Les écologistes soupçonnent Wauquiez d’avoir fait réécrire un amendement, la Région plaide l’erreur

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FIL INFO – Les conseillers régionaux écologistes soupçonnent Laurent Wauquiez d’avoir fait réécrire un amendement adopté défendant le bio dans les cantines des lycées. La Région s’en défend, plaide l’erreur et accuse l’opposition de vouloir instrumentaliser une « initiative malheureuse ».

 

 

Les élus écologistes accusent Laurent Wauquiez d'avoir fait réécrire un amendement déjà adopté. La Région plaide l'erreur. Tempête dans un verre d'eau ?Une assemblée plénière, au siège du Conseil régional Rhône-Alpes, à Lyon. © Service communication Conseil régional Rhône-Alpes

Une assem­blée plé­nière, au siège du Conseil régio­nal Rhône-Alpes, à Lyon. © Conseil régio­nal Rhône-Alpes

Simple erreur de plume ou rat­tra­page aux branches ? L’affaire révé­lée lundi 19 mars par Médiapart de l’a­men­de­ment bio adopté par l’exé­cu­tif régio­nal, puis réécrit après coup par les ser­vices de la Région, n’est-elle qu’une tem­pête dans un verre d’eau ?

 

Le 29 sep­tembre der­nier, l’as­sem­blée régio­nale avait voté à la quasi-una­ni­mité un amen­de­ment porté par les élus du groupe Rassemblement citoyen, éco­lo­giste et soli­daire (RCES). Celui-ci visait à mettre en place, dans le cadre du plan Marshall pour les lycées, une « ges­tion régio­nale, bio, locale et de sai­son de la res­tau­ra­tion dans les lycées ».

 

 

« Ce changement limite la portée de l’amendement »

 

L’amendement était alors passé sans dif­fi­culté. Une petite vic­toire pour les éco­lo­gistes jus­qu’à ce que ces der­niers découvrent que leur texte avait été modi­fié après vote. « Quelques semaines plus tard, nous nous sommes rendu compte que le texte envoyé par la Région à la pré­fec­ture pour vali­da­tion finale a été changé », sou­lignent-ils dans un com­mu­ni­qué. « On trouve désor­mais la phrase sui­vante : “appro­vi­sion­ne­ment régio­nal bio dans la mesure du pos­sible, local et de sai­son de la res­tau­ra­tion des lycées”. »

 

Les élus écologistes accusent Laurent Wauquiez d'avoir fait réécrire un amendement déjà adopté. La Région plaide l'erreur. Tempête dans un verre d'eau ?Monique Cosson, élue régionale et présidente du groupe RCES

Monique Cosson, élue régio­nale et pré­si­dente du groupe RCES

« L’exécutif aurait pu sous-amen­der le texte en séance. Il ne l’a pas fait. Non seule­ment, ce chan­ge­ment limite la por­tée de l’amendement, mais juri­di­que­ment, cela peut être qua­li­fié de faux en écri­ture publique. Le fait que le pré­sident de Région soit une per­sonne dépo­si­taire de l’autorité publique est une cir­cons­tance aggra­vante. »

 

Les éco­lo­gistes sont-ils allés un peu vite en besogne ?

 

La Région, elle, se défend de tout acte inten­tion­nel et plaide l’er­reur. « Les ser­vices de la Région ont pris la liberté de modi­fier la lettre du texte avec le sen­ti­ment de res­pec­ter l’es­prit des dis­cus­sions qui ont pré­sidé à l’a­dop­tion de cet amen­de­ment », nous a fait savoir la Région. « Cette erreur de plume, qui n’est pas accep­table, impose que soient envi­sa­gées toutes les voies de droit néces­saires pour res­ti­tuer le texte ori­gi­nal, tel qu’issu du vote de l’as­sem­blée. »

 

Si la séré­nité n’est pas vrai­ment reve­nue sur les bancs de l’hé­mi­cycle régio­nal, le bio, lui, devrait faire son entrée dans les can­tines des lycées. « Cet ajout ne modi­fie en rien le texte qui conserve, sans réserve, toute sa force exé­cu­toire », ajoute la Région. Beaucoup de bruit pour rien ?

 

PC

 

 

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