DROIT DE SUITE – Stéphane Gemmani, élu d’opposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et conducteur de bus au sein de M Tag à Grenoble, annonçait au mois d’août 2023 porter plainte pour harcèlement au sein de son entreprise. En ligne de mire? Le secrétaire de la CCSCT1Commission santé, sécurité et conditions de travail., après ses propos tenus dans un texte diffusé en interne. Mais la justice a finalement classé la plainte sans suite début septembre 2023.
Une décision qui passe mal pour Stéphane Gemmani. « S’il est déjà difficile pour les victimes de divers harcèlements (moraux, scolaires, sexuels, etc.) et discriminations de porter plainte, voilà un exemple supplémentaire où nous nous heurtons à un mécanisme judiciaire », écrit-il dans un message diffusé sur les réseaux sociaux. Et de fustiger des classements sans suite motivés par « un manque quantitatif de preuves, et [le fait] que la seule parole d’une victime ne peut suffire ».

La plainte de Stéphane Gemmani pour harcèlement au sein de M Tag a finalement été classée sans suite par la justice. © Yuliya Ruzhechka – Place Gre’net
L’élu estime toutefois que le motif du classement sans suite, à savoir une « infraction insuffisamment caractérisée », « signifie que les faits visés par la plainte constituent bien une infraction pénale, et non “une absence d’infraction” ». »Des actes ont donc bien été identifiés. Toutefois, ces faits n’ont pas l’air suffisants, pour le moment, à caractériser l’infraction, parce qu’il manquerait un des éléments constitutifs de cette infraction« , interprète-t-il.
« Si l’on sait que la vérité judiciaire n’est pas toujours la vérité ni la réalité, je suis maintenant convaincu que le sentiment d’injustice qu’elle génère creuse un fossé que certain(e)s malintentionné(e)s s’empressent de remplir de sentiments haineux, à dessein », poursuit Stéphane Gemmani. De son côté, le syndicat Force ouvrière M Tag, majoritaire au sein de la société et auquel appartient le secrétaire de la CCSCT, indique à Place Gre’net qu’un dépôt de plainte pour « dénonciations calomnieuses » n’est pas exclu.









