FOCUS – Travaux, soins, réamé­na­ge­ment bud­gé­taire… Autant de sujets sur les­quels les six syn­di­cats du CHU de Grenoble – La Tronche – en pleine réor­ga­ni­sa­tion – sont en conflit avec la direc­tion géné­rale depuis avril der­nier. S’estimant peu écou­tée, l’intersyndicale a com­mencé un boy­cott des négo­cia­tions pour faire davan­tage entendre sa voix face aux cadres supé­rieurs. Suite au pro­to­cole d’accord pro­posé par la direc­tion, une réunion avec l’intersyndicale avait lieu ce mardi 23 mai. Dernière étape de ce com­bat ? Pas sûr…

Depuis quelque temps, le Centre hos­pi­ta­lier uni­ver­si­taire de Grenoble se fait ter­rain de com­bat. En avril der­nier, les six syn­di­cats du CHU de Grenoble – La Tronche ont en effet décidé de boy­cot­ter les négo­cia­tions avec la direc­tion. Une manière de se faire entendre et d’ouvrir un dia­logue sur les solu­tions à mettre en place. « Nous avons recouru à ce moyen de pres­sion sur la direc­tion pour qu’elle puisse éta­blir avec nous une feuille de route », explique Eric Gribaudi, délé­gué du syn­di­cat majo­ri­taire Defis, prin­ci­pal por­teur du mes­sage de protestation.

Eric Gribaudi, délé­gué du DEFIS, syn­di­cat majo­ri­taire du CHU © Giovanna Crippa – Place Gre’net

« Le CHU de Grenoble est dans une phase de grosse muta­tion où les enjeux sont impor­tants : les tra­vaux, les soins, ou encore le réamé­na­ge­ment bud­gé­taire prévu par le Plan trien­nal de l’Assurance maladie. 

Nous sen­tions que nous n’é­tions pas vrai­ment asso­ciés aux déci­sions prises par rap­port aux pro­jets archi­tec­tu­raux, aux orga­ni­sa­tions de tra­vail et aux condi­tions des agents de santé en termes d’hygiène et de sécurité. »

Loin de voir en ce com­por­te­ment une volonté déli­bé­rée de la direc­tion géné­rale de les écar­ter, les syn­di­cats lui reprochent tou­te­fois d’a­van­cer des pro­po­si­tions qui ne cor­res­pondent pas à leurs attentes, ni à celles du personnel.

Réunion après réunion, le che­min vers un dia­logue pari­taire com­mence à se creu­ser. Ce mardi 23 mai, l’intersyndical a ren­con­tré la direc­tion géné­rale pour débattre sur un pro­to­cole d’accord qui lui avait été pro­posé le ven­dredi 19 mai. Dernière étape de ce long par­cours ? À voir.

Une bataille pour se faire entendre… et écouter

L’origine de cette ten­sion remonte à un an, lorsque l’intersyndicale a com­mencé son com­bat pour dénon­cer les “failles” du centre hos­pi­ta­lier de La Tronche. Son objec­tif ? Demander à ce que la Direction des res­sources humaines (DRH) se charge de résoudre des ques­tions épi­neuses telles que – comme Eric Gribaudi le rap­pelle – « un pro­jet social ayant du mal à se mettre en place, des orga­ni­sa­tions dans le ser­vice qui ne cor­res­pondent pas tou­jours à la règle­men­ta­tion, ou bien des pôles d’activités agis­sant de manière indé­pen­dante l’un de l’autre, sans une coor­di­na­tion centralisée. »

Malgré la per­sé­vé­rance des repré­sen­tants syn­di­caux, leur cri de pro­tes­ta­tion n’a, de leur point de vue, pas été écouté. D’où leur déci­sion de recou­rir à cette mesure extrême de boy­cott des ins­tances pour pous­ser la direc­tion géné­rale à s’engager à cher­cher une solu­tion. Avec à la clé, des résul­tats immé­diats, dont l’ouverture d’un dia­logue entre les deux parties.

Faute de clarté dans les reven­di­ca­tions peu ciblées des syn­di­cats, mais aussi faute de réponses for­melles dans les vagues pro­po­si­tions des cadres supé­rieurs, les ren­contres se sont tou­te­fois enchaî­nées cou­rant avril sans abou­tir à un véri­table accord. Les points débat­tus lors de cette joute ver­bale ? L’organisation du tra­vail en douze heures, la ges­tion des per­son­nels, ainsi qu’un rap­pel de la règle­men­ta­tion des services.

Hôpital. © CHU de Grenoble – Service Communication

Lors de deux réunions, qui ont eu lieu le 10 et le 16 mai, les mêmes ques­tions sont reve­nues à la sur­face mais, cette fois-ci, sous la forme d’une reven­di­ca­tion beau­coup plus enca­drée. Apprenant de ses erreurs, l’intersyndicale a tout d’abord ciblé les ins­tances consul­ta­tives aux­quelles adres­ser son dis­cours : en pre­mier lieu, les com­mis­sions pari­taires ayant pour mis­sion de gérer les car­rières indi­vi­duelles des agents de santé.

Deuxième inter­lo­cu­teur ? Le comité d’hygiène, de sécu­rité, et des condi­tions de tra­vail (CHSCT), l’organisme chargé de la pro­tec­tion de la santé et de la sécu­rité des sala­riés. Et enfin, le comité tech­nique d’établissement (CTE), chargé de coor­don­ner les ques­tions bud­gé­taires et d’assurer de bonnes condi­tions de tra­vail au per­son­nel non médical.

Dans un CHU en plein tra­vaux, le sujet de la moder­ni­sa­tion de l’hôpital devait en outre for­cé­ment figu­rer dans la liste des requêtes. « Nous sou­hai­tons pou­voir inter­ve­nir davan­tage sur les pro­jets archi­tec­tu­raux, sur la construc­tion du nou­veau pla­teau tech­nique, sur la réor­ga­ni­sa­tion des urgences, des blocs, des plan­nings », explique le délé­gué du Defis.

Entre pro­to­cole d’ac­cord et enga­ge­ments : les der­nières phases du combat ?

En réponse, Jacqueline Hubert, direc­trice géné­rale du CHU de Grenoble, et Stéphanie Fazi Leblanc, direc­trice géné­rale adjointe, ont pré­senté à l’intersyndicale un pro­to­cole d’accord dont les pro­po­si­tions ont été débat­tues lors de la réunion de ce mardi 22 mai. Une ren­contre à l’is­sue de laquelle la direc­tion géné­rale a affirmé, dans un com­mu­ni­qué de presse, vou­loir s’engager « à faire res­pec­ter le rôle des ins­tances repré­sen­ta­tives de l’établissement, à pour­suivre les actions d’information et de for­ma­tion des cadres de l’établissement, ainsi qu’à mar­quer une pause dans le pas­sage des horaires en douze heures ».

CHU de Grenoble – La Tronche. © Giovanna Crippa – Place Gre’net

Un point assez conflic­tuel qu’Eric Gribaudi prend soin d’é­clair­cir : « Une mis­sion minis­té­rielle avait en effet relevé les risques du tra­vail en horaire déro­ga­toire, notam­ment les douze heures. En 2011, la DRH avait éta­bli de limi­ter cette exten­sion de l’horaire de tra­vail dans le cadre de la réani­ma­tion et des soins conti­nus, sous des contraintes spé­ci­fiques de ser­vice. Or, ce péri­mètre d’application n’est plus res­pecté : actuel­le­ment, 26 % du per­son­nel tra­vaille un tel nombre d’heures. »

Toujours dans son com­mu­ni­qué de presse, la direc­tion géné­rale a déclaré avoir, en outre, pour mis­sion de « for­ma­li­ser l’association des par­te­naires sociaux dans la conduite des pro­jets de réor­ga­ni­sa­tion, et [de] mettre en œuvre le groupe de suivi des mesures du pro­jet social qui a pour objec­tif de ser­vir la qua­lité de vie au tra­vail de cha­cun ainsi que le pro­jet mana­gé­rial ».

En d’autres termes, l’idée est de prendre en compte l’opinion des syn­di­cats et du per­son­nel, en les infor­mant sur les déci­sions concer­nant les tra­vaux de moder­ni­sa­tion ainsi que l’organisation de l’hôpital, même avant qu’elles ne soient pré­sen­tées en conseil.

La demande des syn­di­cats d’avoir plus de poids dans les phases de concer­ta­tion sem­ble­rait avoir ainsi été prise en compte. « Quant au CHSCT, hor­mis le rap­pel de la régle­men­ta­tion, on a obtenu que les dos­siers trai­tés soient pré­sen­tés avec infor­ma­tion préa­lable aux délé­gués avec la tota­lité des docu­ments qui seront dis­cu­tés lors des séances », résume Eric Gribaudi.

Des points encore à régler…

La fin du conflit approche-t-elle donc ? Pas tout à fait. Avant de signer le pro­to­cole issu de cette concer­ta­tion, l’intersyndicale veut s’assurer de quelques modi­fi­ca­tions. Le débat reste ouvert, notam­ment sur la ques­tion des com­mis­sions admi­nis­tra­tives pari­taires, char­gées de trai­ter les cas indi­vi­duels des agents de santé, comme les conseils de dis­ci­pline ou les licenciements.

Depuis jan­vier, la nou­velle entrée Grésivaudan rem­place l’an­cienne entrée Chartreuse de l’hô­pi­tal Michallon, dont la fer­me­ture était pré­vue dans le cadre des tra­vaux de moder­ni­sa­tion du CHU. © Giovanna Crippa – Place Gre’net

Selon le délé­gué du syn­di­cat Defis, « la direc­tion devrait s’engager davan­tage à ce qu’il y ait un véri­table dia­logue sur ce point, de sorte que les déci­sions soient prises grâce à une étude appro­fon­die de chaque dos­sier, et non pas seule­ment sur la base des déli­bé­ra­tions des res­sources humaines ».

Et celui-ci de pré­ci­ser : « Cette der­nière repré­sente en effet une pré­sence encom­brante dans les ins­tances liées aux com­mis­sions admi­nis­tra­tives pari­taires, bien qu’elle n’ait pas une voix déli­bé­ra­tive ni un pou­voir déci­sion­nel dans cette sphère d’action. À cette ques­tion épi­neuse, les cadres n’ont pas su don­ner une réponse claire et satis­fai­sante. »

D’où les doutes per­sis­tants sur la signa­ture ou non du pro­to­cole amendé. La déci­sion sera prise le lundi 29 mai, lors d’une réunion inter­syn­di­cale où les qua­torze repré­sen­tants du per­son­nel éta­bli­ront ensemble la conduite à adop­ter. Affaire à suivre, donc.

Giovanna Crippa, cor­res­pon­dante à La Tronche