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Vue aérienne Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Center Parcs : Pierre et Vacances doit revoir sa copie

Center Parcs : Pierre et Vacances doit revoir sa copie

Dernier rebon­dis­se­ment concer­nant le Center Parcs de Roybon : le dos­sier loi sur l’eau pré­senté par Pierre et Vacances a été ana­lysé, pesé et jugé irre­ce­vable en l’état par la com­mis­sion d’enquête publique.

Vue aérienne Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Vue aérienne du Center Parcs de Roybon prévu par le groupe Pierre et Vacances, dans la forêt des Avenières. DR

Malgré un calen­drier esti­val qui prête à l’anonymat, la publi­ca­tion sur le site de la Préfecture de l’avis com­plet rendu par les trois com­mis­saires enquê­teurs n’est pas passé inaperçu. Comme si l’histoire se répé­tait, c’est le deuxième grand pro­jet isé­rois (après la Rocade Nord) à faire l’objet d’un avis défa­vo­rable et à l’unanimité d’un trio de com­mis­saires-enquê­teurs indé­pen­dants, avec des consé­quences juri­diques, nous le ver­rons, différentes.
Carte implantation Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Carte mon­trant l’im­plan­ta­tion du Center Parcs à proxi­mité de Roybon DR

La loi sur l’eau, au cœur du dossier

Les réunions publiques avaient mon­tré l’impressionnante mobi­li­sa­tion des oppo­sants poli­tiques et locaux au pro­jet et la qua­lité de leurs argu­ments. De son côté, le pro­mo­teur du pro­jet avait sem­blé empê­tré dans ses contra­dic­tions et dans les insuf­fi­sances déjà mani­festes d’un dos­sier pour­tant démarré en 2008.
Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Projet de Center Parcs de Pierre et Vacances dans le domaine de Chambarans.

Alors que les argu­ments de l’emploi et du déve­lop­pe­ment pré­sen­tés comme indis­pen­sables pour ce sec­teur géo­gra­phique de l’Isère en grande dif­fi­culté éco­no­mique, et pous­sés tant par une coa­li­tion poli­tique gauche – droite inédite que par une admi­nis­tra­tion en appa­rence liée par cette una­ni­mité, sem­blaient impa­rables, ce rap­port lève le voile sur le volet essen­tiel de ce dos­sier et mani­fes­te­ment sous-estimé par les pro­mo­teurs et sou­tiens du pro­jet : le volet loi sur l’eau.

Et ce n’est pas faute pour les asso­cia­tions envi­ron­ne­men­tales, telles que la Frapna, d’avoir tiré très tôt la son­nette d’alarme. Le dos­sier au titre de la Loi sur l’eau que devrait pré­sen­ter Pierre et Vacances devrait être exem­plaire à cause de l’ampleur du pro­jet et son ins­tal­la­tion dans une zone entiè­re­ment natu­relle et peu­plée d’espèces pro­té­gées, mais qui plus est, inven­to­riée dans la caté­go­rie redou­table des zones humides, remar­quable par son sta­tut de tête de bas­sin ver­sant de deux rivières (l’Herbasse et la Galaure) et, pour bou­cler le tout, zone d’alimentation pri­vi­lé­giée d’un impor­tant aquifère.

Un rap­port d’en­quête au vitriol 

Cottages Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

© Pierre et Vacances

L’avis défa­vo­rable n’a pas sur­pris, mais c’est l’ampleur et la qua­lité du tra­vail d’enquête réa­lisé et les termes uti­li­sés à l’unanimité qui frappent.

Il est impos­sible de dire que cette ana­lyse au vitriol n’est pas étayée. Au contraire, mal­gré des impé­ra­tifs de temps posés au trio de com­mis­saires-enquê­teurs dont on aurait pu craindre qu’ils les amènent à réduire leurs inves­ti­ga­tions, ceux-ci ont pris le soin de s’entourer d’experts et éga­le­ment le temps de pro­cé­der à des inves­ti­ga­tions appro­fon­dies, se ren­dant sur des sites de Center Parcs en cours de réa­li­sa­tion, et de visi­ter la plu­part des lieux de com­pen­sa­tion pro­po­sés du fait des des­truc­tions de zones humides envi­sa­gées. Le volu­mi­neux rap­port de plus de 250 pages et les cen­taines de docu­ments annexés en témoignent suffisamment.
Plan Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Plan du Center Parcs Roybon dans la forêt des Avenières © Pierre et Vacances

Rares sont les rap­ports d’enquête publiques qui portent des com­men­taires aussi sévères, tout en étant très équi­li­brés sur le dos­sier qui leur est sou­mis. Mais le péché ori­gi­nel de la zone d’implantation choisi semble peser de toutes ses forces sur les conclu­sions des commissaires-enquêteurs :
1/ Les sur­faces de zones humides impac­tées ont été mal cal­cu­lées, les impacts sur les sols mini­mi­sés et, sur­tout, la frag­men­ta­tion com­plète d’un milieu très par­ti­cu­lier insuf­fi­sam­ment éva­luée, alors même que le pro­mo­teur doit prou­ver que ses amé­na­ge­ments ne vont pas peser sur sa fonc­tion­na­lité qui doit impé­ra­ti­ve­ment être pré­ser­vée (ce que cer­tains spé­cia­listes ont qua­li­fié d’irréalisable).
2/ Imposées par la loi, qui oblige à com­pen­ser des dizaines d’hectares de zones humide à haute valeur éco­lo­gique, ces com­pen­sa­tions, métho­di­que­ment ana­ly­sées, sont insuf­fi­santes et ne pré­sentent aucune garan­tie d’effectivité et de pérennité.
3/ Mais pire, la com­mis­sion d’enquête alerte l’État sur des risques consi­dé­rables de crues, d’érosion des sols et de baisse du niveau des eaux des rivières ali­men­tées par la zone d’implantation liés aux dis­po­si­tifs et aux tra­vaux pro­po­sés par Pierre et Vacances.
4/ Ajoutant un para­graphe édi­fiant sur la ques­tion non réso­lue des vidanges com­plètes de l’aquamundo, cœur du dis­po­si­tif de tout Center parcs, qui doivent inter­ve­nir deux fois par an, la Commission conclut sévè­re­ment que le maître d’ouvrage n’a nul­le­ment jus­ti­fié de son expé­rience, ni de son savoir-faire, en matière de ges­tion du rejet des eaux de vidange en milieu natu­rel.
Plan masse Center Parcs Roybon Pierre et Vacances Forêt des Avenières Chambarans Isère

Forêt des Avenières dans les Chambarans © Pierre et Vacances

Les 21 pages de conclu­sions du rap­port qui jus­ti­fient les 12 points de l’avis défa­vo­rable et qui sont à la por­tée de lec­ture de tout un cha­cun, dressent donc un bilan inédit par sa sévé­rité sur la qua­lité du dos­sier pro­duit et, à ce titre, deviennent une référence.
Quelle va être l’attitude des ser­vices de l’État sur qui repose désor­mais la déli­vrance du fameux sésame, l’arrêté d’autorisation des tra­vaux au titre de la Loi sur l’Eau ? Le pré­fet de l’Isère, devant les risques juri­diques induits par un tel rap­port, va néces­sai­re­ment peser sa déci­sion qui ne pourra se prendre sans l’aval de la Dréal et du pré­fet de région voire, à ce niveau d’investissement et de res­pon­sa­bi­lité, du minis­tère de l’Écologie.
Une chose est cer­taine, les oppo­sants dis­posent désor­mais d’un rap­port qui a enté­riné voire ampli­fié les inquié­tudes et cri­tiques qui étaient les leurs. Ils iront jusqu’au bout, ce qui fait pré­dire que la jus­tice admi­nis­tra­tive sera in fine l’arbitre de ce feuille­ton à rebondissement.
Francis Meneu

F. Meneu

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