Titre de presse indépendant en ligne, Place Gre’net est exempt de toute affiliation à un quelconque mouvement ou groupe industriel, politique, idéologique ou religieux.
Copyright et droits de reproduction
Tous les articles, entretiens, dossiers, graphismes, enregistrements sonores et vidéos sont protégés par le droit d’auteur, y compris les contenus figurant dans la rubrique Blog.
En vertu de l’article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte ni élément (illustrations, scripts…) composant le site Place Gre’net ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur, sous peine de poursuites, à l’exception des conditions suivantes :
- Les copies et les impressions à usage privé pour usage personnel ou familial, privé et non-commercial.
- La reproduction des titres et résumés des articles sur d’autres sites Internet, si et seulement si, y figurent visiblement la source et un lien hypertexte vers le texte complet dudit article.
- La diffusion automatisée dans des pages Web des nouveaux articles grâce au flux RSS mis à disposition par l’Éditeur.
L’Éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon contrevenant aux présentes conditions générales basées sur les droits de propriété intellectuelle. En cas de litige, les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.
