DÉCRYPTAGE – Alors qu’Atmo vient de vali­der l’ab­sence d’im­pact du nou­veau plan de cir­cu­la­tion sur la qua­lité de l’air dans l’ag­glo­mé­ra­tion gre­no­bloise, la jus­tice exa­mi­nera le 14 novembre pro­chain les recours dépo­sés par des élus d’op­po­si­tion et un col­lec­tif d’ha­bi­tants et de com­mer­çants contre l’o­pé­ra­tion Cœurs de ville, cœurs de métro­pole. En ques­tion, l’ab­sence d’é­tude d’im­pact, le pro­jet en ayant été dis­pensé en 2016.

Cœurs de ville cœurs de métro­pole a‑t-elle pris la mesure des pro­cé­dures à suivre ? La jus­tice se penche le 14 novembre sur le dos­sier. © Patricia Cerinsek

En saura-t-on plus un jour quant à l’im­pact avéré du nou­veau plan de cir­cu­la­tion de Grenoble sur la qua­lité de l’air ?

Mise en œuvre depuis avril 2017, l’o­pé­ra­tion Cœurs de ville cœurs de métro­pole (CVCM) s’est tra­duite par des chan­ge­ments de sens de cir­cu­la­tion et la fer­me­ture d’axes au tra­fic auto­mo­bile dans l’hy­per-centre de Grenoble. Objectif affi­ché ? Diminuer les nui­sances, notam­ment la pol­lu­tion de l’air au dioxyde d’a­zote, et rendre le cœur de ville plus attractif.

Objectif atteint ? Plus de deux ans après, dif­fi­cile de se pro­non­cer. Car le pro­jet a été dis­pensé d’é­tude d’im­pact. A la demande du maître d’ou­vrage, la Métropole de Grenoble ? « La Métropole a inter­rogé le pré­fet pour savoir si le pro­jet était sou­mis ou non à une étude d’im­pact, répondent les ser­vices de la Métropole. Le pré­fet a alors indi­qué qu’un tel pro­jet, au regard du code de l’en­vi­ron­ne­ment, ne néces­si­tait pas d’é­tude d’im­pact, mais qu’il rele­vait de la pro­cé­dure « au cas par cas » » *. Procédure vali­dée en 2016 par le pré­fet de Région après trois semaines d’ins­truc­tion du dos­sier en plein mois d’août.

Cœurs de ville, cœurs de métro­pole devant la jus­tice le 14 novembre

Séquence rat­tra­page ? Atmo a redou­blé de mesures après la contes­ta­tion d’un col­lec­tif d’ha­bi­tants et de com­mer­çants regrou­pés au sein de Grenoble à cœur, mais aussi des élus d’op­po­si­tion du groupe Métropole d’a­ve­nir. Les deux groupes ont en effet déposé des recours devant le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble, recours qui seront exa­mi­nés le 14 novembre**.