EN BREF – Le SMTC conti­nuera bien à gérer les trans­ports en com­mun de l’agglomération gre­no­bloise. C’est ce qu’a confirmé le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble, dans une ordon­nance en date du 29 mai der­nier. Une déci­sion saluée par Yann Mongaburu, pré­sident du syn­di­cat mixte.

Yann Mongaburu, pré­sident du SMTC. © Paul Turenne

Le SMTC (Syndicat mixte des trans­ports en com­mun de l’agglomération gre­no­bloise, ndlr), conser­vera bien ses com­pé­tences sur son ter­ri­toire his­to­rique. Ainsi en a décidé le 29 mai der­nier, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble.

Ce der­nier a en effet annulé l’arrêté du pré­fet de l’Isère, en date du 3 octobre 2014, qui sup­pri­mait la com­pé­tence trans­ports en com­mun du SMTC au 1^er jan­vier 2015.

« Les dis­po­si­tions de l’article L 5216 – 7 ne sont pas appli­cables en l’espèce en ce que le SMTC ne compte pas de com­mune dans ses adhé­rents et en ce qu’il s’agit d’un syn­di­cat mixte ouvert », explique le tri­bu­nal dans son ordon­nance de jugement.

L’ancien pré­fet de l’Isère, Richard Samuel, consi­dé­rait en effet que les com­pé­tences du SMTC devaient reve­nir à la Métro, dans le cadre de son élar­gis­se­ment au 1^er jan­vier 2015. De ce fait, le SMTC aurait dû, par défi­ni­tion, être dis­sous, ne comp­tant plus comme membre que le conseil géné­ral de l’Isère.

Une déci­sion saluée par Yann Mongaburu

Yann Mongaburu a réagi à l’annonce de cette déci­sion. Dans un com­mu­ni­qué, le pré­sident du SMTC assure à la métro­pole et au nou­vel exé­cu­tif du Conseil dépar­te­men­tal sa « volonté de tra­vailler en par­faite col­la­bo­ra­tion avec eux ». Il rap­pelle éga­le­ment qu’il sou­haite « œuvrer sans relâche à trou­ver les solu­tions les plus adap­tées aux pro­blèmes de dépla­ce­ments des habi­tants de la grande région urbaine gre­no­bloise, en tra­vaillant sur la mutua­li­sa­tion et la recherche de com­plé­men­ta­ri­tés entre nos institutions. »

Maïlys Medjadj