserves qui s’imposent et à par­tir du moment où l’objet de la péti­tion concerne les com­pé­tences de la Ville », rap­pelle l’adjoint. « Une fois les 2.000 signa­tures de Grenoblois récol­tées, deux pos­si­bi­li­tés : soit le conseil muni­ci­pal l’adopte, soit il la passe à la vota­tion. La vota­tion est déci­sion­naire, à condi­tion de recueillir 20.000 voix majo­ri­taires. »

Il fal­lait s’en dou­ter, ce sys­tème d’interpellation peu com­mun, en deux temps, en déroute plus d’un(e). Si tous les oppo­sants poli­tiques de la muni­ci­pa­lité d’Eric Piolle sou­haitent, comme cette der­nière, que les citoyens puissent s’exprimer, ils ques­tionnent et cri­tiquent la méthode et les inten­tions. Ces contra­dic­teurs entre­voient de nom­breuses dif­fi­cul­tés et redoutent bien des « effets per­vers » pour la démo­cra­tie locale.

« C’est sédui­sant comme ça, auda­cieux, aventureux… »

Par rap­port au rela­tif faible nombre de signa­tures à récol­ter pour qu’une péti­tion arrive sur la table du conseil muni­ci­pal, les “scep­tiques” sont par­ta­gés. « C’est sédui­sant comme ça, auda­cieux, aven­tu­reux, juge Paul Bron, élu de l’opposition (Go citoyen­neté) qui fut adjoint à l’éducation sous le man­dat de Michel Destot de 2008 à 2014. Ce n’est pas très com­pli­qué à atteindre 2000 signa­tures. Et pour­quoi pas ? Cela me semble cor­rect. »

Philippe de Longevialle, ex-adjoint Modem à l’urbanisme de Grenoble et désor­mais en retrait de la poli­tique gre­no­bloise, iro­nise : « C’est très bien ce droit de péti­tion­ner, puisque c’est nous qui l’avions mis en place à Grenoble ! Ce droit existe d’ailleurs dans bien d’autres com­munes. Cela per­met de refaire pas­ser des sujets qui seraient contes­tés dans leur appli­ca­tion, dans leurs choix ini­tiaux. »

Philippe de Longevialle, ex adjoint (Modem) à l’ur­ba­nisme de Grenoble sous le der­nier man­dat de Michel Destot. © Nils Louna – Place Gre’net

L’ex-adjoint en sait quelque chose, son droit de péti­tion avait été uti­lisé, une seule fois, pour contrer le pro­jet de l’Esplanade dont il avait la charge. « Mais avant de mettre en œuvre ce nou­veau dis­po­si­tif, la mai­rie de Grenoble serait bien ins­pi­rée de répondre aux cour­riers et mails que lui adressent les habi­tants », tacle au pas­sage Philippe de Longevialle. Il assure avoir connais­sance de « nom­breux exemples de mis­sives res­tées sans réponse ».

Jérôme Safar, ex-pre­mier adjoint de Michel Destot, en charge des finances et de la sécu­rité de 2008 à 2014 puis de la poli­tique de la ville à par­tir 2011, se montre tout aussi cri­tique. « Il aura fallu quand même deux ans à cette majo­rité pour fina­li­ser ce dis­po­si­tif par­ti­ci­pa­tif ! », lance l’ac­tuel conseiller muni­ci­pal, pré­sident du groupe d’opposition Rassemblement de gauche et de progrès.

Un point de vue par­tagé par Matthieu Chamussy, conseiller muni­ci­pal et pré­sident du groupe d’opposition Les Républicains, UDI et société civile : « Cela com­men­çait à faire long ! ». Et celui-ci de poin­ter le court temps de vie effec­tif du dis­po­si­tif, étant donné la tenue d’é­lec­tions pré­si­den­tielles et légis­la­tives en 2017. « Ce dis­po­si­tif ne pourra plei­ne­ment fonc­tion­ner que d’oc­tobre 2017 au prin­temps 2019 – parce vous n’a­vez pas le droit de consul­ter la popu­la­tion pen­dant les six mois pré­cé­dents l’é­lec­tion muni­ci­pale… »

« On va voir des choses qu’on n’a­vait pas vu venir »

« 2000 signa­tures : c’est rien !, estime de son côté la conseillère muni­ci­pale d’op­po­si­tion du FN, Mireille d’Ornano. Beaucoup de petits sujets vont arri­ver sur la table. On va pas­ser notre temps à étu­dier les péti­tions, peut-être sur des sujets lou­foques ! » Jérôme Safar entre­voit, lui aussi, l’avalanche de sujets qui pour­raient débou­ler… « La ques­tion de la ges­tion du dis­po­si­tif va deman­der toute une ingé­nie­rie, consi­dère-t-il. Si l’afflux des péti­tions est impor­tant, la mai­rie a‑t-elle prévu un calen­drier ? Y aura-t-il un nombre de ques­tions maxi­mum trai­tées par conseil muni­ci­pal ? »