Appel Forêt -
Mathieu Darnaud a rencontré les élus du département à 4 mois des municipales.

Les sénateurs Mathieu Darnaud et Frédérique Puissat à la rencontre des élus isérois

Les sénateurs Mathieu Darnaud et Frédérique Puissat à la rencontre des élus isérois

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

 

EN BREF – Frédérique Puissat, sénatrice iséroise, a invité Mathieu Darnaud, sénateur de l’Ardèche et rapporteur du projet de loi « Engagement et Proximité », à rencontrer des élus locaux ce lundi 9 novembre. Une opération séduction à quatre mois des municipales.

 

 

Frédérique Puissat, sénatrice (LR) de l'Isère, a invité Mathieu Darnaud à présenter le projet de loi devant des élus locaux. © Raphaëlle Denis - Place Gre'net

Frédérique Puissat, séna­trice (LR) de l’Isère, a invité Mathieu Darnaud à pré­sen­ter le pro­jet de loi devant des élus locaux. © Raphaëlle Denis – Place Gre’net

Il y a un an, la moi­tié des maires décla­rait ne pas se repré­sen­ter en 2020, selon le Centre de recherches de Sciences Po (Cevipof). À quatre mois des muni­ci­pales, ils ne sont plus que 28,3 % à vou­loir aban­don­ner, et 23 % à res­ter indé­cis. Le pro­jet de loi « Engagement et Proximité », qui sera exa­miné le 11 décembre en com­mis­sion mixte pari­taire, a‑t-il réussi à remo­ti­ver les édiles ?

 

Le but était bien de ten­ter de « faci­li­ter l’engagement des élus », admet Mathieu Darnaud, rap­por­teur du pro­jet de loi et séna­teur (LR) de l’Ardèche. Le séna­teur a ainsi pu véri­fier ses dires en ren­con­trant des élus du dépar­te­ment de l’Isère, ce lundi 9 décembre, à l’in­vi­ta­tion de Frédérique Puissat, séna­trice isé­roise (LR).

 

Ces ren­contres à Vif et la Verpillière, ont per­mis d’« échan­ger sur le sta­tut de l’élu et la place des com­munes dans le fonc­tion­ne­ment des inter­com­mu­na­li­tés ». « C’est un éche­lon dont les conci­toyens ne connaissent pas bien le fonc­tion­ne­ment », déplore Mathieu Darnaud. En effet, selon un son­dage Ifop sorti en octobre 2018, 59 % des Français deman­daient plus d’informations et de trans­pa­rence sur leurs intercommunalités.

 

 

Une loi post-gilets jaunes

 

« On a vu une vraie rup­ture depuis l’arrivée du gou­ver­ne­ment, estime Frédérique Puissat, qui s’est tra­duite en juillet 2018 avec le refus des com­munes de par­ti­ci­per à la Conférence natio­nale des ter­ri­toires. » Le pro­jet de loi « Engagement et Proximité » vise, selon les deux séna­teurs, à « cor­ri­ger les dys­fonc­tion­ne­ments héri­tés de la loi NOTRe », votée sous la pré­si­dence de François Hollande en 2015.

 

Mathieu Darnaud, sénateur (LR) de l'Ardèche. © Raphaëlle Denis - Place Gre'net

Mathieu Darnaud, séna­teur (LR) de l’Ardèche et rap­por­teur du pro­jet de loi « Engagement et Proximité ». © Raphaëlle Denis – Place Gre’net

Les trois grands axes du texte : redon­ner, tout d’abord, cer­taines com­pé­tences aux com­munes, et la capa­cité de reve­nir sur les péri­mètres des inter­com­mu­na­li­tés, par­fois peu per­ti­nents. Lutter, ensuite, contre le désen­ga­ge­ment des élus, en « amé­lio­rant les condi­tions d’exercice des man­dats locaux » par une meilleure for­ma­tion et une meilleure pro­tec­tion fonctionnelle.

 

Par exemple, en offrant aux maires la pos­si­bi­lité d’être accom­pa­gnés psy­cho­lo­gi­que­ment et juri­di­que­ment lorsqu’ils sont vic­times de vio­lences dans l’exercice de leur mandat.

 

Frédérique Puissat, sénatrice (LR) de l'Isère. © Raphaëlle Denis - Place Gre'net

Frédérique Puissat, séna­trice (LR) de l’Isère. © Raphaëlle Denis – Place Gre’net

Si les grandes com­munes contractent effec­ti­ve­ment des assu­rances pour ce genre d’incidents, la plu­part des petites n’en ont pas les moyens. « C’est donc aux maires d’avancer les frais, signale Frédérique Puissat, alors ils aban­donnent sou­vent. »

 

Or, 85 % des com­munes fran­çaises ont moins de 2 000 habi­tants. Enfin, le texte entend redon­ner cer­tains pou­voirs de police aux élus, « pour plus de sou­plesse et de réac­ti­vité », explique Mathieu Darnaud.

 

Raphaëlle Denis

 

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

RD

Auteur

A lire aussi sur Place Gre'net

Les sénateurs LR de l'Isère Michel Savin et Frédérique Puissat interpellent Olivier Véran sur la situation des oubliés du Ségur de la santé.
Oubliés du Ségur de la santé : deux sénateurs de l’Isère interpellent Olivier Véran

  FLASH INFO - Dans un courrier adressé au ministre de la Santé, les sénateurs Les Républicains de l'Isère Michel Savin et Frédérique Puissat s'inquiètent Lire plus

Nouvelles attaques attribuées au loup en Isère
Attaques de moutons attribuées au loup à Saint-Paul-de-Varces : la directive Habitats dans le collimateur

FLASH INFO - Deux troupeaux de moutons ont été en l'espace de quelques jours l'objet d'attaques sur la commune de Saint-Paul-de-Varces, au sud de Grenoble. Lire plus

Les sénateurs LR de l'Isère Michel Savin et Frédérique Puissat interpellent Olivier Véran sur la situation des oubliés du Ségur de la santé.
Crise sanitaire : les sénateurs LR isérois consultent les élus locaux

  FIL INFO — Faire remonter les problématiques rencontrées par les élus de terrain face aux mesures mises en place dans le cadre de la Lire plus

Le projet de l'Aspas de créer dans le Vercors la plus grande réserve de vie sauvage de France vient de franchir une étape : l'acte de vente a été signé.
Le Vercors va accueillir la plus grande réserve de vie sauvage de France

  EN BREF - Le projet de créer dans le Vercors la plus grande réserve de vie sauvage de France vient de franchir une étape Lire plus

En Haute-Savoie, l'autorisation renouvelée cet été de tirer chevreuils et sangliers passe mal après la mort de deux sportifs. Une pétition a été lancée.
Interdiction de la chasse le dimanche : en Isère, deux sénateurs dénoncent une campagne de désinformation

FIL INFO - Alors qu'après la mort d'un vététiste en Haute-Savoie, la question de l'interdiction de la chasse le dimanche revient sur la table, en Lire plus

Retraite agricole : les sénateurs de l’Isère accusent le gouvernement de « double langage »

FIL INFO - En renvoyant à plus tard la majoration des retraites agricoles les plus modestes, le gouvernement s'attire la colère des quatre sénateurs d'opposition Lire plus

Flash Info

|

28/07

9h40

|

|

27/07

20h21

|

|

27/07

12h00

|

|

27/07

10h43

|

|

26/07

10h46

|

|

25/07

12h06

|

|

22/07

19h24

|

|

16/07

23h31

|

|

16/07

20h42

|

|

16/07

11h33

|

Les plus lus

Tourisme de l'Isère : VAE en montagne

Société| Tourisme : le Département de l’Isère place l’été 2021 sous le signe de la santé et du bien-être

Flash info| Grenoble accueille les championnats de France individuels de tennis-fauteuil, du 24 au 27 juin 2021

Émilie Gindre et Joséfa Gallardo de La Rampe - la Ponatière. © Tim Buisson – Place Gre’net

Culture| Échirolles : La Rampe – La Ponatière lance sa saison 2021 – 2022 après plusieurs mois sans spectacles

Abonnement| Le magasin en ligne de produits bio et locaux Oclico​.com fête ses dix ans

David Smétanine

Abonnement| Le Grenoblois David Smétanine candidat pour être porte-drapeau paralympique aux Jeux de Tokyo

Agenda

Je partage !
Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin