Les élus du groupe d’opposition « Agir pour Sassenage » ont annoncé porter plainte pour diffamation envers le maire Christian Coigné. Le motif ? Le premier magistrat les a, dans le journal municipal de juin 2017, accusés de s’enrichir sur le dos des habitants.
En question ? Une récente décision du tribunal administratif de Grenoble. Le 4 avril, le juge, saisi par les élus de l’opposition municipale, avait annulé une délibération votée le 18 décembre 2014 relative au transfert de voies privées de la résidence La Dentellière dans le domaine public.
Le maire avait voté le transfert dans le domaine public des voiries privées de La Dentellière. Mais la délibération a été annulée par la justice. © Albéric Marzullo
L’opposition estimait que le maire et une de ses adjointes avaient un intérêt dans l’affaire. Christian Coigné est en effet propriétaire d’un garage et d’un appartement dans cette copropriété. Quant à son adjointe, elle est en procès (toujours en cours) avec la propriété voisine du Clos Martine, en raison d’un accès éventuel de ce lotissement par une voie de la résidence de La Dentellière.
Or, l’un comme l’autre n’avaient, lors du vote de la délibération, pas pris la peine de quitter la salle du conseil municipal comme le veut la procédure. « Le maire a nécessairement exercé une influence sur les autres membres du conseil municipal lors de l’approbation de la délibération litigieuse », avait jugé le tribunal.
Le maire accuse l’opposition de s’enrichir sur le dos des contribuables
Christian Coigné, maire de Sassenage. © Nils Louna – placegrenet.fr
Dans le journal municipal de juin, Christian Coigné a pris la plume pour répliquer. « L’opposition a attaqué, sur la forme et non le fond, une délibération prise pour la transformation d’une voie privée en voie publique, ce qui se fait couramment si la commune y a intérêt. Les Sassenageois vont donc payer une amende de 1 200 euros au groupe de l’opposition ! Mais la voie restera dans le domaine public puisque c’est maintenant la Métro qui la gère [Grenoble Alpes-Métropole a pris la compétence le 1er janvier 2015, ndlr] ! C’est surréaliste ! »
« En somme, l’opposition a trouvé là un moyen original de s’enrichir sur le dos des contribuables ! » De quoi faire bondir l’opposition qui y voit, au-delà d’une manipulation politique, une accusation grave. « En tant que conseillers municipaux d’opposition, nous ne percevons aucune indemnité. Nous sommes pleinement bénévoles au service de Sassenage, contrairement à la quasi-totalité des élus de la majorité et au maire qui perçoit plusieurs milliers d’euros d’indemnités dans le cadre des mandats et fonctions qu’il cumule », font-ils valoir pour étayer leur plainte.
« D’autre part, nos frais de justice sont à notre charge personnelle. Dans l’affaire de la Dentellière, le tribunal nous a octroyé 1 200 euros pour rembourser une partie du coût de la procédure judiciaire qui s’élevait à 1 813 euros. La défense de l’intérêt général nous a donc coûté au final plus de 600 euros. A chaque fois que nous devons défendre nos droits devant la justice, ce n’est pas avec de l’argent public, contrairement au maire dont le contribuable sassenageois a payé les frais de justice à de multiples reprises. »
Nouvelle procédure donc. Laquelle sera, une nouvelle fois, à la charge des élus de l’opposition, soulignent-ils…
PC
