Élargissement de l’A480 : la justice rejette le recours en référé de la Frapna, les travaux peuvent continuer

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FIL INFO – Le tribunal administratif a rejeté le recours en référé de la Frapna Isère. L’association de protection de la nature réclamait, au travers de l’annulation d’un des deux arrêtés préfectoraux, la suspension des travaux d’élargissement de l’A480 dans la traversée de Grenoble. La justice doit désormais examiner les recours au fond.

 

 

L'A480 est bouchée à plusieurs heures de la journée.

© Manuel Pavard – placegrenet.fr

Les tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 peuvent conti­nuer. Le recours en référé – c’est-à-dire en urgence – de l’antenne isé­roise de la fédé­ra­tion régio­nale des asso­cia­tions de pro­tec­tion de la nature (Frapna) récla­mant la sus­pen­sion des tra­vaux d’é­lar­gis­se­ment de l’A480 dans la tra­ver­sée de Grenoble, a été rejeté par la jus­tice.

 

Le 13 mai, la Frapna avait en effet saisi le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif en vue de faire annu­ler l’arrêté pré­fec­to­ral pris le 14 jan­vier 2019 et donc d’obtenir la sus­pen­sion du chan­tier com­mencé il y a deux mois. Un second arrêté en fait, pris au titre de l’au­to­ri­sa­tion envi­ron­ne­men­tale après les conclu­sions, favo­rables, de la com­mis­sion d’en­quête.

 

L’association dénon­çait l’ab­sence d’é­tude sérieuse de solu­tions alter­na­tives. Mais aussi des des­truc­tions d’es­pèces pro­té­gées et des tra­vaux de défri­che­ment sur une super­fi­cie de plus de douze hec­tares, tra­ver­sant la seule trame verte tra­ver­sant l’ag­glo­mé­ra­tion gre­no­bloise. Dans sa déci­sion ren­due le 7 juin, le juge des réfé­rés de Grenoble a notam­ment consi­déré que l’ur­gence n’é­tait pas démon­trée, les tra­vaux de déboi­se­ment, débu­tés en février, étant en grande par­tie réa­li­sés.

 

« Dès lors, l’autorisation en litige est à un stade d’exécution trop avancé en ce qui concerne ces tra­vaux pour que la condi­tion d’urgence soit recon­nue comme rem­plie », pré­cise le juge. « Par ailleurs, en admet­tant même que la Frapna, qui est membre du conseil dépar­te­men­tal de l’environnement et des risques sani­taires, n’aurait pas été en mesure d’appréhender préa­la­ble­ment l’importance de ces tra­vaux lors de la réunion de cette ins­tance le 17 décembre 2018 en rai­son des lacunes du dos­sier, cette cir­cons­tance serait sans inci­dence sur l’appréciation de l’urgence qui, comme il a été dit, doit s’apprécier objec­ti­ve­ment et à la date à laquelle le juge des réfé­rés se pro­nonce ».

 

 

Deux autres recours déposés sur le fond doivent encore être examinés par la justice

 

Le 1er mars der­nier, le juge des réfé­rés avait rejeté la requête de quatre Grenoblois qui deman­daient l’annulation du pre­mier arrêté pré­fec­to­ral, de décla­ra­tion publique (Dup), signé en juillet 2018.

 

Les tra­vaux de déboi­se­ment et d’é­lar­gis­se­ment vont donc se pour­suivre, le temps que le tri­bu­nal exa­mine le dos­sier dans ses moindres recoins. Des recours au fond ont en effet éga­le­ment été dépo­sés contre le pre­mier et le second arrêté pré­fec­to­ral, par les mêmes requé­rants.

 

MB

 

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Commentaires 3
  1. sep article
  2. Nickel, les empê­cheurs de tour­ner en rond verts et rouges ren­voyés dans leurs esprits étri­qués et dog­ma­tiques.

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  3. J’espère qu’on a fait payer cette frapna les frais du tri­bu­nal ? Et j’espère que la note était suf­fi­sam­ment salée pour qu’ils se taisent fina­le­ment

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