Placement d’enfants “autistes” : la défense ira jusqu’au bout

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DROIT DE SUITE – La cour d’appel de Grenoble a confirmé le placement des enfants de Rachel en structure et famille d’accueil, ce vendredi 26 février. La justice estime leur mère responsable de leurs troubles du comportement et réfute tout diagnostic d’autisme. Inacceptable pour la défense qui dénonce une erreur judiciaire et entend bien poursuivre le combat.

 

 

 

« Nous allons sai­sir la Cour euro­péenne des droits de l’homme et rendre compte du juge­ment en appel au Comité sur les droits de l’enfant de l’Organisation des Nations unis (ONU) qui est déjà au cou­rant de l’affaire », pré­vient maître Sophie Janois, l’avocate de Rachel, loin de s’avouer vain­cue.

 

Maître Sophie Janois à la sortie de l'audience d'appel le 22 janvier 2016. © Véronique Magnin – Place Gre’net

Maître Sophie Janois à la sor­tie de l’au­dience d’ap­pel le 22 jan­vier 2016. © Véronique Magnin – Place Gre’net

C’est mal­gré tout d’une voix blême qu’elle nous annonce la confir­ma­tion du pre­mier juge­ment dans toutes ses dis­po­si­tions.

 

Le pla­ce­ment des trois enfants de Rachel, déjà sépa­rés de leur mère depuis sept mois, a donc bel et bien été confirmé ven­dredi 26 février par la cour d’appel de Grenoble.

 

« On s’y atten­dait un peu », lâche-t-elle après un silence. Il est vrai que l’audience en appel du 22 jan­vier der­nier avait été par­ti­cu­liè­re­ment éprou­vante selon l’avocate qui l’avait com­pa­rée à une audience d’assises.

 

 

 

« Le juge reproche à la mère de dire que ses enfants sont autistes »

 

 

L’arrêt de la cour de Grenoble est ubuesque selon Sophie Janois : « Le juge reproche à la mère de dire que ses enfants sont autistes alors que d’après lui, ils sont atteints de troubles enva­his­sants du déve­lop­pe­ment (TED). C’est fou ! C’est comme si vous décla­riez : il ne faut pas dire que le ciel est gris mais qu’il est anthra­cite. » Et ce n’est pas la seule allé­ga­tion a l’avoir indi­gnée : « Il est aussi indi­qué que Rachel ne peut pas récu­pé­rer ses enfants parce qu’elle leur ren­voie une image han­di­ca­pée d’eux-mêmes ! »

 

Palais de justice de Grenoble avec des skaters Tribunal instance grande instance Prud'hommes Photo Chloé Ponset

Palais de jus­tice de Grenoble. © Chloé Ponset

Autant dire que la confu­sion règne car les TED sont effec­ti­ve­ment un han­di­cap. « C’est com­plè­te­ment fou ! », répète-t-elle. D’autant plus que « les trois enfants de Rachel vont tout pro­chai­ne­ment béné­fi­cier d’un suivi par­ti­cu­lier de leur han­di­cap mis en place par l’Aide sociale à l’enfance de l’Isère (Ase38*) ».

 

Cette prise en charge adap­tée est le résul­tat de la réunion, la semaine der­nière, entre cette der­nière et l’Agence régio­nale de santé (ARS).

 

 

 

« La cour est imprégnée d’une culture d’obédience psychanalytique »

 

 

Pour autant, la situa­tion reste inchan­gée pour Rachel. Depuis sept mois, elle voit ses enfants une heure tous les quinze jours en visite média­ti­sée. « Rachel est accom­pa­gnée d’une psy­cho­logue et d’une assis­tante sociale qui notent tout ce qu’elle dit, tout ce qu’elle fait, tout ce que les enfants disent, tout ce que les enfants font. Et la moindre petite chose peut être ana­ly­sée », pré­cise l’avocate.

 

Ainsi, « que les enfants aient encou­ragé leur mère pen­dant un jeu de société, cela veut dire qu’ils ont une place d’adulte. La maman a demandé trois fois de suite à ses enfants com­ment ils vont, cela veut dire qu’elle veut qu’ils aillent mal. C’est de cette façon que ce fut ana­lysé pour Rachel », déplore Me Sophie Janois.

 

Salle des pas perdus au premier étage du palais de justice de Grenoble. © Véronique Magnin – Place Gre’net

Salle des pas per­dus au pre­mier étage du palais de jus­tice de Grenoble. © Véronique Magnin – Place Gre’net

Pour que la cour ait pris en compte de tels argu­ments, nul doute pour l’avocate : « Elle est à mon avis pro­fon­dé­ment impré­gnée par une culture d’obédience psy­cha­na­ly­tique. »

 

 

 

« J’espérais beau­coup de l’appel… »

 

 

Sophie Janois ne cache pas sa décep­tion : « J’espérais beau­coup de l’appel tel­le­ment on avait de pièces au dos­sier », lâche-t-elle. Trente-cinq pièces médi­cales au total, « avec des diag­nos­tics conformes aux recom­man­da­tions de la Haute Autorité de santé (HAS) à savoir, éta­blis par des équipes plu­ri­dis­ci­pli­naires de l’hôpital : des ortho­pho­nistes, des psy­cho­mo­tri­ciens et des psy­cho­logues ».

 

À cela s’ajoute la consul­ta­tion « des meilleurs pédo­psy­chiatres de l’enfance et de l’adolescence au plan euro­péen, comme le doc­teur Joaquin Fuentes », qui attestent que la mère ne peut pas être atteinte d’un syn­drome de Münchhausen par pro­cu­ra­tion comme l’a déclaré l’experte judi­ciaire dans son rap­port. « Ce n’est pas pos­sible dans le cas de l’au­tisme ! », s’in­surge-t-elle.

 

Et de pour­suivre, non sans une feinte naï­veté : « J’ai bête­ment pensé que la jus­tice gre­no­bloise s’emparerait de toutes ces pièces et qu’elle nous don­ne­rait rai­son. Je n’ai pas ima­giné une seconde qu’on nous lirait par des­sus la jambe, qu’on conti­nue­rait de croire l’avis d’une seule experte, qui plus est, emploie le sub­jonc­tif dans son rap­port et qui n’a vu les enfants que deux fois un quart d’heure ! »

 

 

 

« On va aussi attaquer l’experte judiciaire… »

 

 

Mais Me Sophie Janois n’est pas du genre à bais­ser les bras : « On va aussi atta­quer l’experte judi­ciaire devant le Conseil de l’ordre des méde­cins parce que, d’une part, elle a exper­tisé des adultes alors qu’elle est pédo­psy­chiatre et que, d’autre part, elle a émis seule un avis sur un diag­nos­tic d’autisme. » Or, l’HAS recom­mande clai­re­ment que ce type de diag­nos­tic soit réa­lisé par une équipe plu­ri­dis­ci­pli­naire. « Elle aurait dû ren­voyer vers une per­sonne plus com­pé­tente à savoir un sachant », assène-t-elle.

 

Ségolène Neuville, secrétaire d’État auprès de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion. – DR

Ségolène Neuville, secré­taire d’État auprès de la ministre des Affaires sociales et de la santé, char­gée des per­sonnes han­di­ca­pées et de la lutte contre l’ex­clu­sion. – DR

Prévenue de ce cas isé­rois par les nom­breuses asso­cia­tions de parents d’enfants autistes, la secré­taire d’État char­gée des per­sonnes han­di­ca­pées, Ségolène Neuville, a clai­re­ment pris parti pour Rachel dans son dis­cours au congrès Autisme France, le 25 jan­vier der­nier. Cela n’aura mani­fes­te­ment pas porté ses fruits.

 

 

 

« Une lettre ouverte à François Hollande »

 

 

Désireuse de tout ten­ter pour sa cliente face à une jus­tice « qui ne connaît pas le han­di­cap de l’autisme », maître Sophie Janois n’abandonne pas pour autant la piste poli­tique.

 

Ainsi pré­voit-elle d’écrire une lettre ouverte à François Hollande et à Manuel Valls, d’autant que ce der­nier serait par­ti­cu­liè­re­ment sen­sible à la cause de l’autisme selon l’avocate. « On gra­cie bien des cri­mi­nels, je ne vois pas pour­quoi on ne ren­drait pas ses enfants à Rachel », lance-t-elle.

 

Combien de familles d’enfants autistes seraient concer­nées en France par un risque de pla­ce­ment abu­sif ? Impossible de répondre et pour cause : « L’ONU vient pré­ci­sé­ment de rendre un avis repro­chant à la France le défi­cit de chiffres et de sta­tis­tiques sur le sujet, pré­cise Sophie Janois. C’est vrai­ment un scan­dale ! »

 

 

Véronique Magnin

 

 

* Sollicité à plu­sieurs reprises, le conseil dépar­te­men­tal, dont dépend l’Ase, n’a pas sou­haité s’ex­pri­mer.

 

 

Prise en charge de l’au­tisme : la France à la traîne

 

Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme, le 2 avril 2016. - DR

Journée mon­diale de sen­si­bi­li­sa­tion à l’au­tisme, le 2 avril 2016. – DR

L’avocate l’af­firme : « Tous les autres pays de notre niveau éco­no­mique prennent en charge cor­rec­te­ment l’autisme ».  Ainsi, par exemple, est-il hors de ques­tion aux États-Unis ou dans les pays nor­diques, de remettre en cause une mère parce qu’elle a des enfants autistes, selon Sophie Janois.

 

« Au contraire, tout se met en place dès le diag­nos­tic qui arrive vers 18 mois ou 2 ans*. Les prises en charge sont adap­tées – cog­ni­tivo-com­por­te­men­tales voire déve­lop­pe­men­tales – les enfants pro­gressent et conti­nuent d’aller à l’école ».

 

Et selon elle, c’est très effi­cace : « On voit même des enfants autistes sévères deve­nir des autistes plus légers, ce qui leur per­met de prendre une place dans la société et de l’enrichir en terme de diver­sité ».

 

* En France, le diag­nos­tic est géné­ra­le­ment éta­bli vers 6 ou 7 ans.

 

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Commentaires 9
  1. Pourquoi le mot autiste est il entre guille­mets dans votre titre ? Ce n’est pas péjo­ra­tif mais une réa­lité !

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  2. Bravo, ne lâchez rien, les rap­por­teurs du Comité vont être ravis vu la teneur de la der­nière audi­tion et du rap­port qui a suivi… C’est la seule issue, et c’est le moment ou jamais. Beaucoup de monde est prêt à vous sou­te­nir. Incroyable que cette experte ne connaisse pas l’his­toire des mots TED et TSA. Quand on uti­lise un type de clas­si­fi­ca­tion on se ren­seigne avant de dire des âne­ries ! A titre d’info, jus­te­ment pour tenir compte de la mise à jour du texte en ques­tion, tous les cours de mon uni­ver­sité qui com­por­taient TED dans le titre ont bien entendu été rem­pla­cés par TSA suite à la publi­ca­tion. Nous sommes en Amérique du Nord, il faut dire, on a plus faci­le­ment accès au texte et à son inter­pré­ta­tion il faut croire ! J’invite aussi cette experte à mon cours si elle le sou­haite : il porte sur l’é­du­ca­tion inclu­sive et les modèles d’in­ter­ven­tion en classe ordi­naire, remet­tant en ques­tion le modèle d’in­té­gra­tion, débat qui aura lieu dans cent ans en France.… En tant que maman d’un enfant ayant un TSA je suis de tout coeur avec Rachel, j’ai mal, mal pour elle mais elle va gagner, jus­tice sera faite, elle et Marina sont les Rosa Parks de la com­mu­nauté TSA, deux cas emblé­ma­tiques qui font que oui les choses vont chan­ger- pour ma part je ren­tre­rai enfin au pays for­mer nos ensei­gnants et mili­ter de plus belle- mais il est inac­cep­table que de tels sacri­fices fussent néces­saires pour y par­ve­nir. Courage, COURAGE !

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  3. Il ne faut rien lâcher ! Cette manière de re juger en appel sans même prendre le temps d’é­tu­dier les exper­tises ou contre exper­tises d’autres pro­fes­sion­nels connais­sant le han­di­cap est un pur déni de jus­tice. Il vaut mieux être assas­sin ou ter­ro­riste de nos jours pour être tant soit peu écouté par la jus­tice à la fran­çaise. Par contre l’ASE de l’Isère bien qu’à l’o­ri­gine de cette affaire est mal­heu­reu­se­ment dans son droit (pas trop moral mais juri­dique) de ne pas répondre et de se conten­ter d’ap­pli­quer une déci­sion de jus­tice. Serait il pos­sible de l’at­ta­quer pour dénon­cia­tions mal­veillantes tôt ou tard ? A pro­pos des com­men­taires déjà pré­sents : je suis concerné par l’au­tisme ! Et oui un enfant autiste est un peu plus dif­fi­cile à s’oc­cu­per (quoique on en voit cer­tains pas diag­nos­ti­qués mais que les parents ont bien du mal à gérer) et ce n’est pas en le pla­çant en foyer ou famille d’ac­cueil loin de son parent que l’on garan­tit une prise en charge cor­recte pour l’ai­der. Dire qu’un parent VEUT que son (ses) enfant(s) soi(en)t autiste(s) est d’un ridi­cule.… Alors s’en ser­vir et se deman­der en même temps si cette maman est capable de s’oc­cu­per de ses 3 enfants … je dis cela !

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  4. Il est hon­teux que vous pla­ciez le mot autiste entre guille­mets dans le titre de votre article. Ces guille­mets auraient ten­dance à pré­tendre de manière impli­cite que l’au­tisme des enfants n’est qu’une hypo­thèse. Or les enfants de Rachel sont autistes, des compte ren­dus de CRA le prouvent. Quid de la neu­tra­lité jour­na­lis­tique ?

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    • VM

      02/03/2016
      17:47

      Je com­prends votre émoi. Mais c’est jus­te­ment pour pré­ser­ver la neu­tra­lité jour­na­lis­tique que le terme autistes a été mis entre guille­mets. En effet, la jus­tice a de son côté confirmé sa déci­sion en appel, sur la base du rap­port d’une experte judi­ciaire qui n’a pas diag­nos­ti­qué d’au­tisme chez les trois enfants.

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  5. Il est dif­fi­cile de se faire une idée sereine sur cette affaire, car le pro­blème est mal posé : la ques­tion devrait être : « Cette mère est-elle en mesure de s’oc­cu­per de ses trois enfants, d’au­tant plus que ceux-ci sont diag­nos­ti­qués « autistes » ou « TED », c’est-à-dire infi­ni­ment plus dif­fi­ciles que d’autres à éle­ver ? »
    Le père est curieu­se­ment silen­cieux. Où est-il ? Que pense-t-il ?
    On déplace me pro­blème sur un conflit trop bien connu et usé, qui n’a pas lieu de s’ex­pri­mer ici. On aime­rait avoir le texte-même de ce qu’a dit le juge. Il est tout de même éton­nant que deux juges puissent se trom­per suc­ces­si­ve­ment, sur­tout avec les alertes appuyées des familles et de Ségolène Neuville ! On aime­rait en savoir plus sur l’ex­perte man­da­tée par la jus­tice.

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  6. Marx a dit que le droit est un rap­port social, certes. Mais il t a quelque chose de très déran­geant à voir des asso­cia­tions qua­si­ment exi­ger des sortes de passe droit et hur­ler à l erreur judi­ciaires en men­tion­nant « autiste ». Cela ne va pas dans le sens d’une meilleure pris en charge des enfants souf­frant de cette affec­tion. Si la Justice s’est trom­pée, alors cas­sa­tion et cas­se­ment. Si la jus­tice a dérapé, alors Inspection Générale des Services du Ministère de la Justice… J’ai vrai­ment du mal à pen­ser qu’une cour d’ap­pel juge à l’emporte pièce et contre l’in­té­rêt des familles et des enfants, ce qui ne veut pas dire qu’elle ne peut pas se trom­per. Un autre point d’a­chop­pe­ment est comme tou­jours « les experts »… Là, il aurait matière à sérieu­se­ment consi­dé­rer la manière dont ils sont uti­li­sés. Notons éga­le­ment qu’en arrière plan il y a le sem­pi­ter­nel com­bat entre les laca­niens (l’au­tisme serait du prin­ci­pa­le­ment au rejet de l’en­fant par la mère) et des autres… Ce sont des cas com­plexes qui méri­te­raient peut-être des pro­cé­dures plus conci­lia­toires et un suivi judi­ciaire – pas que social – continu afin de bien jau­ger de la situa­tion dans son évo­lu­tion…

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    • @Pascal Clérotte
      Mère de 2 Asperger, mon aîné a été diag­nos­ti­qué à seule­ment 13 ans car, par ailleurs, atteint d’un trouble de défi­cit atten­tion­nel (autre­ment dit un TDA/H, trouble sou­vent en comor­bi­dité avec le SA). Je vou­drai dire un mot pour « défendre » les asso­cia­tions car si elles n’exis­taient pas, mon fils ne serait pro­ba­ble­ment tou­jours pas diag­nos­ti­qué, alors que là, grâce à la prise en charge adap­tée dont il a pu béné­fi­cier, il est en ter­mi­nale, envi­sage un DUT… on revient de très très loin, je peux vous le cer­ti­fier. J’ai eu droit, pen­dant des années, au dis­cours très culpa­bi­li­sant des « psys » en tout genre que j’ai pu consul­ter, et comme en plus ses symp­tômes sont rela­ti­ve­ment légers, il pas­sait pour un gosse mal élevé et moi pour une mère, au choix, anxieuse, fusion­nelle, ne sachant pas dire non, ne sachant pas le cadrer. Gosse mal élevé, donc, et par qui ? par moi, sa mère, bien sûr, puisque j’é­tais sépa­rée du père, en plus (qui s’oc­cupe très bien de ses enfants, au pas­sage, et avec qui j’ai une bonne rela­tion mal­gré notre rup­ture). Bref, tout cela pour dire que les asso­cia­tions savent ce qu’elles font et si elles « hurlent », comme vous dites, c’est parce qu’elles y sont contraintes devant un tel déni de jus­tice. Si près de 200 asso­cia­tions sont aux côtés de Rachel, c’est parce qu’elles savent qu’on a affaire ici à une véri­table erreur judi­ciaire, et que les « infor­ma­tions pré­oc­cu­pantes » à l’é­gard de parents d’en­fants por­teurs d’un trouble autis­tique (ou d’une autre patho­lo­gie, d’ailleurs) se mul­ti­plient actuel­le­ment. 4 ans après l’Autisme Grande cause natio­nale, on a l’im­pres­sion que les choses empirent, en tout cas de ce point de vue car heu­reu­se­ment, sur d’autres fronts, les choses bougent, grâce à des per­sonnes volon­taires et cou­ra­geuse, comme le fut Mme Carlotti et comme l’est Mme Neuville qui l’a rem­pla­cée au gou­ver­ne­ment.
      Par ailleurs, il se trouve que je connais un expert auprès des tri­bu­naux, ami d’a­mis, avec qui j’ai pu dis­cu­ter à quelques occa­sions. Il est psy­chiatre… et psy­cha­na­lyste. Il m’a dit que le TDAH dont souffre mon fils n’existe pas, que c’est une inven­tion pour ras­su­rer les parents. Ce qui est ahu­ris­sant, c’est que de nos jours, l’info est mon­dia­li­sée, les pro­fes­sion­nels ont tous les moyens de se mettre à jour, de voir ce qui se passe notam­ment aux Etats-Unis… ah oui, mais l’Amérique, c’est un peu le Diable per­son­ni­fié… Nous sommes les seuls, en France (avec l’Argentine) à res­ter dans cette culture psy­cha­na­ly­tique qui baigne toute la société. Je n’ai rien contre la psy­cha­na­lyse quand elle s’a­dresse à une per­sonne névro­sée qui est volon­taire pour par­tir à la recherche d’elle-même, c’est son choix, et c’est son droit. Mais faire croire aux parents que le trouble de leur enfant, c’est de leur faute (le nombre de fois où on m’a demandé si j’a­vais vrai­ment désiré cet enfant, si ma gros­sesse avait été anxio­gène, si si). Bref, tout le sys­tème serait à reprendre de fond en comble, mais il y a trop d’en­jeux finan­ciers, qu’il ne faut pas oublier. Je n’es­père pas vous convaincre, mais oui : une cour d’ap­pel peut se trom­per, peut aller vite, peut elle aussi faire le mau­vais choix, par mécon­nais­sance de l’au­tisme, qui est vrai­ment un trouble très par­ti­cu­lier et com­plexe, dont on a une repré­sen­ta­tion bien erro­née, je m’en rends compte tous les jours, puisque je vis avec et dois affron­ter les pré­ju­gés au quo­ti­dien.
      Alors oui, j’es­père du fond du coeur que les enfants de Rachel ne pas­se­ront pas un deuxième Noël loin de leur mère, qui est une bonne mère, et dont ils ont besoin.

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