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Métropole : ce qui va changer

Métropole : ce qui va changer

DÉCRYPTAGE – Cette année, la Métro intègre plu­sieurs villes et 35 000 nou­veaux habi­tants. Et l’an pro­chain, elle pren­dra une nou­velle forme : celle de métro­pole. Mais quelles sont l’organisation et les com­pé­tences de cette struc­ture de coopé­ra­tion entre villes de l’agglomération gre­no­bloise ? Quel impact aura sa trans­for­ma­tion en métro­pole pré­vue pour le 1er jan­vier 2015 ?

Le conseil de la Métro Grenoble Alpes Métropole

Le conseil de la Métro. © Grenoble Alpes Métropole

La Métro n’en finit pas de gran­dir. Hier com­po­sée de 28 com­munes, la com­mu­nauté d’agglomération Alpes-Métropole, dite « Métro », a fran­chi ce 1er jan­vier un nou­veau cap. Grâce à la fusion avec deux autres com­mu­nau­tés de com­munes (celle du Balcon sud de Chartreuse et celle du Sud gre­no­blois), elle compte désor­mais 49 com­munes, dont 21 nou­velles et 440 000 habi­tants, dont 35 000 habi­tants nou­veaux venus.
Si le ter­ri­toire cou­vert aug­mente de 60%, la popu­la­tion inté­grée est rela­ti­ve­ment faible par rap­port aux habi­tants qui en fai­saient déjà par­tie. Un phé­no­mène qui s’explique par la faible den­sité de popu­la­tion au sein des nou­veaux ter­ri­toires inté­grés, plus ruraux et mon­ta­gnards que les anciens. Pour Pierre Tonneau, direc­teur géné­ral des ser­vices à la Métro, il y a un « point d’équilibre à trou­ver » entre tous les ter­ri­toires suite à cet agran­dis­se­ment. « Il faut que les nou­veaux ter­ri­toires se sentent concer­nés et que l’on prenne en compte leurs spé­ci­fi­ci­tés », ajoute-t-il. Avec cette fusion, la Métro n’en devient pas moins la onzième agglo­mé­ra­tion de France en terme de population.
Pierre Tonneau, directeur général des services à la Métro Grenoble Alpes métropole

Pierre Tonneau, direc­teur géné­ral des ser­vices à la Métro. © Grenoble Alpes métropole

142 élus… et 40 vice-présidents

La nou­velle struc­ture inter­com­mu­nale nais­sant entre deux échéances élec­to­rales, le nou­veau conseil com­mu­nau­taire main­tient les élus de la Métro, du Balcon sud de Chartreuse et du Sud gre­no­blois jusqu’aux élec­tions muni­ci­pales. D’où le nou­veau conseil com­mu­nau­taire com­posé de 142 élus et de pas moins de 40 vice-pré­si­dents. Suite à son renou­vel­le­ment en mars pro­chain, il est tou­te­fois prévu que le nombre d’élus des­cende à 124 et celui de vice-pré­si­dents à 15.
© Veronique Serre

Jean-Claude Peyrin. © Veronique Serre

Pas de quoi faire cepen­dant oublier le choix d’un empi­le­ment d’élus, aussi court soit-il, dénoncé par l’op­po­si­tion. Ni l’in­dem­nité de 1558 euros pour chaque vice-pré­sident. Face aux charges qui pèsent sur les contri­buables, la fédé­ra­tion de l’Isère de l’UMP juge ainsi sur son site : « évi­dem­ment la Métro n’avait pas besoin de 40 vice-pré­si­dents et ces élus socia­listes qui pro­fitent de la courte période entre le 1er jan­vier et le 30 avril pour s’attribuer 6400 euros cha­cun font preuve d’une indé­cence cou­pable comme l’a dénoncé Jean-Claude Peyrin, pré­sident de l’UMP38 ».
De son côté, Gilles Kuntz, conseiller muni­ci­pal et d’ag­glo­mé­ra­tion à Grenoble adhé­rents aux Alternatifs, explique ce nombre par l’échéance élec­to­rale à venir : « Certains pré­parent les élec­tions de renou­vel­le­ment de la Métro après les élec­tions muni­ci­pales et veulent s’attirer les votes d’un cer­tain nombre d’élus ». Celui-ci en appelle d’ailleurs au pré­fet, met­tant en avant une ano­ma­lie : « Le pré­fet devrait inter­ve­nir via le contrôle de léga­lité, parce que quand on voit les délé­ga­tions, il y en a qui sont qua­si­ment iden­tiques ».
L’élu éco­lo­giste cri­tique aussi le faible nombre de femmes vice-pré­si­dentes (4 sur 40). « On peut craindre que la parité ne soit pas res­pec­tée pour le pro­chain exé­cu­tif, ajoute-t-il. Car même s’il y a des listes qui alternent homme et femme, au niveau de l’exécutif, il n’y a aucune règle édic­tée ». Cependant, 2014 mar­quera aussi un pro­grès en terme de lisi­bi­lité : les citoyens pour­ront voir qui sur les listes pré­sen­tées par les dif­fé­rents par­tis sié­gera ou non au conseil communautaire.
Marc Baïetto, actuel président de la Métro. © Muriel Beaudoing - placegrenet.fr

Marc Baïetto, actuel pré­sident de la Métro. © Muriel Beaudoing – pla​ce​gre​net​.fr

Une trans­for­ma­tion en métro­pole très proche

Depuis 2000, l’objectif de la Métro est de ren­for­cer la coopé­ra­tion entre les dif­fé­rentes com­munes qui la com­posent. Travailler ensemble, sur des pro­jets com­muns, pour être plus effi­cace et à un moindre coût. Dès lors, celle-ci dis­pose de pré­ro­ga­tives confé­rées par la loi. Elle a un rôle étendu, de ses com­pé­tences phares – comme le déve­lop­pe­ment éco­no­mique, la poli­tique de la ville, du loge­ment et de l’aménagement du ter­ri­toire – jusqu’à des com­pé­tences plus spé­ci­fiques (réserves fon­cières, déchets infec­tieux, pistes cyclables, espaces natu­rels de loi­sirs…), en pas­sant par sa res­pon­sa­bi­lité en matière de sta­tion­ne­ment et de voi­rie, d’assainissement et de pro­tec­tion de l’environnement. Des com­pé­tences qui vont aller en aug­men­tant, avec le pas­sage pro­chain au sta­tut de métropole.

Le Forum, siège de la Métro. © Grenoble Alpes Métropole

Le Forum, siège de la Métro. © Grenoble Alpes Métropole

Ce rap­pro­che­ment entre les trois com­mu­nau­tés de com­munes n’est pas dû au hasard. L’État a en effet cher­ché à les rap­pro­cher, en vue de la consti­tu­tion d’une métro­pole éten­due sur l’agglomération gre­no­bloise. Avec l’ob­jec­tif d’ac­croître encore la coopé­ra­tion inter­com­mu­nale. Surtout, il pousse à la créa­tion de métro­poles, « source d’attractivité, de loca­li­sa­tion d’investissements », selon les mots du pré­sident de la République, lors de sa confé­rence de presse du 14 janvier.
L’État impose donc le sta­tut de métro­pole par la « loi de moder­ni­sa­tion de l’action publique ter­ri­to­riale et d’affirmation des métro­poles », dite Mapam, pour les com­mu­nau­tés for­mant « un ensemble de plus de 400 000 habi­tants dans une aire urbaine, au sens de l’Institut natio­nal de la sta­tis­tique et des études éco­no­miques, de plus de 650 000 habi­tants ». La loi fixe au 1er jan­vier 2015 ce pas­sage obli­ga­toire en métro­pole. Avec ses 440 000 habi­tants, la Métro devien­dra métro­pole. Telle d’autres agglo­mé­ra­tions, comme Toulouse, Bordeaux, Lille, Nantes, Strasbourg, Rennes et Rouen.

Des com­pé­tences élargies

© Ville de Grenoble

Michel Destot. © Ville de Grenoble

Autre chan­ge­ment : cette métro­pole dis­po­sera de com­pé­tences plus élar­gies que celles dont béné­fi­cie actuel­le­ment la Métro. A savoir en par­ti­cu­lier l’aménagement éco­no­mique, social et cultu­rel, de l’espace métro­po­li­tain, la poli­tique locale de l’habitat, celle de la ville et la pro­tec­tion de l’environnement. Michel Destot, qui a lon­gue­ment sou­tenu le pro­jet de loi de Marylise Lebranchu, s’est ainsi réjoui de l’éventail des com­pé­tences de la future struc­ture : « Grâce à cette loi, la métro­pole gre­no­bloise pourra conti­nuer à rayon­ner et à se déve­lop­per, forte de nou­velles com­pé­tences en matière d’action sociale, de dyna­mique éco­no­mique, de pro­tec­tion de l’environnement, d’habitat, d’aménagement du ter­ri­toire… ».
Une métro­pole qui per­met­tra selon le maire « des poli­tiques publiques déter­mi­nantes en matière d’attractivité, de crois­sance durable et soli­daire et donc d’emploi pour nos conci­toyens ». Et celui-ci de miser sur l’arrivée d’ « un rayon­ne­ment encore ampli­fié en France, en Europe et dans le monde dont cha­cun pourra béné­fi­cier en termes d’emploi et de soli­da­rité ». Une aubaine, si on l’en croit, pour ces territoires.
C’est « un souci de sim­pli­fi­ca­tion » qui légi­time, selon Pierre Tonneau, l’avènement de la métro­pole gre­no­bloise. Celle-ci devien­dra « un lieu unique pour prendre des déci­sions poli­tiques fortes ». En témoigne, par exemple, la mise en com­mun des com­pé­tences en matières d’eau et d’énergie qui seront gérées par la future Métro.
L’arrivée d’une nou­velle struc­ture ne signi­fie pas, pour autant, la dis­pa­ri­tion du niveau com­mu­nal. Le direc­teur géné­ral des ser­vices affirme même la néces­sité d’un tra­vail com­mun : « La métro­pole ne pourra pas tout faire toute seule. Et pour les habi­tants, le niveau de proxi­mité est la com­mune. Il fau­dra donc coor­don­ner l’action des deux struc­tures et voir quel rôle peut jouer la com­mune demain ».
Vue de l'agglomération grenobloise. DR

Vue de l’ag­glo­mé­ra­tion gre­no­bloise. DR

A noter enfin : parmi les huit métro­poles à l’organisation et aux com­pé­tences simi­laires qui seront créées à la même date, l’agglomération gre­no­bloise est la seule qui n’est pas une capi­tale régio­nale. Un atout de taille, qui, en en fai­sant l’égale des sept autres métro­poles, lui confère « une recon­nais­sance et une visi­bi­lité cer­taine », selon Pierre Tonneau. De quoi mettre en com­mun des forces face au géant du Grand Lyon. A l’heure où François Hollande cherche à réduire le nombre de régions, la métro­pole devien­dra ainsi peut-être une struc­ture pri­mor­diale de la carte administrative.
Guillaume Rantet

Qui pour prendre la tête de la future métropole ?

A défaut de pro­mettre la nais­sance d’un géant admi­nis­tra­tif, tant les com­pé­tences d’intervention des dif­fé­rentes col­lec­ti­vi­tés res­tent pré­gnantes dans ces domaines, ce sta­tut laisse entre­voir l’arrivée d’un géant poli­tique. A peine créée, la deuxième plus grande métro­pole en Rhône-Alpes sus­cite des convoitises.
Si Michel Destot a été un temps attiré par la pré­si­dence de la métro­pole, avant de devoir y renon­cer en rai­son du mode de scru­tin, Marc Baïetto, pré­sident de la com­mu­nauté d’agglomération gre­no­bloise, a fait entendre son ambi­tion de prendre la tête de la nou­velle struc­ture, le 6 jan­vier der­nier, sur les ondes de France Bleu Isère. Une pré­si­dence qui devien­dra peut-être impor­tante poli­ti­que­ment, d’autant plus que l’élection des conseillers métro­po­li­tains se fera au suf­frage uni­ver­sel direct à par­tir de 2020. Une aubaine pour cer­tains élus locaux.

GR

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