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cour administrative d'appel de Lyon

Étiquette : cour administrative d'appel de Lyon

L'annulation de l'autorisation du projet Inspira confirmée par la cour administrative d'appel de Lyon

Inspira : l’an­nu­la­tion confir­mée de l’au­to­ri­sa­tion du pro­jet indus­trialo-por­tuaire semble scel­ler son sort

  • 4 min
La cour administrative d'appel de Lyon a ordonné une nouvelle expertise afin de réévaluer les zones humides détruites, par le Center parcs de Roybon.

Une nou­velle exper­tise pour le Center parcs de Roybon ? Délibéré le 21 mai

  • 4 min
Annulé en 2016, remis sur les rails à l'automne dernier, le Center parcs de Roybon (Isère) revient devant la cour administrative d'appel de Lyon le 30 avril

Center parcs de Roybon : retour devant la cour admi­nis­tra­tive d’ap­pel de Lyon et… à la case départ ?

  • 3 min
La tarification solidaire imaginée par la ville de Grenoble pour le stationnement résident est illégal a jugé la cour administrative d'appel de Lyon.

Stationnement : la jus­tice confirme l’illé­ga­lité de la tari­fi­ca­tion soli­daire mise en place par la Ville de Grenoble

  • 5 min
La journée sans services publics décrétée par le maire de Grenoble le 25 novembre 2015 est illégale a jugé la cour d'appel qui y voit un excès de pouvoir.

La cour d’ap­pel de Lyon juge illé­gale la jour­née sans ser­vices publics décré­tée par le maire de Grenoble

  • 4 min
Center parcs de Roybon : après Ségolène Royal et Nicolas Hulot, les élus écologistes à la Région Auvergne Rhône-Alpes interpellent François De Rugy.

Le rap­por­teur public se pro­nonce pour l’an­nu­la­tion du Center parcs (bis)

  • < 1 min
Center parcs de Roybon : après Ségolène Royal et Nicolas Hulot, les élus écologistes à la Région Auvergne Rhône-Alpes interpellent François De Rugy.

La cour d’ap­pel de Lyon reporte l’au­dience pré­vue ce 22 novembre sur le Center parcs

  • 2 min
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Flash Info

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21/04

20h48

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Emploi: Après deux années de hausse, l’emploi des cadres en phase de sta­bi­li­sa­tion en Auvergne-Rhône-Alpes

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21/04

18h12

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Condition animale: Élections euro­péennes : le Parti ani­ma­liste tient son second mee­ting de cam­pagne à Grenoble

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19/04

20h52

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Agriculture: Beaucroissant : Marc Fesneau, le PCF André Chassaigne et le RN Jordan Bardella s’in­vitent à la Foire de prin­temps 2024

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19/04

20h24

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Alpinisme : Le Club alpin fran­çais Grenoble-Isère fête ses 150 ans… et celui de Grenoble-Oisans ses 30 ans

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18/04

17h28

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Animaux: Grenoble, sixième ville « où il fait bon vivre avec son chien », selon 30 mil­lions d’amis

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17/04

23h47

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Addiction: La Métropole alerte sur les risques du pro­toxyde d’a­zote, de plus en plus popu­laire chez les jeunes

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17/04

15h53

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Mobilités: Le Smmag lance le ser­vice M Vélo + sur le Pays voi­ron­nais avec une pre­mière agence à Voiron

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17/04

12h58

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Bibliothèques: La biblio­thèque Saint-Bruno fer­mée jus­qu’en novembre 2024 pour des tra­vaux de « réno­va­tion complète »

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17/04

0h06

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Science Po: Déléguée à l’é­ga­lité sai­sie à Sciences Po Grenoble pour du har­cè­le­ment moral : les syn­di­cats y voient « une répres­sion syndicale »

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16/04

19h57

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StopMicro: Suspension du pro­jet d’ex­ten­sion de Soitec à Bernin : StopMicro reven­dique une « victoire »

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