Actualité

Le Département de l'Isère veut préserver les étangs... et développer une filière poisson

Pesticides dans les cours d’eau : France nature envi­ron­ne­ment obtient l’an­nu­la­tion des arrê­tés préfectoraux

Pesticides dans les cours d’eau : France nature envi­ron­ne­ment obtient l’an­nu­la­tion des arrê­tés préfectoraux

FIL INFO — Après le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Lyon en octobre, c’est celui de Grenoble qui a donné rai­son à France nature envi­ron­ne­ment Auvergne-Rhône-Alpes en novembre. L’association deman­dait l’an­nu­la­tion des arrê­tés pré­fec­to­raux de l’Ardèche, de l’Ain, du Rhône, de la Loire, de la Haute-Savoie et de l’Isère concer­nant l’i­den­ti­fi­ca­tion des cours d’eau à pro­té­ger des pes­ti­cides. Motif ? Les cartes étaient tron­quées et incomplètes.

Et de deux… qui font six. Le 10 octobre 2019, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Lyon annu­lait les arrê­tés pré­fec­to­raux d’i­den­ti­fi­ca­tion des points d’eau à pro­té­ger des pes­ti­cides de quatre dépar­te­ments : l’Ardèche, l’Ain, le Rhône et la Loire. Rebelote le 19 novembre, avec une annu­la­tion simi­laire des arrê­tés pré­fec­to­raux de l’Isère et de la Haute-Savoie, cette fois par les magis­trats du tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Grenoble.

La FNE obtient l'annulation d'arrêtés de définition des cours d'eau à protéger des pesticides, jugée trop restrictive aux yeux de l'association.Étang de Chanclau © Aappma La Fario De La Bièvre - Facebook

Étang de Chanclau © Aappma La Fario De La Bièvre – Facebook

De quoi per­mettre à France nature envi­ron­ne­ment Auvergne-Rhône-Alpes (FNE Aura) de crier vic­toire. L’ex-Frapna était en effet à l’o­ri­gine des dif­fé­rentes demandes d’an­nu­la­tion. Pour quelle rai­son ? À ses yeux, les dif­fé­rents pré­fets s’é­taient four­voyés dans une défi­ni­tion tron­quée des cours d’eau. « Ils ont sciem­ment écarté tous les cours d’eau et points d’eau tels que les mares, étangs, zones humides », écrit l’as­so­cia­tion. À qui la jus­tice a donné raison.

L’interdiction des pes­ti­cides en question

Les enjeux ne sont pas minces. L’objectif de l’i­den­ti­fi­ca­tion des cours d’eau est de défi­nir les zones le long des­quelles l’u­sage de pes­ti­cides doit être inter­dit. Or, les cours d’eau sont d’ores et déjà char­gés en pro­duits nocifs, rap­pelle la FNE. « Tous les cours d’eau sont conta­mi­nés et qua­si­ment toutes les nappes phréa­tiques », écrivent les défen­seurs de l’en­vi­ron­ne­ment. Avec des consé­quences sur la vie aqua­tique comme, pos­si­ble­ment, sur la santé humaine.

La protection des cours d'eau des pesticides s'inscrit en plein mouvement anti-pesticides des Coquelicots © Florent Mathieu - Place Gre'net

La ques­tion de la pro­tec­tion des cours d’eau s’ins­crit en plein mou­ve­ment anti-pes­ti­cides des Coquelicots. © Florent Mathieu – Place Gre’net

Dans leurs juge­ments res­pec­tifs, les magis­trats indiquent que les pré­fets n’ont pas pris en compte les direc­tives minis­té­rielles qui leur étaient adres­sées. Un défaut d’ac­tua­li­sa­tion des cartes qui vaut aux pré­fec­tures de revoir leurs copies. La FNE note qu’elle avait alerté l’État de la situa­tion au moment de la pro­mul­ga­tion des arrê­tés, sans obte­nir de réponse. L’obligeant à se tour­ner vers la jus­tice, « comme der­nier moyen de faire valoir l’intérêt géné­ral et la santé publique ».

L’association inter­pelle à pré­sent le pré­fet de région et lui demande « d’ordonner aux pré­fets de dépar­te­ment de com­plé­ter sans délai les arrê­tés jugés insuf­fi­sants ». Tout en incluant les arrê­tés de la Drôme et des dépar­te­ments de l’Auvergne, dans la mesure où leur illé­ga­lité est « cer­taine pour les mêmes rai­sons », estime-t-elle. Et cette der­nière de conclure, plus Coquelicots que jamais, en appe­lant les pré­fets à pro­té­ger les popu­la­tions et les milieux natu­rels des pesticides.

Florent Mathieu

Florent Mathieu

Auteur

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

A lire aussi sur Place Gre'net

M’Hamed Benharouga, Nathalie Levrat, Michel Vendra et Antoine Aufragne (Just). © Florent Mathieu - Place Gre'net
La Ville de Sassenage s’al­lie à Just pour mettre en place une mutuelle communale

FOCUS - La Ville de Sassenage a signé une convention avec la mutuelle Just pour la mise en place d'une mutuelle communale, afin de permettre Lire plus

Le PCF André Chassaigne et le RN Jordan Bardella s'invitent à la Foire de printemps de Beaucroissant 2024
Beaucroissant : le PCF André Chassaigne et le RN Jordan Bardella s’in­vitent à la Foire de prin­temps 2024

FLASH INFO - La Foire de printemps de Beaucroissant est de retour pour sa 53e édition, les samedi 20 et dimanche 21 avril 2024. Version Lire plus

Grenoble en sixième position des villes "où il fait bon vivre avec son chien", selon 30 millions d'amis
Grenoble, sixième ville « où il fait bon vivre avec son chien », selon 30 mil­lions d’amis

FLASH INFO - La Ville de Grenoble arrive 6e parmi les villes de plus de 100 000 habitants "où il fait bon vivre avec son chien". Créé Lire plus

La Métropole alerte sur les risques du protoxyde d'azote, de plus en plus populaire chez les jeunes
La Métropole alerte sur les risques du pro­toxyde d’a­zote, de plus en plus popu­laire chez les jeunes

FLASH INFO - Christophe Ferrari, président de la Métropole de Grenoble, et Pierre Bejjaji, conseiller métropolitain délégué à la Prévention spécialisée, se sont rendus au Lire plus

Le Smmag inaugure le lancement du service M Vélo + sur le Pays Voironnais avec une première agence à Voiron
Le Smmag lance le ser­vice M Vélo + sur le Pays voi­ron­nais avec une pre­mière agence à Voiron

FLASH INFO - Une cérémonie en grandes pompes a été organisée à Voiron pour inaugurer le déploiement du service M Vélo + sur le Pays Lire plus

La biblio­thèque Saint-Bruno fer­mée jus­qu’en novembre 2024 pour des tra­vaux de « réno­va­tion complète »

FLASH INFO - La Ville de Grenoble annonce des travaux pour la rénovation complète de la bibliothèque Saint-Bruno, dans le cadre de son programme Bienvenue Lire plus

Flash Info

|

19/04

20h24

|

|

18/04

22h52

|

|

18/04

17h28

|

|

17/04

23h47

|

|

17/04

15h53

|

|

17/04

12h58

|

|

17/04

0h06

|

|

16/04

19h57

|

|

16/04

19h28

|

|

15/04

18h01

|

Les plus lus

Culture| Domène : l’élu RN Quentin Feres s’op­pose à une lec­ture théâ­trale, qua­li­fiée de « pro­mo­tion du wokisme », à la médiathèque

Environnement| À la Métropole de Grenoble, le débat sur la com­pé­tence « nappes sou­ter­raines » tourne en eau de boudin

Politique| « Nomadisme, déni de civi­li­sa­tion » : le PCF 38 dénonce les pro­pos du maire de Villette-d’Anthon

Agenda

Je partage !