FOCUS – Après une longue attente marquée par de nombreux rebondissements, le verdict est tombé ce jeudi 16 juillet. Le tribunal administratif de Grenoble vient d’annuler l’arrêté préfectoral relatif à la loi sur l’eau indispensable à la construction du Center Parcs à Roybon. C’est donc un coup d’arrêt porté à ce projet très controversé de village vacances au cœur de la forêt de Chambaran. Mais sans doute pas le coup de grâce, Pierre & Vacances ayant déjà annoncé son intention de faire appel.
Le tribunal administratif de Grenoble. © Éléonore Bayrou
La décision était attendue, tant par les défenseurs que par les détracteurs du projet de Center Parcs de Roybon. Et c’est bien une étape décisive qui s’est jouée ce jeudi 16 juillet au tribunal administratif de Grenoble.
Ce dernier a ainsi annulé l’arrêté du 3 octobre 2014 du préfet de l’Isère accordant une autorisation de destruction de zones humides, au titre de la « loi sur l’eau », à la SNC Roybon Cottages, porteur du projet de Center Parcs de Roybon.
En clair, c’est un sacré coup porté au projet de Pierre & Vacances de créer un village vacances de 990 habitations autour d’une « bulle tropicale ». Un espace aqualudique de 9.000 m³ chauffé à 29 °C en plein cœur de la forêt de Chambaran, au beau milieu d’une zone humide.
La compensation de zones humides jugée insuffisante
Ce qui a coincé ? Les zones humides. La société se devait en effet de créer des zones humides à d’autres endroits du bassin versant pour une superficie égale à deux fois celle des zones humides détruites, comme le préconise le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée.
Au cœur du problème : la destruction prévue d’une zone humide forestière représentant une superficie d’un seul tenant de 76 ha au sein de la forêt de Chambaran.
Défrichage sur le chantier du Center Parcs de Roybon dans la forêt des Avenières en Chambaran. © Zad Roybon
Or, le projet prévoit la remise en état de trois sites d’une superficie totale d’à peine 20 ha à proximité. Le tribunal a donc estimé que « les mesures envisagées, eu égard à la dispersion et au morcellement des seize sites de compensation situés sur cinq départements, de l’Ardèche à l’Ain et au Nord de la Haute-Savoie, n’étaient pas compatibles avec la disposition du SDAGE prévoyant que les mesures compensatoires doivent s’envisager à l’échelle appropriée en fonction de l’impact prévisible des projets. »
La juridiction administrative suit ainsi les conclusions du rapporteur public, qui lui avait recommandé, le 2 juillet dernier, « l’annulation totale », immédiate et rétroactive, de l’arrêté du 3 octobre 2014 autorisant le projet porté par le groupe Pierre & Vacances, au titre de la loi sur l’eau. Le magistrat avait alors jugé cet arrêté illégal du fait de l’absence de saisine de la Commission nationale du débat public et de l’insuffisance des mesures compensant la destruction de zones humides.
Écrevisse à pieds blanc. © remimasson.com – Tous droits réservés
En revanche, le tribunal administratif a, dans une seconde décision, rejeté les recours visant l’arrêté préfectoral du 16 octobre 2014 autorisant la destruction d’espèces protégées et de leurs habitats.
Il a notamment estimé que l’arrêté ne mettait pas en péril les espèces concernées « compte tenu de la très faible superficie du projet rapportée à la surface totale de la forêt de Chambaran, alors que le chantier et le parc de loisirs auront un effet positif sur l’économie locale et que de nombreuses prescriptions permettent de minimiser les atteintes à la flore et à la faune. »
Les opposants fêtent la victoire…
Parmi ceux qui savourent la nouvelle ? L’association Pour les Chambaran sans Center Parcs, l’Union régionale Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (Frapna), la Fédération de la Drôme pour la pêche et la protection du milieu aquatique mais aussi, bien sûr, les élus écologistes et les occupants de la “Zone à défendre”.
« Nous prenons acte de la décision du tribunal administratif de Grenoble, qui vient confirmer nos doutes régulièrement émis sur la conformité de ce projet au regard de la loi sur l’eau », indique ainsi le groupe Rassemblement des citoyens – Solidarité et écologie (RCSE). « A ce point, nous ne pouvons que déplorer le temps et l’argent gaspillés dans ce dossier, en dépit des nombreuses alertes exprimées depuis des années (et en premier lieu le rapport défavorable des commissaires enquêteurs dans l’enquête publique relative à cette même loi sur l’eau). »
Le groupe RCSE en profite par ailleurs pour appeler tous les acteurs concernés, et en particulier le conseil départemental, « à se mobiliser pour le développement économique de ce territoire du Roybonnais en proposant un projet viable économiquement, respectueux de l’environnement, utiles pour tous les Isérois et avec une utilisation raisonnée de l’argent public. »
Les zadistes en lutte contre le Center Parcs des Chambarans. DR
Pressentaient-ils la victoire ? Les Zadistes, plus mobilisés que jamais depuis huit mois avaient déjà organisé en amont, du 15 au 18 juillet, l’opération “Chambar dans les Chambarans”.
Leur motivation ? « Empêcher un grand groupe financier de poser une verrue anti-sociale, anti-écologique, anti-économique et anti-démocratique dans la région de Roybon ». Au programme : projections, débats, et concerts sur place, à la maison de la Marquise. Et, ce 16 juillet, à l’occasion du rendu du jugement, ceux-ci avaient prévu de fêter la victoire. Prudents, les occupants de la forêt maintiennent toutefois leur appel à l’occupation de la Zone à Défendre de Roybon. Car tout n’est pas joué…
Les pro-Center Parcs préparent la suite
Une chose est sure, en effet, Pierre & Vacances n’entend pas jeter l’éponge. Dès la décision du tribunal administratif, le groupe a ainsi annoncé qu’il ferait appel devant la cour administrative d’appel de Lyon. Il se dit d’ailleurs « convaincu du bien-fondé économique et environnemental du projet sur lequel il est engagé depuis sept ans » et « confiant sur l’issue judiciaire finale […] ».
Jean-Pierre Barbier, président du conseil départemental de l’Isère. © Joël Kermabon
Quant au conseil départemental de l’Isère, dont le nouveau président Jean-Pierre Barbier est un fervent défenseur du projet, il ne baisse pas non plus les bras et relativise cette décision.
« Après cinq années de contentieux juridiques pour empêcher le groupe Pierre et Vacances de démarrer les travaux, la décision du jour du tribunal administratif d’annuler l’autorisation « loi sur l’eau » est un nouvel épisode juridique mais pas un coup d’arrêt pour le projet », juge ainsi Jean-Pierre Barbier, pour qui « le combat continue ».
Et celui-ci de préciser : « A ce stade de la procédure, le Département s’en remet à la sagesse de la Cour d’appel administrative de Lyon, qui je l’espère, se rangera derrière les décisions du Conseil d’État ». La plus haute juridiction administrative française avait en effet considéré, le 18 juin dernier, que les mesures prises pour compenser la destruction des zones humides sur le chantier étaient suffisantes.
Le département de l’Isère continue par ailleurs à assurer le groupe Pierre & Vacances de son « plein et entier soutien » dans les démarches à venir. « Je reste plus que jamais convaincu que ce projet constitue une opportunité historique pour le développement économique et touristique de l’ensemble du Département de l’Isère. A titre personnel, je mettrai tout en œuvre pour faire aboutir ce projet », conclut Jean-Pierre Barbier.
MB
Que l’on soit pour ou contre le center parcs : soit. En tout cas, j’entends parler ici du « pour ou contre la décroissance » à propos des projets pouvant créer de l’activité économique : ce qui est sûr, c’est que comme la croissance, la décroissance ne se décrète pas ; d’autre part le concept de croissance est largement remis en cause et il est désormais largement admis que les ressources ne sont pas inépuisables et qu’une croissance infinie est impossible dans un monde fini. Alors OUI à l’acitivté économique, ce que les écolos ne remettent pas en cause ; cependant économisons les ressources en eau, en énergie, ce qui remet effectivement en cause la viabilité de projets comme center parcs et plus largement le modèle croissanciste. Beucoup de monde, plutôt que de se casser du sucre sur le dos, et les écologistes d’EELV au niveau national en tête, devraient davantage parler de la « vraie » écologie, celle qui est concrète, c’est à dire l’accélération de la disparition d’espèces telles que les abeilles, du gaspillage des ressources, des montagne de déchets, de la raréfaction et de la pollution des eaux : je suis spur que beaucoup de monde serait sensible à ces questions au delà de leurs 3% d’électorat. Il faudrait aussi qu’eux mêmes admettent qu’à plus long terme ; et les enfants d’Antoine pourraient être concernés, nous risquons de ne plus avoir le choix : ce sera décroissance ou barbarie.
Caroline vous avez un excellent sens de la relation à moins que vous ne supoortiez pas les remises en cause factuelles du groupe RCSE alimenté par l’équipe Piolle, disons Olivier Bertrand pour les dossiers CD38.
Lisez donc le blog tw..ter de votre protégé fin d’année dernière sur le sujet.
J’ai de belles copies d’écran chère Madame Point Barre.
Ce projet divise : là où vous avez raison c’est qu’il faut évidemment trouver un levier pour redynamiser le roybonnais, le Center Parc aurait pu être un levier à explorer, à condition de d’être rationnel quant aux problèmes environnementaux, ce que dénoncent les « anti » et les conclusions du TA. Et c’est à ce titre que je m’interroge.
Là où je vous suis en revanche c’est la politisation du dossier au delà de la Bièvre notamment par des élus grenoblois cumulards comme O.Bertrand.
Eric Piolle avait également vivement réagi l’an dernier contre le projet « dit préhistorique », et Monsieur Bertrand a largement alimenté les divisions des gauches au premier tour des départementales, on connait la suite, pour l’avoir croisé il est le symbole du politique professionnel qui ne se sait pas ce que travailler en dehors des mandats.
J’espère que vous saurez retrouver confiance en considérant les bilans globaux, environnementaux, économiques, et fiscaux plutôt que de cristaller que sur des éléments servant des intérêts partisans (soit d’un côté en prenant l’emploi « brut » , soit en prenant « l’environnement et la fiscalité » de l’autre, je vous laisse deviner les courants politiques derrière chaque côté).
Même si je reste mitigée sur l’intérêt du projet, je crois effectivement donc indispensable de redonner de l’espoir à cette zone sinistrée économiquement avec des décisions concrètes, et qui donneraient du travail à des établissements comme les votres, ces décisions doivent intervenir rapidement plutôt que de continuellement discuter ou porter des recours comme malheureusement le fait beaucoup trop RCSE. (je n’ai jamais vu celà en 20 ans de politique très sincérement, on est loin du consensus de certains écolos comme Jadot ou Placé !) .
Le seul point où vous vous trompez c’est la culture, le RCSE n’a plus le soutien des milieux cultures, il s’est mis à dos une bonne partie des acteurs de la culture avec la journée des tuiles en supprimant nombre de subventions de petits groupes alternatifs pourtant initialement acquis à leur cause pour financer ce gros évenement ; et aujourd’hui trahis par des actes bien différents ils osent eux aussi le dénoncer, je vous laisse lire un journal alternatif qui l’expose très bien, bien connu dans notre région.
Incroyable je viens de lire de certains élus grenoblois de l’équipe Piolle postés sur twitter (je suis allé voir suite à votre dernier post), ils relaient le 17 juillet un message de Mme Duflot « de ne pas débuter les travaux avant l’épuisement de tous les recours juridiques actuellement déposés » à propos d’un autre grand projet ! Ca doit être la notion de concertation…
Je comprends mieux certaines de vos inquiétudes Antoine.
« de ne pas débuter les travaux avant l’épuisement de tous les recours juridiques actuellement déposés »
Et vous n’êtes pas d’accord ? combien ont coûté les travaux engagés à Roybon alors que la justice a donné raison aux opposants ? Il faudrait remettre les parties de déforestation en état … soyez heureuse si ce n’est pas exigé.
Caroline, je conteste la formule de Mme Duflot relayée localement par des élus de la majorité grenobloise EELV, laissant supposer que les recours constituent effectivement une arme d’épuisement contre les projets car évidemment l’instruction suppose des délais longs et procédures complexes ; nos décrets sont tellement riches qu’ils deviennent des leviers perpétuels de remise en cause de projets pour maintes et maintes raisons, certaines tout à fait louables, d’autres bien organisées par des lobbys.
Pour ce qui concerne Roybon, la justice n’a rien « conclu » : le Conseil d’Etat a remis un avis, le TA un avis contraire, et une procédure d’appel a été engagée.
Évidemment si la procédure d’appel confirme les conclusions du TA, alors Pierre et Vacances devra procéder à une réparation, réparation qui peut être de plusieurs types comme des compensations plus fortes pour l’eau, comme la reforestation si le projet venait à être remis en cause par les tribunaux, ce qui n’est pas le cas. Et je ne dis pas, pour être claire, que je soutiens le projet actuel.
Ce qui me surprend en revanche c’est votre réponse à un entrepreneur, un peu condescendante. Vous apprendrez avec le temps que le BTP a effectivement un réel pouvoir de nuisance.
Vous devriez plutôt noter que les remarques sont souvent les mêmes et qu’il existe probablement des actions à mettre en place pour ne pas laisser s’installer un courant de contestation dans une filière qui draine de très nombreux emplois.
Caroline avez vous une seule idée de ce qui soutient l’investissement en France ? Ce sont les collectivités locales pour plus de 70%. Que le Conseil Général ait permis des subventions ou des allègements fiscaux c’est classique pour des grands projets. Au cas d’espèce ce n’est absolument pas ce qui est contesté par le Tribunal. C’est argument est celui du rassemblement écologique de Piolle justement. Le même qui a fait des déclarations publiques contre le projet prenant un jour les arguments de défense de la forêt, l’autre jour la fiscalité. Suivi évidemment par ses conseillers et les réseaux sociaux sur lequels ils sont actifs. Madame voyez vous la filière a conservé au frais tous les faits. Quant aux ecologistes au sen noble donc scientifique je les soutiens car issu d’un milieu personnel qui me rapproche d’eux. Quant à ceux qui sont dans la demagogie, qui appellent à la décroissance alors évidemment je ne peux plus les accepter.
Je ne partirai pas à l’étranger, il suffit de faire 30 km autour de Grenoble pour retrouver des élus qui comprennent et sont fiers de leurs entreprises. Sous traitant de grandes sociétés, j’admire l’aménagement urbain mèné par un Gerard Collomb, jeregarde avec attention la zone de Technolac en Savoie et je m’interroge pour savoir si je quitte Grenoble ville pour une des deux, car le résultat perdu à Grenoble depuis l’arrivée de Piolle et sa bande je l’ai retrouvé la-bas. Autant payer ses impôts locaux, son foncier qui sont des taxes locales Madame vers des élus qui avancent. Père de famille je ne vais pas expliquer aux miens que la décroissance est idéale pour nous. Ce sentiment Madame nous sommes très nombreux à le partager dans mon secteur. C’est un fait. Et je vous assure que si le projet de Center Parc ne voit pas le jour nous organiserons le lobby suffisant pour expliquer nos résultats avant Piolle sur le périmètre grenoblois, nos résultats depuis son élection et nous comparerons avec les autres territoires voisins. La FFFB sait aussi communiquer en plus d’agir dans le concret contrairement à la Municipalité de Grenoble qui ne sait que communiquer sur ses propres discussions.
J’aime mon pays je le sers avec mes moyens je resterai ici et je combattrai les idées de ceux qui ne savent pas ce que c’est de bosser depuis tout jeune de tenter d’employer des salariés de donner un logement bien construit à d’autres. Les idées des militants de Piolle sont loin de cela préférant discuter au lieu d’avancer. Et ils bourrent la tête au milieu culturel ou associatif. Il va réaliser ce que la filière du BTP est aussi capable de rassembler et fédérer pour expliquer factuellement les choses. Espérons que la Métropole s’organise vite autour de ses services.
vous n’avez pas répondu à ma question : il s’agit de commenter un article sur la décision du TA d’annuler l’autorisation que le préfet a donné illégalement sur le début des travaux de la bulle. Que vient faire Eric Piolle dans vos commentaires ? est-il mêlé à Center Parcs ?
Je vous souhaite bonne chance dans le déménagement de votre activité.
Point/barre
Je lis avec courage ce que certains postent. Pierre et Vacances est comme n’importe quelle société en ce moment. Acculée par les charges, engluée dans des procès avant même de poser une pierre, et pourtant le groupe emploie des femmes et des hommes et essaie de s’en sortir. Si votre sens de la solidarité se limite à la lecture d’un bilan comptable alors nous aurions peut être du laisser mourir la Grève sans aide publique…vos arguments ne tiennent pas une seconde. Le choix du site précis s’opère avec les politiques locaux. Pour Roybon ce sont les compensations ailleurs concernant le problème de l’eau qui semblent faire débat.
Pour ma part avec une petite société qui emploie qui paie ses charges qui donne à manger modestement je suis heureux de disposer de commandes publiques de temps à autres ou encore d’un allègement fiscal pour quelques chantiers. Il y a des mois où je ne touche rien. Et vous lire me donne mal au ventre. Vous tombez dans la communication d’un programme politique élitiste qui élimine les petits. Pas de projet concret, de la communication sur des non événements, de la communication sur des discussions mais concrètement depuis l’arrivée des ecolos dans le coin peut on dire ce qu’ils ont apportés à ceux qui connaissent comme moi la rigueur de l’économie actuelle.
Cette fois en tout cas ca va jeter un froid dand le milieu Piolle sera directement visé je vous le promets dans le bâtiment bien au dela des petites manifestations qu’il a rencontrées. Cest un peu fort de ne pas comprendre que nous sous traitants et petits dépendons de ce type de projets.
Heureusement Chambery et Lyon ne sont pas loin. Quand je déménagerai mon entreprise de Grenoble je serai heureux de payer des impôts à des élus qui comprennent les réalitéss d’une crise. Et ce n’est pas dans le milieu informatique multinational pour reprendre secteur que Monsieur Piolle connaît bien que l’on peut en dire autant.
La seule chose qui finit par me rassurer cest que j’entends de plus en plus de monde qui réalise et qui dit « encore 4 ans et dehors ».
Bonjour Antoine,
Pouvez-vous dire, s’il vous plait, ce qu’Eric Piolle à affaire avec le Center Parcs de Roybon ? car il s’agit bien de Pierre et vacances, dans cet article, non ? Parlez-donc des 8 M d”€ déboursés par l’ancien Conseil Général et les millions que le nouveau Conseil départemental est prêt à débourser pour une entreprise privée au détriment des services publics, car Pierre et Vacances est bien une entreprise privée …
Je regrette beaucoup que vous ayez des problèmes dans votre entreprise, mais, jusqu’à preuve du contraire, les cotisations que vous devez payer ne sont pas décidées au niveau local. Vous payerez les mêmes à Lyon ou à Chambéry. Si vous partez, j’agiterai mon mouchoir et vous souhaiterai bonne chance, mais, à mon avis, il vaudrait mieux que vous partiez à l’étranger faire passer votre haine envers les écolos.
je ne sais pas comment on peut faire confiance à un groupe comme Pierre et vacances qui affiche des pertes colossales, même si ça semble aller mieux, il y a eu des plans de licenciements pour essayer de redresser :
« Sur les six premiers mois de l’exercice (1er octobre 2013 au 31 mars 2014), la perte nette part du groupe du spécialiste des résidences de loisirs ressort à 107,9 millions d’euros, contre 125,9 millions un an plus tôt. »
écrit Les Echos.
La réalisation de la bulle devrait se faire avec de l’argent public ? on nous a demandé notre avis ?
Si ça ne marche pas, il y aura eu un site saccagé en souvenir d’une aberration administrative.
Prenons donc les devants, avant le gâchis. Pas de bulle ni de cottages.
En France on ne pourra plus rien faire sans qu’une loi sur les grenouilles, sur les insectes, sur les graminées ne soient évoquées. Vive la décroissance et entrainons tout le monde derrière nous puisque nous n’aurons pas les moyens d’investir. Je n’en peux plus de ces politiques qui utilisent les anti république comme les zadhistes pour soutenir leurs non actions.