FOCUS – Après la publicité, la capitale des Alpes va-t-elle partir en guerre contre les opérateurs de téléphonie mobile, au risque de se placer derechef sur le terrain judiciaire ? En s’apprêtant à modifier son plan local d’urbanisme, le lundi 15 décembre, la ville de Grenoble espère en tout cas tenir les antennes-relais à distance des écoles, crèches et maisons de retraite.
Antennes-relais dans la Zac Beauvert à Grenoble. © Nils Louna – placegrenet.fr
Car rien n’empêche un opérateur de s’installer. Et pour cause, en la matière, les maires ont les pieds et mains liés. S’ils disposent bien du pouvoir de police sur leur commune, la police spéciale des communications électroniques est confiée à l’État. Elle exclut donc toute intervention du premier magistrat pour réglementer les antennes-relais. « Aujourd’hui, les opérateurs peuvent tout à fait installer une antenne à dix mètres d’une école ! », pointe Lucille Lheureux, adjointe aux espaces publics, en charge du dossier à la ville de Grenoble. Du coup, la grogne monte chez les riverains. L’association Robin des Toits et la Coordination Citoyenne Antennes-Relais Rhône-Alpes (CCARRA) forte de 35 collectifs sur l’agglomération grenobloise, multiplient les procédures. Et comptent les points. « On a gagné à la Caserne de Bonne, on a gagné rue des Alliés, on a gagné à Fontaine, à Sassenage… », énumère Jean Rinaldi, délégué régional de l’association, fer de lance de la contestation.
Une réglementation complexe
En France, passer par la case tribunal fait partie du rituel. Car, en matière d’antennes-relais, le législateur, non seulement n’impose pas grand-chose, mais semble même s’amuser à embrouiller les fils. La réglementation s’appuie sur un décret qui remonte à… 2002. Lequel stipule que la puissance émise ne doit pas dépasser 41 volts par mètre (V/m) pour la 2G, 61 V/m pour la 4G. Autre exigence : que la distance aux écoles ne soit pas inférieure à cent mètres.* Et le législateur a pris des gants. « Dans un rayon de cent mètres de l’installation, l’exposition du public au champ électromagnétique émis par cette installation est aussi faible que possible, tout en préservant la qualité du service rendu », précisent les textes. Ce qui laisse une certaine latitude…
Mesure du niveau d’ondes électromagnétiques. © Nils Louna
« La Ville n’a aucun outil pour intervenir »
Résultat : dans l’Hexagone, les valeurs mesurées ne signifient pas grand-chose. Il suffit pour cela de se pencher sur les outils officiels à disposition du public pour s’en convaincre. Rue Thiers et rue Marceau à Grenoble, les puissances mesurées à l’intérieur et à l’extérieur des habitations vont jusqu’à 5,24 V/m. Sans que ces valeurs n’émeuvent les autorités chargées du contrôle. Et pour cause, elle sont bien en-deçà des normes. Du coup, il ne se passe rien. « La ville n’a aucun outil pour intervenir sur les antennes, se justifie Lucille Lheureux. Notre seule entrée, c’est le paysager via le plan local d’urbanisme.»
L’agence nationale des fréquences met à disposition un outil, Cartoradio, qui recense toutes les antennes-relais et les mesures réalisées.
Une marge de manœuvre très étroite
« Notre marge de manœuvre est étroite, reconnaît l’élue écologiste. Et ce n’est pas suffisant. » Car la distance de cent mètres prévue autour des bâtiments est pour le moins dépassée. Valable pour la 2G, elle fait doucement rire les opérateurs qui travaillent à mettre au point la… 6G.
Pierre Le Ruz, président du Criirem. DR
Dialoguer pour désamorcer
Première commune en France à réaliser avec le Criirem une cartographie des ondes, Échirolles a choisi la voie de la concertation. Là, pas de charte. Car comment imposer un seuil d’exposition quand les contraintes réglementaires sont inexistantes ? A la place, un conseil consultatif constitué depuis 2012 d’élus, d’habitants, de techniciens et d’opérateurs. Objectif ? Dialoguer en amont pour désamorcer.
Antennes-relais à Grenoble : coup de balai sur la ville ? DR
Alors que dans le département voisin de la Drôme, Valence emprunte le chemin tracé par Échirolles, Grenoble semble avoir clos les discussions sans laisser plus de place à la négociation, tirant un trait sur une possible coopération intercommunale. Comme le souligne Pierre le Ruz : « les champs électromagnétiques ne s’arrêtent pas aux frontières communales ». Le bras de fer ne fait peut-être que commencer… Patricia Cerinsek * La Grèce, l’Autriche, le Luxemboug et la Belgique ont réduit leur limite d’exposition à 3V/m. Le comté de Salzburg en Autriche est descendu à 0,6 V/m; la Pologne, la Chine, l’Italie et la Russie ont baissé leur valeur de référence à 6 V/m.
GRENOBLE, VILLE EXPÉRIMENTALE EN 2009. ET APRÈS ? RIEN… En 2009, Grenoble avait été ville pilote pour expérimenter la réduction de l’exposition aux ondes électromagnétiques. Dans trois quartiers, Villeneuve, Vigny-Musset et Village Olympique, les mesures se sont succédé. Bilan ? Plus de 90 % des mesures ont révélé des puissances inférieures à 1,5 V/m. La métropole était aussi ville test pour s’assurer qu’il était possible d’abaisser les seuils à 0,6 V/m, en s’alignant sur une recommandation du Conseil de l’Europe de mai 2011. Réponse ? Oui, mais à condition de multiplier le nombre d’antennes-relais par 1,6 histoire de garder une bonne qualité de réception. Le hic, c’est les opérateurs rechignent à multiplier le nombre d’antennes, d’autant que rien ne les y oblige… Depuis, la 4G a pris ses quartiers à Grenoble. Et l’expérimentation a fait chou blanc.
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