Le tribunal administratif rejette un référé contre l’A480 déposé par… Araymond

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FIL INFO – Après les associations de défense de l’environnement, c’était au tour de trois entreprises liées à Araymond de déposer un recours contre le projet d’aménagement de l’A480. Une fois encore, le tribunal administratif de Grenoble a rejeté la demande des requérants, pour le plus grand bonheur de la préfecture de l’Isère.

 

 

Les recours contre l’é­lar­gis­se­ment de l’A480 se suivent… et les déci­sions du tri­bu­nal admi­nis­tra­tif se res­semblent. Mardi 18 février, le TA de Grenoble a ainsi rejeté le référé contre la décla­ra­tion d’utilité publique du pro­jet d’aménagement de l’A480 et de l’échangeur du Rondeau. Une fois n’est pas cou­tume, le recours ne pro­ve­nait pas des défen­seurs de l’en­vi­ron­ne­ment… mais des socié­tés Araymond, Ray Estate Buildings et Araymond Fluid Connection.

 

Le référé contre l'A480 déposé par Araymond est rejeté. Une fois n'est pas coutume, c'est la société Araymond qui déposait un recours contre l'aménagement de l'A480 © Joël Kermabon - Place Gre'net

Une fois n’est pas cou­tume, c’est la société Araymond qui a déposé un recours contre l’a­mé­na­ge­ment de l’A480. © Joël Kermabon – Place Gre’net

 

Araymond contre l’A480 ? Les entre­prises deman­daient une annu­la­tion en urgence de la décla­ra­tion d’u­ti­lité publique et des tra­vaux, au motif des poten­tiels désa­gré­ments liés au pro­jet. « Les livrai­sons de four­ni­tures et sur­tout l’expédition de leurs pro­duits vont pâtir de la sup­pres­sion de deux échan­geurs et des voies d’accès exis­tantes », jugent leurs avo­cats. Tout en crai­gnant des dis­po­si­tions rou­tières incom­pa­tibles avec les véhi­cules des struc­tures.

 

 

La préfecture de l’Isère salue la décision de justice

 

Réponse des juges : la condi­tion d’ur­gence n’est pas rem­plie, et aucun doute sérieux ne pèse sur la léga­lité de décla­ra­tion d’u­ti­lité publique. Les trois socié­tés Araymond se voient donc ren­voyées dans les cordes. En revanche, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble n’ac­cède pas non plus à la demande de la société Area. Celle-ci deman­dait en effet aux requé­rants la somme de 3 000 euros afin de cou­vrir ses frais de jus­tice.

 

A480 : le référé déposé par Araymond est rejeté. Chantier de l'A480 à Grenoble au mois de juin 2019. © Nina Soudre - Place Gre'net

Chantier de l’A480 à Grenoble au mois de juin 2019. © Nina Soudre – Place Gre’net

 

Comme à son habi­tude, la pré­fec­ture de l’Isère n’a pas man­qué de saluer cette déci­sion de jus­tice favo­rable au pro­jet de l’A480. « Le juge admi­nis­tra­tif confirme […] à nou­veau que ce pro­jet majeur pour l’a­mé­lio­ra­tion des condi­tions de cir­cu­la­tion des Grenoblois et des Isérois s’est éla­boré dans le res­pect des règles de pro­cé­dure » écrit-elle. Avant de pro­mettre, à terme, « moins de bou­chons, moins de pol­lu­tion et moins de bruit pour tous ».

 

Florent Mathieu

 

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